Droit constitutionnel L1
La démocratie n’est pas une invention de la cité athénienne. D’autres cités grecques ont aussi cette notion de régime démocratique comme en Ionie par exemple où ce régime a existé avant d’exister à Athènes. La démocratie athénienne est la référence de base en la matière. Athènes à l’époque classique domine le monde grec, et est la cité la plus importante. En - 338, Athènes est vaincue par Philippe II de Macédoine. Athènes tente d’exporter son modèle démocratique à partir du Vème siècle. Cette démocratie s’échelonne sur trois siècles : elle se construit au cours du VIème siècle, connait un âge d’or au Vème siècle mais décline au IVème siècle.
Une constitution, quel que soit le régime nait, croit, puis décline & meurt. Il y a une évolution cyclique des constitutions. La souveraineté populaire reste le substrat de tout régime démocratique. Cette souveraineté populaire va impliquer l’égalité dans l’accès aux charges publiques, c’est ce que les grecs appellent l’Isonomia. L’isonomia, c’est l’égalité devant les lois mais va prendre le sens d’égalité pour l’accès aux charges publiques.
Paragraphe 1 : la reconnaissance de la souveraineté du peuple.
L’isonomie est la condition d’existence de cette souveraineté populaire. Cette isonomie ne va pas de soi, au VIème siècle avant JC, la société athénienne est toujours une société censitaire, c’est-à-dire que la participation au pouvoir est fondé sur le critère de la richesse. Au VIème siècle, ce sont les Eupatrides qui détiennent le pouvoir : ils ont l’éducation mais aussi la fortune. Instaurer une égalité de tous dans l’accès aux charges publiques n’est pas inné. Au VIIème siècle il y a eu des tentatives faites pour réduire les disparités entre les Eupatrides et les autres, notamment les petits paysans. Ces tentatives viennent de Solon, il a en effet pris un certain nombre de mesures sociales et politiques, et par exemple il a interdit l’esclavage pour dettes. Avant Solon, si on