Les Compilations Justiniennes

les affaires de ceux qui on du pouvoir. Titre 1 : LA MATRICE ROMAINE -La république (-509 avant JC a -27 avant JC) -Le Haut empire (-27avant JC à 284 après JC) -Le bas empire (-284 âpres JC à 565 après JC) avec l’élaboration du code Justinien) A- La Formation de Rome Les jumeaux Romulus et Remus sont à l’origine de la création de Rome sur le Palatin selon la légende. Rome est fondée sur la violence et le sacrifice, Romulus tuant son frère pour gouverner la cité. En effet, La

que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac de Rome en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient des éléments de droit pénal avec une définition des principaux délits et

traditions orales ; le droit romain va se maintenir mais sera en quelque sorte perverti et ce d’autant plus que le droit romain, dans la partie orientale, est demeuré vivant et il y a eu des compilations qui ont été gardées, celles de Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu

droit romain, il s'agit de la contrainte qui pèse sur une personne pour qu'elle fasse quelque chose, pour qu'elle s'acquitte de quelque chose (Institutes, 3, 13 ; v. Joseph-Louis-Elzéar Ortolan, Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, 6e éd., Paris, 1857, t. 3, n°s 1177-1179, pp. 127-128 ; Theo Mayer-Maly, « Obligamur necessitate », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 83, Weimar, 1966, pp. 47-67). Le jurisconsulte Paul ajoute que la

une première compilation (Code Théodosien rédigé de 435 à 438 par l’empereur d’orient Théodose II de 408 à 450), regroupe des constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste

archaïque romain entre 753 et 149 av JC - Le droit classique romain entre 149 av JC et 131 après J.-C. (284 ap JC) - Le droit post classique romain entre 131 après J.-C (284 ap JC) et 476 après J.-C, jusqu’à la construction de l'empire Justinien et la mort de Justinien en 565 après J.-C. Section 1 : Rome et les origines de la science du droit (« scientia juris ») Ce temps est le temps du droit archaïque et du droit classique, ce sont les temps de la science du droit. Ce n'est que le droit post

C à 565 ap J.C L'empire est lui même divise en 2 périodes :  le haut empire ou le PRINCIPAT de 27 av J.C à 284 ap J.C  le bas empire ou le DOMINAT de 284 à 565 ap J.C 565 → Fin de l'Empire d'Orient, correspond aussi à la mort de l'empereur Justinien. 476 → Fin de l'Empire d'Occident. La différence en Orient et Occident s'explique par les invasions barbares qui ont crée une séparation. §1 : la cité et la citoyenneté à Rome. A: l'accession à la citoyenneté. À Rome la cité c'est une société

monde antique reste un élément constitutif de la pensée jur occidentale. L'histoire européenne est scandé par les renaissances qui traduise toutes une influence renouvelé de la pensée antique. Renaissance carolingienne, redécouverte la compilation du code de Justinien avec émergence des juristes et du droit romains, rôle essentiel dans la formation des juriste et dans les technique de mise en œuvre et de interprétation. Les renaissance représente un choix culturel collectif, rattachement occidental

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. a) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère