Le Régime Monarchique Au 19ème Siècle

Le consulat 1799-1804 (François Furet p.335-435) Le coup d’état mené par Bonaparte Porte le nom de Directoire PLAN : Pourquoi en 1799 le régime sombre-t-il au profit d’un coup d’état qui est suivi par la rédaction d’une constitution ; Pourquoi ce coup d’état ? Les causes ? Elles sont de 2 ordres Des raisons politique : le directoire ne fonctionne suscite contestation, la constituante s’est terminé avec la législative La nouvelle constitution ne va peut-être pas durer très longtemps

droit international et du droit européen Chapitre 4 : La séparation des pouvoirs, les formes de régimes, les formes d'Etats. Section 1 - La théorie, son mythe, et sa réalité §I. La leçon de Montesquieu §II. Le contenu réel du texte §III. Raisons de l'interprétation Section 2 - Les constructions fondées sur la séparation §I. Les constructions conscientes §II. Le problème du régime parlementaire §III. La tendance moderne à la réunion des pouvoirs Section 3 - Les constructions

HEG INTRO : Le long XIXème siècle PREMIERE PARTIE : La France : du territoire à la nation qui multiplie les expérimentations politiques – ou « l’affirmation d’une nation » 1.1. Un temps d’expérimentations politiques Hésitation entre monarchie et République Avant 1789 : Monarchie Absolue, Louis XVI 1789 : Révolution, prise de la Bastille en France  fin de l’Ancien Régime, DHDC 1789 – 1792 : Monarchie Constitutionnelle 1792 – 1795 : Création 1ere République 1795 – 1799 : 1ere République du

compilations sont appliquées jusqu’en 1453. Occident renaissance du droit seulement 12ème siècle, découverte du droit romain de Justinien grâce aux croisades. Création de facultés de droit pour comprendre : Bologne, Montpellier, Paris et Orléans. Puis ouverture partout. Pas de droit national. D’où les origines romaines du droit actuel. Suède 1630 puis France 1679 cours de droit national. Angleterre et Allemagne fin 19ème. Le droit européen est dans l’impasse car impossible de se mettre d’accord. Le Code

pouvoirs, les formes de régimes, les formes d’Etats. 78 Section 1 - La théorie, son mythe, et sa réalité 78 §I. La leçon de Montesquieu 78 §II. Le contenu réel du texte 79 §III. Raisons de l’interprétation 81 A. Les causes d’ordre historique 81 B. Les causes d’ordre social 82 Section 2 - Les constructions fondées sur la séparation 83 §I. Les constructions conscientes 83 A. Le régime présidentiel 83 B. Le régime d’assemblée 84 §II. Le problème du régime parlementaire 85 A. L’évolution

monarchie limité on conduit une grande partie de al pop a l’exonération, a cette époque le principe démocratique c’est très largement agrandi car on pense que la contestation sociale s’est associé avec la contestation politique. LA 1er partie du 19ème siècle est dominé par le libéralisme po et la 2nd moitié est dominé apr l’idée qu’il faut établir la démocratie définitivement par le biais du suffrage universelle. Cette révolution de 1848,n est une révolution unique elle a lieu en pleine hiver, elle

gouvernement des sociétés humaines. Quelle est la forme de gouvernement qu’il faut adopter pour assurer le bonheur, la prospérité d’une société ? Donc dés l’antiquité des auteurs s’intéressent aux questions politiques. Il y a aussi tous les auteurs du 18ème siècle, la Théorie de la Séparation des pouvoirs de Montesquieu par ex, là aussi tentative pour arriver à définir la manière dont on doit organiser les institutions politiques au sein d’une société pour que les libertés y soient respectées. Cet intérêt pour

traquent les congrégations irrégulières. (Essentiellement les jésuites), ils vont fermer 260 couvents et ordonnent la dispersion de plus de 5000 religieux. - On met en avant l'enseignement public laïc qui est généralement l'un des grands thèmes de tout régime républicain car la diffusion de l’instruction parait être le moyen de régénérer la société et le citoyen. Pour promouvoir cet enseignement : L'enseignement public devient gratuit, laïque et obligatoire jusqu'à l'âge de 13 ans par deux lois. (Une

institutions publiques. A. BADOT, DELAIGUE, dictionnaire du histoire du droit et des institution publiques. Uniquement à propos de la France. Début fin ancien régime, fin chute du Napoléon. Mettre en avant la genèse des institutions contemporaine, en voyant dans quelles conditions lʼEtat contemporain est contenu en germe dans lʼEtat monarchique dʼancien régime. Comment lʼEtat et la société a basculé dans cette révolution. Comment cela pouvait être prévisible, anticipé? 15 constitutions successives => il y a

résumé à l'étude des disposition de la constitution La DDHC est la première pierre du droit constitutionnel français 1789, en effet le droit constitutionnel comme discipline est la constitution comme objet de celle ci émerge au 18eme siècle. Sous l'ancien régime en France droit public n'est quasiment pas enseigné on va enseigner le droit romain, le droit canonique, ce qui va être critiqué par Diderot "On ne dit rien des constitutions de l’état des droits du souverains rien de celui des sujets"