Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

évènements (par exemple la construction politique européenne) seront en effet régulièrement précisés en cours et pourront faire l’objet d’un contrôle de connaissance en partiel. Titre 1 : Fondements historiques de la Vie Politique (1789-1946) La Vie Politique étant l’étude des différents acteurs politiques et de leurs rapports, il convient d’admettre que toute société politiquement organisée a une vie politique. Cette vie politique sera seulement plus ou moins riche ou plus ou

JULLIA Nathan – Groupe 5 (Monsieur Vergnon) Dissertation : La question de l'exécutif en France 1789-1889 Le pouvoir exécutif est l'un des trois pouvoirs nécessaires pour assurer la gestion d'un État aux côtés du législatif et du judiciaire. Dans une démocratie, l'exécutif a pour but de gérer la politique courante et de faire exécuter les lois produites par le législatif. En cent ans, de la Révolution à la crise du Boulangisme, la France connaît de nombreux systèmes politiques : monarchie constitutionnelle

De 1789 à 1958 nous avons eu 15 constitutions, ainsi que des régimes transitoires. Jusqu’en 1789, nous sommes dans une absence de constitution, dans un système de droit coutumier. Depuis, toutes nos constitution sont écrites, la 1ère, c’est celle du 3 septembre 1791 et qui est une Constitution monarchique puisqu’on garde le roi, mais pour la première fois, le roi va voir son pouvoir réduit. Elle ne dure pas longtemps ; la monarchie est abolie, on passe a un autre régime. La seconde Constitution

Quelles leçons tirer des expériences constitutionnelles de 1791 à 1870 ? La Révolution de 1789 a considérablement ébranlé l’édifice institutionnel français, et la période suivante verra se dérouler de nombreuses tentatives pour instaurer un nouvel ordre constitutionnel: 13 textes et plus encore de régimes de fait, peuvent être répertoriés de 1791 à 1870. Après cette date, s’ouvre une ère de plus grande stabilité constitutionnelle. À travers la considérable richesse des solutions expérimentées

26 août 1789 3) De la constituante à la législative 4) L’application de la Constitution de 1791 Section II La République à l’essai (1792-1799) §1 La Convention (oct. 1792-sept. 1795) A. – Les débuts de la Convention 1) La mise en place de la nouvelle assemblée 2) La lutte des montagnards et des girondins B- La Constitution de l’an I (1793) 1) La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1793 2.) Le texte définitif de la Constitution C- Le gouvernement Révolutionnaire 1) Les

DEUXIÈME PARTIE LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Ve RÉPUBLIQUE introduction[1] Réunis en 1789, les États généraux (Clergé, Noblesse et Tiers-État) se transforment en Assemblée nationale puis en Assemblée constituante. Celle-ci adopte le 26 août la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen qui sera placée en tête de la Constitution de 1791. Depuis, la France a connu treize textes constitutionnels[2], quatre révolutions, deux coups d’État et trois interventions étrangères

VIE POLITIQUE FRANCAISE IERE CONSTITUTION 22SEPT 1792 Contexte dans lequel elle naît Au moment de la révolution la France est plongé dans une crise majeur éco, social, politique, moral  Exercice d’un impôt de plus en plus fort Le roi est indécis & incapable de prendre des décisions. Convocation des états généraux par Louis16 le 4 mai 1789 -> le roi reste indifférent aux attentes des états généraux. Début de la révolution : Le 17 Juin 1789, les communes décident de se constituer en assemblée

dont le rôle économique s'est accru, aspire au pouvoir. Les idées des Lumières (Rousseau, Voltaire), qui combattent l'absolutisme, se propagent et la Constitution américainefait souffler un vent de liberté sur l'Europe. À la même époque, la France connaît une crise économique grave demandant une réforme fiscale. La convocation des États générauxde 1789 est nécessaire. Réunis le 5 mai, ils se proclament Assemblée nationale constituante. Une monarchie constitutionnelle est instaurée, tandis que sont

découle les autres branches du droit. Comprendre les grands principes qui ont guidé les hommes politiques, les révolutionnaires : Quelles seront les meilleurs relations entre gouvernant et gouverné ? Comment organiser un état ? Développement du droit constitutionnel depuis quelques années comme jurisprudentiel, ce n’est plus simplement le droit que l’on trouve inscrit dans les constitutions mais c’est aussi le droit issu de la jurisprudence et notamment de la jurisprudence du conseil constitutionnel

Hist des Instit ap 1789 coursHistoire des institutions après 1789 INTRODUCTION Histoire des institutions publics de la Fr, donc régime politique et l’administration française. Premier semestre, institutions contemporaines après 1789. Au second semestre, cours sur l’ancienne France avant 1789. Découvrir l’origine de nos institutions publiques par l’explication de leur forme. Puis critique des institutions publiques fr a la fin du 18eme siècle. Les institutions ce sont les choses établies