Le Statut Du Domaine Royal En 1420

se pose toujours des problèmes sociaux de classe. En 794-793 av JC, la plèbe décide de se retirer de la cité et se rend sur l’une des collines de Rome, l’Aventin. Cette sécession de l’Aventin se justifie par un désir de la plèbe d’avoir un meilleur statut dans la société et un plus grand pouvoir juridique puisque seuls les citoyens ont le droit de s’exprimer. Comme la ville ne peut pas fonctionner sans eux ils obtiennent des changements dans les institutions de la République. Entre 794 et 130 av JC

ont respectés la culture des peuples vaincus (les langues, la religion, leurs droits). Respect des structures : les cités subsistent mais sous administration locale. L’autonomie interne des cités est variable. Certains habitants peuvent recevoir le statut de citoyen romain, 2 variantes : droit de citoyen complet avec le droit de vote, et le droit de citoyen sans droit de vote. Des cités ont été organisées par Rome. Ils créent des provinces. IV) La fin de la république A) Crise économique et sociale

Dagobert, après sa mort la dynastie décline, c’est la période « des rois fainéant » car ils sont morts jeunes et atteint de nullité physique. Le pouvoir passe alors aux mains de l’aristocratie et le gouvernement est dirigé par le premier officier royal « maire du palais ». c’est justement d’une de ses familles de « maire du palais » que provient la deuxième dynastie. II) LA DYNASTIE CAROLINGIENNE (751 – 987) De Pépin le Bref au traité de Verdun

emprunter dans le livre « le prince » de machiavel. Il dit que le prince doit avoir plusieurs qualités mais celles qui l’énumèrent sont en réalité des défauts( fourberie, vice). Pour lui ses défauts dans la vie privée deviennent des qualités dans le domaine public. Cependant il se méfié de la religion mais instrumentalisé, c’est a dire contrôler par le roi. Il revendique la création de l’armée nationale. Les conséquences logiques sont d’une part la quasi disparition des différentes seigneuries, des grands

modernisée, qui va soutenir le centralisme étatique . Ce développement lui permet d'avoir la main mise sur les sources du droit et les modalités de leurs sanctions judiciaires. Les différentes étapes historiques, avancées/stagnation/recul du pouvoir Royal. I:La fin d'une ère pour le christianisme Depuis la fin du XIè siècle, l'occident souhaite une société chrétienne des nations puissante pour concentrer celle des infidèles, défendre l'ordre chrérient contre toute tentative d’envahissement et pour

deviennent des « barbares impériaux », ils entrent dans l’armée romaine : les lètes. Certains barbares accèdent à des clés et remplissent des fonctions importantes. Au total les invasions favorisent le brassage des populations et se pose le problème du statut juridique de ces hommes. Au 5éme siècle la mosaïque du royaume barbare complexifie la situation : ces peuples ne connaissent pas le droit écris, ils ne font pas de différence entre le droit public et le droit privée. Enfin les règles juridiques qu’ils

Rome a été crée en 753 av JC. L’empire romain d’occident prend fin en 476 ap JC. L’empire romain d’Orient prend fin en 1453 ap JC. Le droit s’est adapté aux différents régimes politiques. SOUS SECTION, l’ordre politique 1§ La période royale (753-509 av JC) A. La Rome archaïque Une fédération d’habitats (plusieurs villages) est dominée par une aristocratie foncière et par un roi choisi par cette aristocratie. La société est dominée par la GENS (souche, race, famille). La GENS

ou la conquête militaire de la Gaule est achevée, Rome transforme les territoires vaincus en terres romaines, les celtes vaincus perdent alors toute indépendance. Ces celtes restent etrangers et ne deviennent pas citoyens romains, celà montre le statut d’inferiorité des vaincus. L’idée de Rome est qu’il faille à tout prix contrôler ces territoires pour eviter des soulevements et de ce fait concède à certaines tribut ou individus la citoyenneté à condition que leur attitude soit méritante, celà

Juin 1654 ; Sacré à Reims Avril 1650 : bataille de Billegarde, les frondeurs sont réfugies sur la place forte, c'est la première fois que Louis XIV voit mourir à côté de lui un officier Avril 1652 : Bleneau, l'Armée Royale bat en retraite et Louis XIV va sur le front est l'armée Royale repars au combat. ( Turenne). Anne d'Autriche et Mazarin ont sauvés le futur Roi en battant les frondeurs. A la mort de Louis XIII, normalement un conseil de Régence devait gouverner. Ce conseil à la majorité des voix

conseillers spécialisés en droit romain et en droit canonique pour le roi. Cette prospérité intellectuelle rejaillit donc directement sur le roi. - Par la stabilité de la monarchie 2 règnes longs permettent de stabiliser l’institution royale : Celui de Philippe Auguste (1180-1223) qui a rendu la couronne de France indépendante des pays étrangers. Le roi peut donc s’imposer aux grands féodaux Celui de Saint