Les Attributs De Letat

mondiales, deux guerres totales (2h) A/ Un terrain daffrontement lchelle du monde 1/ 1914-1918 La Premire Guerre mondiale 2/ 1939-1945 La Deuxime Guerre mondiale B/ partir de la Premire Guerre mondiale, la guerre est dsormais totale 1/ Le rle-cl de lEtat dans leffort de guerre 2/ Une intense propagande participe la diffusion dune culture de guerre 3/ Une mobilisation conomique exceptionnelle, au service dune guerre industrielle II/ Lexprience combattante de la Premire Guerre mondiale une violence

dresser un acte detat civil c'est a dire lacte de deces cet acte sera fait par lofficier detat civile du lieu du deces et sera adresse sur la declaration dun parent du defunt et a defaut de parent sera realise par declaration de toute personne ayant sur letat civil du defunt les renseignements les plus exactes. Mais il y a aussi le pb social et juridique c'est a dire celui de l'euthanasie, la question juridique qui se cahe deriere ce debat est de savoir si lon peut mettre fin a une vie ou a des souffrances

degré plus eleve de la decentralisation, tres proche Etat federal, cas It, et Esp, individu regroupé en regions relativement vaste et doive leur autonomie non pas a la loi mais a leur constitution de deux maniéres, d' une part la constitution leur attribut une liste de matiere ( compétence ) que la loi ne peut pas modifier, d' autre part la constition permet au region de determine elle meme leur organistion et mode de fonctionnement. L Etat composé le fédéralisme: inventé am, plildalphie 1787

croyances, coutume, valeur...Cest un conformisme ambiant. individualis il se confond avec la personne du dtenteur dune autorit. Institutionnalise il repose sur distinction intellectuelle entre le titulaire et le dtenteur dune autorit. Burgot disait que lEtat cest le pouvoir institutionnalis. Cest la condition pour que lobissance du pouvoir ne soit plus due au roi mais soit due au commandement du pouvoir tel quil est exprim dans cadre institutionnel tabli. Ds que laccession au pouvoir, les modalits de son

l’état. Le juge est en charge d’une fonction= le pouvoir de jugé de trancher un litige= l’essence de la fonction juridictionnelle ; pas de fonction juri sans pouvoir de jugé. Ce pouvoir doit être replacer dans son contexte ; par rapport aux autre attributs de la société, pouvoir législatif (crée la règles de droit) et exécutif ( voir que elle s’appliquent bien) le pouvoir judiciaire(= de jugé de trancher) Avant pouvoir absolu dans les mains du roi ( tout pouvoir trancher faire appliquer idité les

l’état. Le juge est en charge d’une fonction= le pouvoir de jugé de trancher un litige= l’essence de la fonction juridictionnelle ; pas de fonction juri sans pouvoir de jugé. Ce pouvoir doit être replacer dans son contexte ; par rapport aux autre attributs de la société, pouvoir législatif (crée la règles de droit) et exécutif ( voir que elle s’appliquent bien) le pouvoir judiciaire(= de jugé de trancher) Avant pouvoir absolu dans les mains du roi ( tout pouvoir trancher faire appliquer idité les lois)

support du pouvoir politique et le terme a servi à désigner un pouvoir politique dépersonnalisé c’à d due l’état est une institution qui est perpétuel. Il n’y a aucune discontinuité de pouvoir étatique la révolution française en 1789 a transféré les attributs du pouvoir du roi à la nation. La nation est un concept qui s’est développé grâce à la communauté par l’abbé Sieyès. L’état est une notion complexe, juridique et politique dont il convient de présenter l’effondrement, les caractéristiques et les

l’enfant prend le nom de celui qui a reconnu en 1er Ce choix est définitif cela signifie que lorsque les parent on choisi tel nom ce choix vaut pour tout les enfant Cas particulier de l’enfant qui na ni père ni mère l’officier d’état civil lui attribut droit prénom est le dernier est son nom Un nom de famille qui na pas été transmis peu être porté par l’enfant a titre de nom d’usage toute personne peut ajouter a son propre nom le nom de celui du parent qui ne lui a pas transmis le sien 2-

réaménagement du dispositif juridique et institutionnel de la commune, notamment par la clarification relative des attributions, l’amélioration de quelquees mesures de fonctionnement et l’allègement de la tutelle.Néanmoins la commune demeure dépendante de létat à différents niveaux. Les limites de pouvoir de la commune reste limité. 1ere partie : Les limites d’ordre humain En vertu de la conception moderne du développement local, les ressources humaines comptent plus que les financières. Elle présente

de se spécialiser de plus en plus. Public : ensemble des règles qui dans un etat donné qui vont permettre de lorganisé et dautres qui vont organiser les relations de lEtat vers le particulier et aussi entre lEtat et ses agents (agents publics). En premier lieu on a le droit constit qui va permettre de déterminer la forme de lEtat, la constit de son gvrnt. Droit adminis --> rapports particuliers. Cette distinction peut etre remise en cause puisquil existe des branches du droit mixtes. EX : le droit