Le Statut Du Domaine Royal En 1420

laissé dans notre identité culturelle et notre culture juridique. Ils étaient des envahisseurs comme les autres. Ils venaient d’Europe centrale et ils se sont installés sur la moitié nord de l’hexagone en englobant la Belgique et le suisse actuel. Domaine historique de ces populations. Les noms de gaulois ont été laissés par leurs voisins plus instruit. Les grecs les ont appelés Galate et Jules César, les romains les ont appelé les Galit. En 124 av JC l’un de consul de Rome Gaius Sextius Calvinus organise

|21. Provence-Alpes-Côte d'Azur | | |11. Haute-Normandie |22. Rhône-Alpes | | La Corse a un statut de collectivité territoriale différent des 21 autres régions. • Les quatre régions d'outre-mer (qui sont également chacune un département d'outre-mer) : |Guadeloupe | |Guyane | |Martinique

............................. 2 Romanisation de la Gaule..................................................................... 3 La christianisation du monde Gallo-Romain ......................................... 5 Naissance de la France : un Etat royal, une capitale, une langue ......... 7 L’Europe des abbayes et des cathédrales ........................................... 12 L'Islam ............................................................................................... 17 Le temps des découvertes

l’œuvre de la féodalité, le pouvoir descend à un échelon très bas dans la société civile, et est incarné dans une petite unité, appelée la seigneurie banale. Le roi n'a plus de pouvoir royal. Les seigneurs commandent aux paysans, mais sans être coupé par le gouvernement royal. Puis enfin vient la reconstruction du pouvoir royal, ce pouvoir va se reconstruire petit à petit, qui va naître de son territoire, l'île de France. Le moyen-age a jeté les bases de la souveraineté. Section 1 : La chrétienté et ses

On appela cette loi , la loi salique .Une fois qu’elle fut acceptée cette loi est devenue la Première des lois fondamentales du royaume s’imposant à tous les rois. • La loi de l’indisponibilité de la couronne c'est-à-dire que le pouvoir royal , le trône et la couronne ne peuvent être cédés vendus ou légués par testament ou traité car il est de droit public et non de droit privé. Le roi n’est pas propriétaire de la France. Certains rois ont voulu faire des exception à cette loi fondamentale

France On appela cette loi , la loi salique .Une fois qu’elle fut acceptée cette loi est devenue la Première des lois fondamentales du royaume s’imposant à tous les rois. • La loi de l’indisponibilité de la couronne c'est-à-dire que le pouvoir royal , le trône et la couronne ne peuvent être cédés vendus ou légués par testament ou traité car il est de droit public et non de droit privé. Le roi n’est pas propriétaire de la France. Certains rois ont voulu faire des exception à cette loi fondamentale

paragraphe | Eléments | Suivi des modifications | RéférentielVersionRédacteur principalIntervenants externesIntervenants internes | Processus | Processus Procédure mère Procédure fille  | Objet de la procédure et domaine d’application | Description sommaire objet et domaine d’application | Description des taches | Evènement déclencheur et succession des taches et spécifiant pour chacune les attributs:Qui  Quand Comment Documents utilisés Outils  | Ordinogramme de la procédure (facultatif)

une personnalité juridique et une conscience collective, après l'époque carolingienne au Xe au plus tard. Si pour cette deuxième naissance du village au sens fonctionnel, Certains ne la croit possible qu'après la disparition de grand domaines d'autre pense que le domaine a jouer décisif ( GENICOT). La naissance du village au Xe au plus tard est en relation avec la théorie de l'encellulement . Malgré une vision encore floue causé par le manque de donné précise, on remarque que dans l'ensemble le peuplement

foncière. Ils ne connaissent pas la propriété individuelle et ne connaissent pas l’administration. Ils aiment la guerre et recherche la conquête des richesses. Ces germains qui ont soiffent de richesses. Et ne connaissent en aucun cas l’organisation du domaine public. La chose principale c’est la famille et non l’état. Et elle est régie par les hommes. C’est une famille qui repose sur l’autorité de l’homme qui dispose d’un pouvoir de commandement et un devoir de discipline. On affirme que le chef de famille

Jurisprudence occupe une place essentielle dans la régulation sociale. La figure du juge justicier est très importante dans la société médiévale. C’est cette image de justicier qu’à utiliser le roi pour accroitre son pouvoir. La croissance du pouvoir royal n’est pas passée par le pouvoir exécutif. C’est d’abord un pouvoir judiciaire. Le roi est capable de rendre la justice de Dieu. Le roi est fontaine de justice. Pour que la jurisprudence occupe une place essentiel dans la production du droit, il faut