Le Régime Monarchique Au 19ème Siècle

HISTOIRE DU XXème SIECLE Le XXème siècle a été un siècle de rupture par rapport aux siècles précédents dont l'ordre établi était fondé sur le climat du religieux, un ordre social figé, et une économie issue de la première révolution industrielle. Il y a une véritable mutation de cet ordre avec l'éclatement des valeurs familiales et morales, ainsi que l'uniformisation de la culture et de l'économie. De plus, il y a déplacement du centre géopolitique du monde de l’Europe aux USA. La progression des

contingente par la révolution de 91 qui instaure un régime démocratique. L’ère va s’ouvrir avec la chute de la royauté le 10 aout 92 donc naissance de l’ère de la démocratie de façon radical avec la constitution de 93 et le régime conventionnel, les excès du régime conventionnel ( la terreur) vont susciter une réaction, tout d’abord une réaction républicaine, une réaction tout d’abord de l’an 3 puis avec une seconde réaction césarienne(régime d’un homme) qui va se concrétiser à travers le consulat

Les fondements philosophiques des droits de l’homme. La légitime défiance de l’individu contre l’état. Droits de l’homme nés avec la modernité (XVIIè-XVIIIè siècles). Cette modernité apparaît sous la monarchie absolue, régime à priori aux antipodes des droits de l’homme. Absolutisme : ce qui est 1er : l’état. Les libéraux (pas encore nommés ainsi) pensent que la société peut s’auto réguler : nombre d’entre eux imaginent un contrat social pour déterminer quelles sont les tâches de l’Etat. On

toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : -

l’apocalypse selon Saint-Jean, une période de mille ans de bonheur précédera le retour du Christ sur Terre ; cette période de 1000 ans suivra des périodes de troubles. Le millénarisme est la croyance dans l’arrivée prochaine du bonheur. Au IVème siècle avant JC apparaît la thèse des souverains des derniers jours, thèse s’inscrivant dans les théories millénaristes. Cette conception des choses a poussé les gens à agir comme l’a fait par exemple Christophe Colomb cherchant de l’or afin de permettre

progressivement que l’État s'est reconstitué. Renaître avec la disparition de la féodalité au profit d'un monarque unique, ex : la renaissance de l'État français par la monarchie absolue aux 18ème siècles. Aux 19ème siècles, c'est un État gendarme. Il fait régner l'ordre public. Aux 20ème siècles, c'est un État de providence. Il protège la société, l'individu, en élargissant son rayon d'action pour construire des routes, des infrastructures, pour produire de l'électricité. Aujourd'hui, c'est la

inexacte dans la pratique. Cette définition des libéraux est insuffisante. Cette analyse purement juridique et exégétique a paru trop étroite. Elle a justifié un élargissement du champs d'étude du droit constitutionnel définit comme l'étude des régimes politiques. Il convient de souligner cependant que le développement récent du contrôle de constitutionnalité des lois nous pousse parfois et plus particulièrement les juridictions constitutionnelles à réaliser une analyse exégétique de la constitution

disputent un territoire et bien cette question relève du droit international public. Les rapports entre les autres sujets de droit font parti intégrantes du droit international. Il y a deux catégories du droit international : les Etats apparus ya 4 siècle et sujets historiques et les organisations intergouvernementales et internationales. Les hommes ont inventés les personnes juridiques par des processus assez long. Rien n’interdit de penser que demain ou après demain, il ne pourrait pas apparaitre

moins de 3 ans. 3. Les obligations des membres du Conseil constitutionnel : Les membres du Conseil sont soumis à deux séries d’obligations : - 1ère série d’obligations : Elle est relative au régime d’incompatibilité auquel ils sont soumis. Avant la loi organique du 19 janvier 1995, ce régime était relativement souple. En effet, les conseillers pouvaient manifester leur désir soit de conserver, soit de se présenter à une élection locale. Ils pouvaient donc être conseillers municipal, régional…

2 : Le régime parlementaire. Le régime parlementaire correspond à une forme de régime démocratique fondé sur la responsabilité de lʼexécutif ou du moins du cabinet vis-à-vis du pouvoir législatif c'est-àdire de lʼune ou des deux chambres du parlement. Ce régime se caractérise par le fait que la fonction législative ne soit pas uniquement exercé par le parlement mais quʼil y ait une participation de lʼexécutif au législatif et donc du contrôle exercé par le parlement sur lʼexécutif. Le régime politique