Le Roi Et La Coutume

Histoire des Institutions Histoire des institutions et des sources du droit 14/09/12 Le droit est l’ensemble des règles (genre, objet, élément …) d’origine varié (par exemple le peuple, les institutions, usages et coutumes) => par exemple le code civil. Un objectif : celui d’organiser les relations humaines. Si il n’y a pas de droit il n’y a pas de société = cohésion. Le droit est donc la cohésion entre les individus et il est essentiel à la cohésion de la collectivité humaine. Le droit

distingue quatre sources principales de l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante tandis que dans les pays du Sud, les «  pays

voisins. Ce cours reprend les principales institutions de l'Antiquité, notamment l'Anitiquité Romaine (empire, république...), le cours d'histoire du droit antique décrit d'abord l'apparition des grandes sources du droit - la loi, la jurisprudence, la coutume, la doctrine - et la place qu'elles occupent ensuite au cours du temps: Introduction : Ce cours d'introduction historique au droit à pour but de décrire la construction historique du droit. Ce cours d'histoire du droit doit permettre de saisir

pour 2 raisons (A. et B.) Pendant un temps, on disait juste « le Droit » sous-entendu le droit Romain car lui seul pouvait bénéficier de ce terme. A. Sa nature Si chaque peuple a son organisation juridique formée au fil du temps sur la base des coutumes apparu au cours de l’Histoire, le droit romain a pensé autrement. Les romains ont étudié le droit comme une science à part. Pour eux, le droit était au service de la justice. En latin, le droit c’est jus. Le droit estl’expression de la justice

sacre B) La valeur constitutive du sacre C) Les significations du sacre §2. Le ministère royal A) Un roi gardien B) Un roi protecteur Section 2. Une royauté féodale §1. Le roi, seigneur territorial A) L’assise territoriale du pouvoir B) La place du roi dans son royaume §2. Le roi, suzerain suprême du royaume A) La théorie de la suzeraineté royale B) L’affirmation progressive de la supériorité du roi dans l’ordre féodal Section 3. L’Eglise et la société féodale. DEUXIÈME PARTIE. CONSOLIDATION DU POUVOIR

contemporains mais qui a pourtant marqué un tournant dans l'histoire, en effet jusqu'à présent l'association du roi au trône se faisait par élection ce qui donnera lieu à une alternance au pouvoir entre les deux grandes familles des Robertiens et des Capétiens mais Hugues Capet mit fin à ce système électoral et mit en place l'hérédité concernant la transmission de la couronne en désignant son fils roi de son vivant. On évoque le principe de la transmission de la couronne et non du trône car cette dernière

juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande de Clovis (466-511), roi des Francs depuis 481 est une loi établissant des règles. La période des Ve et VIe siècles est marquée par un vaste mouvement de codification du droit. Le code de Théodose II (438-439) est la première synthèse du droit romain. Au lendemain de leur installation, les peuples barbares font également codifier leurs coutumes. Dans les royaumes méridionaux, où ils restent minoritaires, leurs lois nationales se juxtaposent

rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période

c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Le code civil constitue le statut personnel des citoyens français, de leurs familles et de leurs relations, excepté pour les Français habitant à Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna qui

l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est la périodisation entre antiquité, moyen-âge, temps modernes etc. Elle est sujette