Le Roi Et Les Seigneurs

commis des actes répréhensibles. L’Etat va décider que l’on ne quitte pas le domicile (assignation à résidence) ou alors la prison justifié par l’intérêt général. => justifié par l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi

lutte permanente. La seconde particularité est que les romains concentrent tous les pouvoirs tandis qu’au contraire chez les germains, les pouvoirs sont partagés entre l’assemblée des guerriers libres, puis entre les chefs de clans et enfin par le roi, qui a un rôle tantôt religieux, tantôt politique et militaire. Chez les germains, c’est dans l’assemblée que les décisions politiques se font. La troisième particularité c’est que contrairement aux romains, les germains ne sont pas chrétiens. C’est-à-dire

-Qui est l'auteur de Yvain ou chevalier au lion? ->Chrétien de Troyes -A quel genre médiéval appartient Yvain? ->Le roman de chevalerie -A quel siècle Yvain a-t-il été rédigé? ->Ve siècle -A quelle cour débute le roman? ->A la cour du roi Arthur -Qui est Calogrenant? ->Un cousin d'Yvain -quelle mésaventure Calogrenant raconte-t-il à la cour? ->Sa défaite à un duel -Ou se trouve la fontaine? ->A Brocéliande -Que déclenche Calogrenant à la fontaine magique? -Qui est

ordonnace de soisson Un adage au paravant énoncé que : « si le roi veut, la loi veux » , pour montrer l'importance, et en réalité la toute puissance du roi. Mais celui-ci se voit dépassé après le 9e siècle, moment ou émane le dernier capitulaire du roi. En effet, sous la dynastie carolingienne, les invasions vikings apparaissent et se multiplie, très vite, le roi se trouve dépassé par la situation, et ne peut défendre les population de la brutalité des envahisseurs. Les populations se

vient du passé, de théories plus anciennes héritées de l’antiquité (RES PUBLICA). Les juristes médiévaux parviennent à lui donner une signification originale (à partir du 12ème siècle) en commençant par fixer des règles qui s’appliquent à tous même au roi : sorte de Constitution coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé

loi. Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial. §3 La volonté Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…) Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt. Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit. 2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les

l’économie est rurale, on aura besoin de personnes qui se reproduisent, tandis que l’esclave. Donc les vikings en profite pour piller les terres. Les vikings vont donc ravager les côtes de l’Angleterre. Les rois ne sont pas capables d’arrêter ça. En 911, le roi Charles passe un traité avec un chef viking en leur offrant des terres autour de la Seine. En conséquence, les populations doutent de l’autorité centrale et se rendent compte qu’elle n’arrive pas à les protéger. Elle se tourne donc vers les chefs locaux

vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

des rois carolingiens et qui ne dépendent que du pouvoir et de la juridiction du roi carolingien et ensuite capétien. A l'époque féodale, l'aristocratie a évolué a cause des dissociations territoriales et ces maisons nobles se sont progressivement écartées de l'autorité impériale. Elles sont devenues des F princières (dérive de princeps). Elles doivent leur puissance non plus à raison du service qu'elles rendent au roi mais à leur hérédité, lignage, et selon un juriste et historien du droit allemand

Dans la société médiévale morcelée, il existe plusieurs types de justice : la justice du roi, de l’église, des villes et la justice du seigneur. C’est cette dernière, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est très répandue et peut être divisée en 2 catégories : • La justice féodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux à propos de leurs contrats vassaliques. • La justice foncière qui règle les litiges concernant la concession de