Le Role De Letat

DEVLOPPEMENT DES INSTUTIONS EUROPEENES Identifier l’europe sr des critère physiques, cest uen aproche réductrice, l’europe est aussi une communauté de peuple ayant cherhcé à se structurer politiquement, les facteurs politiques et historiques ont joué un rôle déterminant, pour façonner les contours d’une identité européenne, qui est à la base d’un phénomène isntitu proprement européen. PARAG 1 : l’EUROPE AVANT SON INSTITUTIONNALISATION L’Europe a été un continent de migration jusqu’en vers 1500 avant

collaborateurs nommés « les 1er avocats généraux »Ensuite il y a 6 chambres a la cour de cassation : La premiere chambre qui est la chambre criminelle, connait des affaires pénales.Il y a 3 chambres civiles : la premiere qui connait des affaires relatives a letat des personnes, la deuxième qui connait des affaires de droit civile, et la troisième qui connait des affaires relatives aux baux d’habitation, baux commerciaux…Il y a la chambre commerciale et financière qui connait des affaires commercialesEt la chambre

eduquer, certains ne pourraient pas en beneficier. C’est ce qui amene a repenser la notion de droits de l’homme en tenant compte du fait que l’homme s’inscrit necessairement dans une realite sociale et economique non negligeable. Cela implique aussi un role accru de la part de l’etat : veille a ce que chacun beneficie concretement du meme acces a l’education , a la sante au travail etc. La recherche sous la forme la plus concrte et effective, est donc ce qui semble nous conduire vers un monde plus juste

s’elargit et acceuille deux chevalier par compté , il change de nom on commence a l’appeler le parlement modèle vers 1340 le parlement modele se reunit en deux c hambres la chambres des lords et la chambres des communes dès le quartozieme siecle le role du parlement devient tellment important qu’il arrive mm a contraindre le roi Edouard II a abdiquer des 1462 les membres du parlement redige eux mm les projets de lois = BILL et une fois qu’ils sont daccord entre les deux chambres ce projet de lois

mois sur destitution. Sinon mandat prsdtel achevé, psdt redevient justiciable ordinaire pr actes accomplis avt sa fonction ou sans aucun rapport ac l’exercice de sa focntion.   II Un pouvoir prédominant   A l’origine de la Vème, ambigüité sur role du prsdt.  Art 5 : « le prsdt de la rep veille au respect de la constit, il assure par son arbitrage le fonctionnement régulier des pvrs publics ainsi que la continuité de l’Etat. Il est le garant de l’indep nat, de l’intégrité du terr, et du respect

arbrtitre cvhoisssissent un troisieme arbitre pour fomer une juridiction arbittale . quell sont lees effets de l arbitre . les parties peuvent dispenser les arbritre de respecter les regles legale . on dit qu il statue en equité . il joue alors le role d amiable compositeur . la decision rendu par l arbrtire est une sentence arbitrale . elle a lautoreité de la chose jugé au meme titre qun jugement . la sentence a lautrité de la chose jugé mais elle n a pas la force excecutoire , cela signifie que

courants politiques du pays Une monarchie est dite parlementaire lorsque le gouvernement, nommé par le monarque, est responsable devant un parlement disposant du pouvoir législatif.  Chef d'Etat, il a une fonction représentative ou symbolique et joue un rôle d'arbitre. I) La Belgique Tout d’abord c’est un État fédéral qui se compose des communautés et des régions. C’est à dire que le pouvoir de décision n'est pas centralisé mais réparti entre les entités suivantes : l'Etat fédéral les trois communautés

de l'état + baisse impots + baisse tx d'interets ====> Stimule la demande. Si augmentation de la croissance => Austérité budgétaire + hausse tx d'interets + hausses impots. On lisse la courbe de la croissance avec la régulation conjoncturelle. 2.Rôle structurel. R-U, France, Italie :Etat devient acteur majeur de l'économie avec les nationalisations d'apres guerre il contrôle l'énergie les banques les transports et une partie de l'industrie. Secteur public reconstruit puis modernise puis vitrine

sur le contrat, souveraineté de la nation mais quel gouvernement? 13 etats assez divers, intérêts différents, assez méfiants Constitution : adoptée à Philadelphue en 1787 → rôle de G Washinton très important : convaincu qu'il faut un gouv central efficace B) Révolution sociale? On ne peu =t augmenter les impots donc létat cèd des terres pour avor de l'argent donc l'etat peut aménager le territoire et ressources Naissance d'une nation diderot : arme de citoyens soldats prêts à prendre les

des pays fondateurs de l'Union Européenne, ainsi, elle est considéré comme l'une des grandes puissances diplomatiques d'Europe. Pour finir, en possédant la bombe nucléaire, elle se détermine comme une grande puissance internationale pouvant jouer un rôle déterminant dans la résolution des conflits. Mais quelles sont les limites de la diplomatie française ? II] Faiblesses A] Noyée dans l'Europe L'Europe, bien qu'un précieux avantage pour la France et chacun des autres pays qui y appartiennent