Les Fonctions De La Peine à Rome

extraordinaire Cette procédure a été introduite pour sanctionner de nouvelles figures que la pratique judiciaire antérieure avait ignoré jusque là. Là encore l’organisation judiciaire en marge de la loi donne naissance à de nouvelles formes juridiques : ex : l’obligation d’entretien à la charge des proches parents. De nouveaux cas de figure apparaissent. Les grandes lignes du procès civil vont être différentes et le grand changement est que le procès va être confié à un juge unique qui ne sera plus

vocabulaire juridique. Galop^D’essai :debut jusqu’au source de droit td +CM le 26 nov de 9h30 a 12h30 5 questions de cours Semaine du 29 pas de td Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain. Introduction: Question

omniprésente, ils vivent des ressources de la mer. c'est pour cela que ces cités vivent en autarcie (elles se suffisent à elles-mêmes). Cité:(polis) ville et ses faubourgs, une cité- état est une organisation politique qui se définit par trois crières: territoire délimité par une frontières et une population qui vit sur ce territoire vie en colléctivité où tout les citoyen sont soumit à une loi commune et gouverné par l'autorité public. Sur la péninsule il y avait 700 cités. Chaque cité va avoir son

cités grecques ont aussi cette notion de régime démocratique comme en Ionie par exemple où ce régime a existé avant d’exister à Athènes. La démocratie athénienne est la référence de base en la matière. Athènes à l’époque classique domine le monde grec, et est la cité la plus importante. En - 338, Athènes est vaincue par Philippe II de Macédoine. Athènes tente d’exporter son modèle démocratique à partir du Vème siècle. Cette démocratie s’échelonne sur trois siècles : elle se construit au cours du

communs de l’Europe (ce qui permet d’avoir un point commun encore maintenant entre les droits des différents pays de l’Europe) Chapitre 1 : Le droit Romain Il a beaucoup influencé le droit français actuel. La période romaine connait 3types d’institutions : La royauté romaine ; la république romaine, l’empire romain. Rome a été créé à peu près à 753 avant J-C. En 509 av JC on considère qu’a été créé la République Romain, puis en 27 avant J-C on crée l’Empire Romain qui prit fin en 476 après J-C. On

romaine Divi° de l’époque en 3 4 Périodes. Fondation divine de Rome 753 av JC. Roi que l’on peut considérer comme des maires, rois étrusques et non romains, ils s’appuient sur le peuple pour gouverner, ce qui ne plait pas à l’aristocratie. Révolution, et mise en œuvre de la République -> avec des institutions qui fonctionnent de manière aristocratique Fin IIe siècle, troubles poli de la Rep, et guerre civile. Donc on en vient à la dictature, limitées dans le temps ( 6 mois) elles s’éternisent

quelles le crime serait absent. Le crime au sens général, l’infraction, le délit. On ne peut pas affirmer qu’une société a vécu sans le crime, sans toutefois se poser la question qu’est-ce que le crime. On peut imaginer que dans les sociétés primitives, des actes étaient commis sans qu’ils soient forcément désignés comme des crimes. Des réactions primitives souvent violentes, mais il a du exister une période dans l’H humaine dans laquelle le crime n’était pas désigné (peut être commis mais pas identifié)

Histoire de la justice pénale Introduction générale : Présentation de 2 modèles histo de matière intemporelle : point de départ = définition du phénomène criminel : c’est un acte contraire à l’ordre pol, social, moral, religieux d’une sté donnée ; un comportement déviant par rapport à une norme admise par le groupe. On parle indifféremment d’infraction, d’acte pénalement répréhensible, délits, crime… les deux derniers termes ont très longtemps été interchangeable. Distinction = code

Dans l’antiquité, les juristes romains définissaient la justice comme l’art du bon et de l’équitable. Justice au sens institutionnel: c’est l’ensemble des institutions judiciaires dont la fonction est de rendre la justice par le respect du droit. La distinction entre droit privé/droit public existait déjà ainsi à l’Empire romain. Un historien romain du nom de Tite Live (-59/17) prétendait que « la loi des 12 tables était déjà la source de tout le droit privé et public ». De plus, les romains sont

La justice criminelle à Rome : L’histoire romaine est très longue (XII siècles) elle commence en - 753 et l’Empire romain d’occident s’écroule en 476 après JC. Sur une si longue période le droit a changé et l’organisation judiciaire n’est pas la même, ainsi que la procédure. Cependant, ce qui est assez caractéristique du droit romain c’est qu’il se sépare vite de la religion. Il s’affranchit tôt de ses origines religieuses. On le voit dans la terminologie utilisée par les romains puisqu’ils