Le Roi Source De La Loi

assujetis au Roi donc n'ont pas joué 1 rôle politique important. A partir de la Grèce, citoyen devient souverain , va donner naissance à la loi en la votant. Donc décide. A la tête de la société se trouvait 1 roi d'origine divine, héréditaire. → Pouvoirs de ce roi : Chef militaire donc mène les troupes à la guerre, en cas de victoire il va relever la meilleure part du butin, va en période de paix exploiter les terres communes. Juge suprême (dans 1 société du VIIIème, pas de loi écrite

ce  « ius » était distingué de la « lex » (projet de loi) qui ne prend valeur qu’une fois qu’il a été approuvé. Ce terme de « ius » est en rapport direct avec le verbe « iurare » qui signifie prêter serment. Il y a un lien entre le « ius » et l'oralité et également avec le sacré. Le terme de « iudex » (le juge) est celui qui dit avec autorité de « ius » et qui en disant ce « ius » le révèle. Le juge à Rome est celui qui révèle le droit. La loi, « lex » est lié par la lecture qui vient de « lection » 

est assorti. Il faut envisagé le droit au regard de la première conception. (ordonnatrice). L’objet de ce cours d’Intro Historique au Droit sera de retracer le processus de formation et d’évolution du droit à travers notamment l’évolution de ses sources au cours des grandes périodes historiques qu’à connu l’Europe, la France depuis l’antiquité jusqu’au début du 19eme siècle (modification de Napoléon). L'histoire est divisée en 4 parties (même si critiquables): antiquité  moyen age époque

droit § 1, La cité, § 2 les régimes politiques avec la notion de Politeia, § 3, l’Etat (institution politique romaine) : La res publica Chapitre 2, introduction historique au vocabulaire du droit privé Section 1, Les sources du droit § 1, la classification générale, § 2 les sources du droit à Rome Section 2, Le thème de la justice § 1, étude de la théorie de la justice, § 2, l’organisation de la justice c’est à dire le procès, § 3, puis les instruments de la justice. Section 3, les grandes

capétienne, le roi n’avait qu’un une autorité effective et que dans son domaine directe. Progressivement, le roi va reconquérir un pouvoir effective, il va unifier le royaume sous son autorité mais cette unification du royaume ne sera pas corrélative d’une uniformisation du royaume, en effet, le roi va laisser a chaque province ses particularisme (chaque province aura une langue, une culture, un droit qui lui est propre) . Cette diversité juridique vient d’une diviersité des sources du droit et

distinction (3 parties). La famille est la constante immuable de la société civile. En d’autres mots, la famille est la première cellule de socialisation => elle reste quasi-intacte quel que soit les âges. Il existe une déclaration royale proclamée par le roi louis XVI en 1739 qui rappelle que la famille est la cellule de par la société. Cette approche se prolonge jusqu’à la fin de l’ancien régime voire au-delà. La famille dans l’ancien droit s’appuie sur une masse de bien que l’on appelle le patrimoine

Pour le droit romano-germanique, les sources du droit sont avant tout légales. Le legislateur est le representant élu de la nation. Par conséquent, il est la source de droit la plus legitime. La règle de droit telle qu'elle est annoncée par le legislateur est toujours generale, abstraite et contraignante. Le juge intervient dans un second temps pour faire application de la règle à un cas particulier. On dit traditionnellement que le juge est la bouche de la loi. Il doit interpreter la règle de droit

Justice sauvegarde la société pour qu’elle fonctionne de manière dominante Si il n’y a pas de justice = l’Anarchie fait surface. La loi du plus fort, la société va se « déliter ». On ne peut se passer de l’existence de la Justice, des tribunaux etc. • Les romains sont les premiers à avoir réfléchi sur le Droit.= le but du droit c’est la justice. La loi, la règle de droit a pour fonction d’aider la nature à atteindre son objectif, qui est celui d’atteindre la justice c’est-à-dire

d’une loi en refusant de donner sa sanction à un texte émanant du Corps législatif. Entre 1789 et 1791, l’Assemblée nationale constituante règle les questions constitutionnelles relatives à l’organisation et à la séparation des pouvoirs au sein du royaume. Le pouvoir législatif est attribué à une assemblée législative composée d’une unique chambre, et le pouvoir exécutif est attribué au roi. Cependant, à travers la question du droit de veto, se pose la question d’une possible association du roi à la

une époque donnée en un lieu donnée le droit n'est pas figé les romains disaient là où il y'a une société, il y'a du droit les sources du droit = tout ce qui contribue à crée l'ensemble des regles juridiques $ → qui crée le droit : les hommes, les jugements=un arbitre=le juge qui va poser la regle de droits et qui santionne le droit des hommes, la loi qui va refleter les pratiques social et s'adapter à la société la jurisprudence = la somme des decisions de justice on a pas crée le droit