Les Compilations Justiniennes

dégage. * Le plan suivi relève plutôt de l’association d’idées que du plan systématique. La dénomination de code est donc assez mal choisie (elle ne correspond pas aux autres codes suivants de l’Histoire). Ce ne sont ni des consolidations ou compilations de textes, ni des codifications systématiques d’une branche du droit. * Ils n’ont aucune vocation exhaustive. Dans le cas ou le code ne dit rien, c’est la coutume qui donne la solution. Famille, propriété, et commerce sont protégés. On trouve

Paul, Ulpien) Le bas empire (284 -476) Source : - les constitutions impériales (développement quantitatif) et développement de la procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis. - la doctrine : loi des citations (5ème

une institution essentielle sous la République : il représente un « grand conseil » qui se base sur une question à débattre. 3) Compilation et codification du droit A. Le code théodosien (438) Codex: livre relié (signification matérielle), recueil officiel du droit (signification juridique) • Théodose II et Valentinien III • Texte législatif en compilation du droit selon un plan systématique des constitutions impériales depuis IIIe • Objectif juridique: établir un droit clair, non contradictoire

sur le territoire, mais elles variaient selon les régions. Par conséquent, le droit n’était tout à fait pas harmonisé. La Révolution française avait critiqué ces aspects négatifs du droit, et avait promis la rédaction de codes, comme la compilation du Justinien sous l’Antiquité. Toutefois, la période révolutionnaire n’a apporté aucune codification, à l’exception du Code pénal de 1791. Donc, il faudra attendre le Consulat pour revoir émerger des projets de codification. En effet, telle était la

la cité ». Le droit civil était alors « appelé du nom de chaque cité, par exemple le droit des Athéniens » (Institutes de Justinien, I, 2). Mais progressivement – et spécialement à partir de l'édit de Caracalla de l'an 212 qui fait de la plupart des citoyens de l'Empire des citoyens romains – la distinction a perdu son sens, si bien qu'à l'époque de la compilation justinienne le jus civile recouvre en réalité l'ensemble du droit impérial. Droit naturel :Le droit naturel (en latin jus naturale)

existait avant le 18eme siècle . En effet , malgré une absence de codification durant l’Egypte ou la Grèce antique , on voit apparaître dans l’Empire romain plusieurs codifications tels que la Loi des XII tables , mais surtout avec la codification justinienne ( « Corpus juris civlis » ) qui a permis l’expansion du droit romain pendant plusieurs siècle . Durant la féodalité , la codification c’est effacé mais revient ensuite au 18eme siècle avec le code Henri III et le code civil en 1804 . Après la

glossateurs qui vont permettre aux textes d’être reformulés, les commentateurs quant à eux vont clarifier le droit romain pour le rendre plus accessible. 1. Importance de la redécouverte a. Réactualisation grâce à la redécouverte de la compilation justinienne b. Les glossateurs et leur travail. 2.L’adaptation du recueil a. Les commentateurs et leur travail. b. Importance de la réinterprétation dans la société de l’époque : adaptation des concepts juridiques à la réalité. B. Le moteur

code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de la jurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code constitue un véritable héritage pour le monde occidental. L’idée

elle s’applique =Pas d’uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci. Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume : Ex : Contrat de mariage et dot Le législateur peut se référer à la coutumes Il existe des travaux de compilations et de codification de la coutûmes . Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation

situe aux alentours de 450 ait JC et qui composait de droit des biens, de la famille. Dès l’origine, on a un droit écrit. L’influence du droit romain s’est plus étendu au-delà. – Justinien : empereur de Byzance. Il a fait un travail de compilation et a procédé a une refente des texte romains. Le code justinien comprend plusieurs recueils de décision et d’analyse juridique présenté selon un plan qui a influencé plusieurs siècles plus tard les rédacteurs du Code Civil. L’idée de codification est