Les Compilations Justiniennes

: Création de la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent

et la notion de vengeance tarifaire au système chrétien. B) Les lois romaines des barbares Cette loi a été rédigée par les barbares à l’égard des gallo-romains. Le droit romain est de plus en plus difficile à trouver. Il y a une compilation du droit romain à partir du code théodosien (438). Mais les barbares l’ont simplifié. a) La loi romaine des burgondes La première loi romaine, celle des burgondes, est établie à l’ordre de Gondebau, au 6ème siècle (au début). C’est un

à la fin du 5e siècle. L’essentiel du code théodosien avec les interprétations est recopié dans ce bréviaire, avec l’Epitomé de Gaius fabriqué en Gaulle au 5e siècle et qui pouvait servir à enseigner le droit (Institutes). On ajoute aussi une compilation qui s’appelle les Sentences de Paul du 4e siècle et qui prétend résumer les pensées du grand juriste Paul, des abrégés de doctrine et de jurisprudencia. C’est un ouvrage qui se veut complet. Ce caractère très complet qui lui a assuré un succès considérable

ou au cas pour lequel l’empereur avait répondu. Cela implique un travail considérable de la chancellerie impériale de chasse aux faux rescrits. Mais en définitive, il faudra attendre les compilations officielles qui sont très tardives pour être à peu près certains que les rescrits mentionnés dans ces compilations officielles étaient authentiques. Enfin, les mandats étaient des instructions à caractère administratif ou fiscal adressées aux fonctionnaires. Ces mandats ne s’appliquaient normalement

période : La république de 509 jusqu'en 27 av JC. Au dernier siècle de cette période commence l'âge d'or de Rome, l'époque classique et donc l'apogée du droit. > 3eme période : de 27 av JC jusqu'en 476 en Occident et jusqu'en 1463 en Orient.   JUSTINIEN : Compilateur du droit Romain.   > 1ere PERIODE : La Royauté. C'est une époque très mal connue car très peu de témoignage mais elle est marqué par un récit : La fondation légendaire de Rome de TITE LIVE. Cette fondation est très importante pour

= Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur tendent à

droit prétorien 1° - Le prêteur 2° - Les avancées du droit prétorien § 2. - Le rôle de la doctrine 1° - Les jurisconsultes 2° - La scientificité du droit § 3. - L'oeuvre de codification 1° - Le Code Théodosien 2° - Les compilations de Justinien Plus encore qu'en droit public, l'influence de l'Antiquité a été déterminante en droit privé. L'essentiel sur ce point vient de Rome, du fait de la supériorité de ses solutions et surtout parce qu'elle a donné au droit un caractère scientifique

bien en Mésopotamie au IIe millénaire avant JC, que dans l’Empire romain au début de notre ère, ou dans la France post-révolutionnaire. L’histoire de la codification, du code d’Hammurabi au Code Napoléon, en passant par les codes de Théodose et de Justinien, pour ne citer que les plus célèbres exemples, a donc traversé l’Histoire. On distingue différentes sortes de codes, qui correspondent à différentes méthodes d’élaboration. La « codification – innovation », tout d’abord, également nommée « codification

toute l'Allemagne depuis le XVI siècle. L'étude du droit romain est à l'origine de la création d'une école de juriste très importante au XIX siècle : l'école des Pandectistes (= spécialistes du droit romain appelé Pandectes (= compilation des textes de Justinien)) dont le chef est un juriste nommé Savigny (professeur de droit romain à Berlin au XIX siècle). Savigny estimait que le droit romain était applicable. Il dit : historiquement ce n'est pas l'Etat qui crée le droit, c'est d'abord le

ancêtres. Le temps est le critére qui permet de garantir l'adéquation d'une régle aux besoins de la société. * Des constructions isolées: les Common lawyers britanniques et la Historische Schule Caton l'ancien vivait 800 ans avant les compilations justiniennes. Le droit romain de son temps était fixé par les coutumes supérieurs a tout les systémes environnant, les institutions politique de Rome se sont précisés au fil des siécles. 400 ans que la République fonctionne sans Constitution écrite: