Les Modes De Passation Des Marchés Publics Au Maroc

PV : procès-verbal DPM : demande de passation de marché Partie I : Présentation du groupe OCP Le groupe office chérifien de phosphates (OCP) est spécialisé dans l’extraction, le traitement, la transformation et commercialisation des phosphates. Crée le 1920 constitué sous la forme d’établissement public à caractère industriel et commercial, l’OCP détient le monopole de la commercialisation des phosphates au Maroc. La valorisation et la commercialisation

THESE PROFESSIONNELLE « La Gestion Déléguée, outil d’amélioration du milieu naturel – Le cas : Amendis / Baie de Tanger » Présentée en vue de l’obtention du diplôme : Mastère Spécialisé Management des Services Publics Réalisé par : Mohamed Jaouhari Encadré par : Pr. Abdelatif Maâzouz Année Académique : 2002-2003 « Remerciements » Je tiens à remercier : • Mon Professeur encadrant, Abdelatif Maâzouz. • Olivier Dietsch et François deRochambeau, respectivement, Directeur Général

gestion du service public. Il est de nature de distinguer deux types de contrats. Le contrat de droit commun Le contrat de droit public La différence fondamentale entre ces deux contrats réside au niveau du régime juridique. Le premier est régi par le droit privé et les salariés reçoivent l’application du code de travail. En cas de litige, c’est le tribunal de droit commun qui est habilité à se prononcer. Le second quant à lui est soumis au droit public en particulier le

fournisseurs ………………………………………………..11 Section 1 : Généralités sur la direction des achats…………………………………………………13 Section 2 : lancement des appels d’offre a l’ouverture des plis………………………………..14 Section 3 : l’étude technique des offres a la passation de commande………………………16 PARTIE III : pratique  ……………………………………….………………………………………………….18 Chapitre 1 : les achats a l’international………………………………………………………………….19 Section 1 : présentation du processus transit………………………………………………………19

-------------- 9 I- Présentation du secteur portuaire marocain, 10 II- Réforme du secteur portuaire marocain. 11 III- Présentation de Marsa Maroc. 14 III-1- Fiche technique. 14 III-2- Historique de Marsa Maroc. 15 III-3- Organisation de Marsa Maroc. 17 III-4- Les missions de Marsa Maroc 18 IV- Présentation de Marsa Maroc au port d’Agadir. 18 IV-1- Historique du port d’Agadir. 18 IV-2- Position géographique du port d’Agadir. 20 IV-3- Infrastructure portuaire

---------------------------------------------------------------------------------- 9 Présentation du secteur portuaire marocain, 11 Réforme du secteur portuaire marocain. 13 Présentation de Marsa Maroc. 16 I.1-Fiche technique. 16 I.2-Historique de Marsa Maroc. 17 I.3-Organisation de Marsa Maroc. 20 I.4-les missions de Marsa Maroc 21 Présentation de Marsa Maroc au port d’Agadir. 21 I.5-Historique du port d’Agadir. 21 I.6-Position géographique du port d’Agadir. 23 I.7-Infrastructure portuaire. 23 I.8-La manutention. 25

développement socio économique local Section 1 : La gestion déléguée des services publics de proximité Section 2 : La participation dans « les sociétés de développement local » Section 3 : L’expérience de la ville de Casablanca Conclusion Introduction : Répondre aux besoins de la population et améliorer la qualité des services qui lui sont offerts sont au centre des préoccupations des pouvoirs publics. La concrétisation de ces deux actions se traduit par un accroissement en besoins d’investissements

Division des achats et des approvisionnements  * Le service des marchés * Partie 2 : Politique d’achats * Méthodes et procédures * Modes de passation des marchés * Partie 3 : Procédures de passation des marchés * Préparation préalable des commandes * Détermination des besoins * Préparation des commandes * L’Appel d’offres * Lancement et publication de l’appel d’offres * Séances de passation des commandes * Conclusion du choix d’attributaires * Partie

Ecole des Sciences de l'Information Marchés publics Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés publics. B.O n° 6140-25 du 04/04/2013 El Houssaine AZOUR | Support de cours relatif aux marchés publics 09/20/2013 | 1/97 Ecole des Sciences de l'Information Table des matières  Chapitre premier : Dispositions générales .......................................................................................................................................................

durant ces deux mois au sein de la banque. PREMIERE PARTIE : Présentation de la structure organisationnelle de la BPCS Chapitre I : Présentation du Groupe Banques Populaires I- Le Crédit Populaire du Maroc 1- Présentation du CPM Le Crédit Populaire du Maroc (CPM) est un groupement des banques à caractère coopératif constitué de la Banque Centrale Populaire (BCP) d'une part et de 11 Banques Populaires Régionales (BPR) dont le capital est détenu par des clients actionnaires