Le Rôle Du Chsct

les entreprises ayant un effectif.  Celui-ci est constitué de membres du personnel élus pour quatre ans et éventuellement de délégués syndicaux . Le Comité d’Entreprise gère librement les activités sociales et culturelles de l’entreprise. Dans son rôle d’instance consultative, il est obligatoirement informé et consulté sur les questions relatives à l’organisation, la gestion, la marche générale de l’entreprise, la réduction des effectifs, la durée du temps de travail, les conditions d’emploi et la

Description des activités de l’entreprise : | 1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention 1-1 L’entreprise Rôle du chef d’entreprise dans le domaine de la sécurité : | Existe-t-il un responsable Sécurité au sein de l’entreprise ? Oui NonStatut de cette personne (chef d’équipe…) : | Document unique | Préciser le rôle du document unique : Source : | Existe-t-il un document unique dans cette entreprise : Oui NonNommer

dispositions spéciales applicables aux opérations de construction •Conception des bâtiments •Voies et réseaux divers •Plan de sécurité Droit d’alerte et droit de retrait Le salarié Signale une situation DANGEREUSE - à un représentant du personnel au CHSCT - à l’employeur CESSE SON TRAVAIL Le retrait ne doit pas créer de situation dangereuse pour d’autres salariés POURSUIT SON TRAVAIL ACCIDENT Faute inexcusable de l’employeur Et si absence de formation à un poste à risque pour un travailleur temporaire

fait-elle partie d’un groupe  Oui  Non Si oui effectif total du groupe : Description des activités de l’entreprise : Rôle du chef d’entreprise dans le domaine de la sécurité : Existe-t-il un responsable Sécurité au sein de l’entreprise ?  Oui  Non Statut de cette personne (chef d’équipe…) : Document unique Préciser le rôle du document unique : Source : Existe-t-il un document unique dans cette entreprise :  Oui  Non Nommer

de l’entreprise : Effectif : Hommes Femmes Total Description des activités de l’entreprise : Existe-t-il un responsable Sécurité au sein de l’entreprise ? qOui qNon Statut de cette personne (chef d’équipe…) : Rôle de cette personne  dans le domaine de la sécurité : Document unique Existe-t-il un document unique dans cette entreprise : qOui qNon Nommer les personnes ou organisme ayant participé à son élaboration : Repérer

 Sommaire : Introduction 1 1-1 L’entreprise 2 Document unique 3 Formation des salariés 4 Les délégués du personnel 5 Le CHSCT 6 Sauveteur secouristes du travail 7 1-3 Les acteurs externes de la prévention 8 Introduction : J’ai effectué mon stage dans l’entreprise Ryo Affutage Service à caden, d’une durée de 2 mois et qui a commencer du 13 octobre 2014 pour finir le 19 décembre 2014 en tant que stagiaires de terminales bac pro usinage, j’ai

problèmes * Analyse de l’audit ……………………………………………………………….……..... (page 1) 3) proposition de solution c) Appel au CHSCT …………………………………………………………………………….. (page 4) d) Le document unique ……………………………………………………………………… (page 5) e) Mettre à jour le Règlement Intérieur ………………………………………. (page 6 – 7) 4) Les Rapports f) Rapport au CHSCT ……………………………………………………………………… (page g) Rapport à M. Lagache ………………………………………………………………… (page i) Annexe 1 : Note

| |Réparation d’équipement dans le thème de la fête musical (concert, festival, mariage, fêtes en tous genre, …). Ventes d’occasion. | |Rôle du chef d’entreprise dans le domaine de la sécurité : | |Le chef d’entreprise est responsable de la santé et de la sécurité des salariés dans l’entreprise

doivent être discutées avec les représentants du personnel. Le choix et la programmation des actions sont décidés par le chef d’entreprise. Les mesures de sécurité sont principalement assurées par un coordinateur, désigné par le maître d’ouvrage. Le rôle du coordinateur est d’assurer la coordination (Sécurité et Protection de la Santé) des ouvriers sur un chantier (décret du 26 décembre 1994). Depuis le 1er janvier 1996, les maîtres d’ouvrages doivent désigner des coordinateurs compétents, c’est-à-dire

qu'un camarade délégué CHSCT a fait une tentative de suicide, ce qui a réveillé le fait que la CGT s'en mêle. Grâce à l'intervention de Yves Bongiorno, responsable des questions de santé à la FTM CGT, cette tentative a pu être reconnue en accident du travail. Une présentation de la question de la souffrance au travail a été mise en forme par René Gadesaud et une psychologue du travail. Il s'agit d'une formation du secteur de l'aéronautique et du spatial sur l'intervention du CHSCT et du syndicat. Aujourd'hui