Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

dans l’histoire constitutionnelle de nombreux pays, notamment celle de la France. En effet, l’histoire constitutionnelle française qui débute à la Révolution de 1789 est marqué par un phénomène de valses-hésitations autour de l’expérimentation du principe de séparation des pouvoirs. Ce principe imaginé par John Locke au XVIIe siècle et développé par Montesquieu au XVIIIe siècle, s’analyse comme un principe général

La France de 1789 à 1870 : un pays démocratique ? La Révolution de 1789 a considérablement ébranlé l’édifice institutionnel français, et la période suivante verra se dérouler de nombreuses tentatives pour instaurer un nouvel ordre constitutionnel: 13 textes et plus encore de régimes de fait, peuvent être répertoriés de 1791 à 1870. Après cette date, s’ouvre une ère de plus grande stabilité constitutionnelle. Deux éléments essentiels trouvent leur concrétisation au cours de ces tâtonnements constitutionnels:

modification de la Constitution fédérale Leçon 2 : La Constitution Section 1. L'adoption et la révision de la Constitution §1. L'établissement des Constitutions A. Le mode d'établissement autoritaire B. Le mode d'établissement démocratique 1. Le référendum constituant 2. L'élection d'une Assemblée constituante 3. L'assemblée constituante et le référendum 4. La rédaction et l'adoption de la Constitution par le peuple §2. La révision des constitutions A. Constitutions souples et constitutions rigides

L’Empire peut être considéré comme l’ultime étape de la Révolution française de 1789 et l’aboutissement d’une évolution politique marquée successivement par la monarchie constitutionnelle, la république jacobine, le Directoire et le Consulat. On désigne sous le terme de Consulat le gouvernement de la France issu du coup d’Etat du 18 Brumaire. Il se maintint du 10 novembre 1799 au 18 mai 1804. La Constitution de l’an VIII définit l’organisation du gouvernement et nomme les trois consuls : Bonaparte

ETUDE DES CONSTITUTIONS FRANCAISES Introduction : Constitution, définition : dispositions soit coutumières soit écrites, reçues ou élaborées suivant une forme solennelle, qui règlent l’organisation et les rapports des pouvoirs politiques et fixent les droits et libertés des citoyens. Les constitutions modernes comprennent un préambule ou sont précédées généralement d’une déclaration des droits et parfois d’une garantie des droits sous une forme solennelle. Préambule : en droit constitutionnel

des expériences constitutionnelles les plus riches au monde. La première constitution des Etats-Unis par exemple date de 1787. En France depuis la DDHC il y a eu 17 constitutions officielles. (Période 1940-1945 : 12constitutions écrite). La constitution actuelle de 1958 à été écrite en grande partie en 1943. La première constitution française écrite est en 1791, elle institue une monarchie limitée. (VOIR LES AUTRES CONSTITUTIONS P13-14). Chartre de 1830 : changement de branche de la monarchie (Bourbons

a été poursuivi par d’autre auteurs comme Rousseau « contrat social ». Dans ce processus on retrouve des anglais comme John Locke ou Hobbes, parlent de contrat politique. Cette richesse des idées du siècle des lumières que les révolutionnaires français vont utiliser. 1789 = passage d’une souveraineté divine vers une souveraineté démocratique. Les bourgeois disent au roi, que s’il y a une souveraineté elle vient du peuple. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, c’est le résultat d’un

Période révolutionnaire : à la base des institutions. Les H veulent créer une société nouvelle. La période qui lui succède c’est la période du Consulat et de l’Empire, société complétement bouleversée et Bonaparte veut structurer, solidifier cette société en créant des Institutions. Il va modeler la société, période des codifications (création des codes). Quelques-unes de ces réalisations constituent encore le socle de notre organisation. A partir de 1814-1815 jusqu’aux années 1870-1890 la société

pol est différentes qui dépend du Régime pol et du moment ou un régime pol se définit comme la résultant du jeu de forces pol ds un cadre institutionnel et juridique donné. La vie pol est une quest° d’angle. I/ Fondement historique de la vie pol (1789-1946) (Tte société s’accompagne d’une vie pol qu’elle soit varié ou plus ou moins riche). Une société organisée, très riche, avc de très nbx acteurs, ont un rapport les uns avec les autres. La vie pol française, autoritaire d’un passé riche

parlementaire, un régime représentatif va se stabiliser en France même si cette stabilisation va être difficile. De 1789 à 1870, 12 constitutions vont se succédées, aucune n'a duré plus de 18ans. La IIIème République va être stable pendant 70 ans. Idée de cycle politique. Alternance, mouvement de balancier mais mêmes institutions. Ce régime va se reposer sur une véritable constitution et pourtant il repose sur trois lois. Le fait que ça ait duré 70 ans est dû au moment décisif, moment d'apprentissage