Les Lois Fondamentales Sous Lancien Régime

aussi positivismes. Il y'a quand même un rôle dérisuel du droit naturel. Le droit doit etre juste. Le danger posivisme c'est lorsqu'un état dérive ( tel que l'époque nazi, des lois étaient injustes ). Les illustrations du droit naturel sont les Droits de l'Homme ( droit voté par le Parlement, majorité du peuple ). Des lois peuvent ne pas etre validées si elles ne respectent pas les droits de l'Homme. Section II- La division du droit en branche PARAGRAPHE 1 - Présentaion des branches du droit

attributs de la société, pouvoir législatif (crée la règles de droit) et exécutif ( voir que elle s’appliquent bien) le pouvoir judiciaire(= de jugé de trancher) Avant pouvoir absolu dans les mains du roi ( tout pouvoir trancher faire appliquer idité les lois) Il n’etait pas impartiale car il était tt les pouvoir donc il n’est pas juge car il n’est pas indépendant et impartiale. Il a donc été compris qu’il fallait séparer les pouvoir pour avoir un état de droit !( Locque et Montesquieux) sans séparation

du teathre classique (antigone de sophocle : antigone est une jeune femme qui a pedu 2 freres a la guerre , et Creon a pose une loi interdisant d’enterrer les gens morts a la guerre en se battant contre lui , Crean le roi va a lencontre dune loi fondamentale , et tte personne qui violerait cette interdiction serait condamne a mort , Antigone enterre ses freres quitte a violer la loi positive , Antigone fait prevaloir ce quelle considere comme son droit naturel ) . Si c'est ainsi quon entend droit

institutions publiques et des faits sociaux. L’article 1 de la Constitution du 4 Octobre 1958, « le peuple….Constitution de 1946 », cet article se situe au cœur de notre occupation car dès la lecture de ce préambule ont peut mesure l’importance fondamentale de l’héritage révolutionnaire, de l’héritage des idéaux qui ont été véhiculé tout au long de la période révolutionnaire et qui on trouvé progressivement leur place au sein de nos institutions. Liberté, égalité, souveraineté populaire constitue

troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. 3eme période de 3 siècles , de 1453 à 1789 = appelée l'Époque Moderne, ou l'Ancien Régime. Ce cours se concentre sur les deux dernières périodes, leur droit et institutions. Il s'agit de se pencher sur l'ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société, et d'étudier le statut juridique des groupes sociaux, d'évoquer les

matire du droit public, cest le droit constitutionnel qui concerne le droit des institutions politiques des tats, et des liberts fondamentales. Cest une branche fondamentale du droit public, car il rgie llaboration, et lvolution de la constitution dun tat, mais galement car le droit constitutionnel existe pour contenir le phnomne politique, pour protger les droits fondamentaux des citoyens. Le droit constitutionnel est la source des autres droits, et a connu une place trs timide dans les fac de droit

de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprme direction de la volont gnrale. Et nous recevons encore ce que chaque membre une contrepartie indivisible du tout. Chaque associ suni tous et ne sunit personne en particulier. Il nobit ainsi qu lui-mme et reste aussi libre quavant. Ainsi sera prserve la vertu essentielle de ltat de nature lgalit. La volont gnrale est la source de la loi. Un peu plus libre nobit quaux lois et cest par leur force qui nobit pas aux hommes. lorigine

entre Droit et religion. Ex : dans les sociétés anciennes et très religieuse, le Droit et la religion ne se distingue pas, les préceptes religieux tiennent lieu de lois civils et les lois adoptés par les pouvoirs législatifs sont conforme aux principes de la religion dominante. Ex : avant la révolution française, sous l’ancien régime on avait à faire à une religion d’Etat, c’était le catholicisme, ce qui fait que Droit et religion était fortement mêlés. Ex : aujourd’hui dans certains pays, par

qui présente des caractère communs .cad que l appartenance a une famille est un moyen d identification et précisément la famille est un gpe des personnes au sein duquel tte personne grandi. Le droit s y intéresse pcq la famille est un élément fondamental ds l organisation social ,la sociologie la famille est un fait social elle reflète le mode de vie et les travaux se rapportant a la famille sont nombreux . Carbonier a développé la sociologie juridique cad l analyse des fait pr inspirée le droit

c'est la loi qui est majoritaire. La loi est l'expression même du droit. En revanche la jurisprudence est considérée comme un empiètement judiciaire et une atteinte à la séparation des pouvoirs. La coutume en France apparait comme un lege de l'ancien régime donc elle est profondément condamnable (puisqu'elle n'a été constaté par aucuns texte donc personne ne sait si "elle existe"), on ne sait pas à partir de quand une coutume à commencer à être suivit. « Ordonner la vie en société: -1ere conception: