Le Silence Et L Acceptation

une rencontre de volonté. Cette rencontre peut ce faire le plus simplement du monde, ça suppose une offre de contracté qui a été faite et accepté. A - Le schéma simple : l’acceptation d’une offre de contracter. Il suppose une offre, et une acceptation. - 1 - L’offre de contracter. On peut la définir de la façon suivante : l’offre est une proposition de contracter qui peut être faite soit à une personne déterminée soit à une personne indéterminée. Une proposition de contracter doit revêtir

modification, il ne s’agit plus de l’acceptation mais il s’agira alors d’une contre offre. * Le silence peut il valoir acceptation ? * le silence ne vaut jamais acceptation sur le plan juridique mais exceptionnellement il peut le valoir si les circonstances le permettent ; comme c’est une exception, il faut le justifier. * Circonstances particulières, dans le CC, il existe des cas de silence-acceptation ; article 1738 du CC concernant le contrat de bail lorsque le locataire reste dans les lieux

des règles de forme (voir plus bas). 3.2. Les conditions de validité du contrat 3.2.1. Le consentement  L’existence du consentement Il faut une offre et une acceptation qui se manifestent et se rencontrent. L’offre et l’acceptation peuvent prendre des formes variées. Normalement le silence ne vaut pas acceptation sauf exception (ex : la tacite reconduction). Le contenu peut être discuté par les parties (contrat de gré à gré) ou proposé à l’acceptation sans discussion possible (contrat

exempt de vice (erreur, dol, violence). 1. L’existence du consentement Pour qu’un contrat se forme, il faut tout d’abord que se rencontrent une offre et une acceptation. L’offre peut être écrite (lettre, catalogue…), orale (téléphone…) ou tacite. L’acceptation peut également être écrite, orale ou tacite. En principe, le silence ne vaut pas acceptation. Mais il existe d’assez nombreuses exceptions à ce principe. 2. Les vices du consentement • L’erreur L’erreur n’est source de nullité que lorsqu’elle a

», lieu floue, opaque = on tombe ds les ténèbres silence pesant, pas d'action, texte reste calme « Rien n’est plus douloureusement calme qu’un crépuscule d’automne » =) tension énigmatique disposition des pers :sont confondus ds l'environnement silencieux « les promeneurs se taisaient » = impft =) sensations : la mélancolie , la tristesse, le désespoir, mais aussi la beauté et le calme, on ressent un certain apaisement, une acceptation de la nature mais égalt une ambiguïté : c'est presque

est essentiel qu’elle corresponde à un véritable accord de volonté et d’autre part, il est essentiel que cette volonté soit intègre et exempt de vice. Sous- titre 1èr : L’accord de volonté Il nait de la rencontre d’une offre et d’une acceptation. Il n’est pas rare néanmoins que cet accord ne laisse place à aucune négociation préalable : soit que le contrat soit extrêmement simple soit qu’il ne laisse pas de place à la discussion. Néanmoins, dans la plupart des cas, l’accord définitif ne

bénéficiaire peut soit jusqu’a l’expiration qui lui a été fixé, soit dans un délai raisonnable lever l’option. première hypothèse, il peut choisir de ne pas lever l’option, soit en l’exprimant de manière explicite soit tout simplement en gardant le silence. La promesse prend alors fin, le promettant retrouve sa liberté et il conserve l’indemnité d’immobilité. Seconde hypothèse : il lève l’option et s’il lève l’option il manifeste son consentement à la vente définitive et c’est donc à ce moment la précis

intention de modifier ses activités en précisant celles qu’il souhaite exercer. Le bailleur dispose alors d’un délai de 2 mois pour contester le caractère connexe ou complémentaire des activités projetées. Si le bailleur ne conteste pas, son silence vaut acceptation. S’il conteste, c’est le Tribunal de Grande Instance qui devra trancher selon les usages commerciaux. * Déspécialisation plénière ou totale. Le commerçant projette cette fois d’exercer des nouvelles activités sans lien avec les précédentes

par la suite. Mais il n’y a pas de manœuvres volontaire de tromper la partie victime. Notion de réticence dolosive/le rapport entre réticence dolosive et obligation d’information pré contractuelle -Notion de réticence dolosive : c’est le silence gardé volontairement par une personne sur un point du contrat qu’elle aurait dû révéler. Les tribunaux admettent qu’elle puisse être dolosive quand elle a été faite dans une intention malveillante ; la jurisprudence a déclaré des cautionnements nuls

entre Jan et la mère. « Vous n'avez pas de raison... » négation Martha intervient au milieu de l'échange intime. Elle l'empêche de parler. cf. plus haut « avec impatience » : elle rejette le discours du coeur. C'est vrai Présentatif et déclarative Acceptation de la mère Jan, très vite « je comprends si bien votre sentiment » Didascalie hyperbole Parle pour empêcher Martha d'interrompre le dialogue, pour renouer ce que Martha menace de briser : la complicité tentative de rapprochement : recréer le