Les Organismes Consultatifs

une connaissance approfondie du fonctionnement du système nerveux, centre moteur de toutes les activités de l’organisme. Les progrès les plus marquants sont ceux de la génétique et de la procréation. Aujourd’hui l’homme est capable de créer des organismes génétiquement modifiés et même de transmettre des gènes spécifiques d’une espèce donnée à une autre grâce à la transgénèse. Ainsi, l’homme peut créer son modèle idéal. Mais les progrès ne s’arrêtent pas là, l’homme peut également reproduire une

............................................................................................................. 54 5 LA VIABILITE FINANCIERE DES INSTITUTIONS DE MICROFINANCE ABREVIATIONS AMC : Association de Micro-crédit CCM : Conseil consultatif pour le Microcrédit ETIC : Etat des Informations Complémentaires FBPMC : Fondation de la Banque Populaire pour le Microcrédit FNAM : Fédération Nationale des Association du Micro-crédit FONDEP : Fondation pour le Développement Local et le Partenariat

9 Cours EURIA 3 1. Introduction 1.1.Organismes impliqués Le projet relatif aux contrats d’assurance à débuté en mai 1997 et à fait intervenir quatre organismes : Insurance Acounting Standards Commitee (IASC) : Créé à Londres en 1973, il s’agit de l’organisme qui a débuté le chantier relatif aux normes comptables internationales (IAS1 en 1975). Il a été remplacé en 2001 par l’IASB. Insurance Acounting Standards Board (IASB) : Organisme privé dont le siège est à Londres, il est actuellement

diffrents statuts des organisations publiques Il y a deux types dorganismes publics qui ne fournissent de services non marchands Les administrations de lEtat cest dire les ministres Les collectivits territoriales (les communes...) Il y a les organismes marchands et non marchand Les EPA, Etablissement Publique Administratif ne ralise pas de bnfice commerciale, ils fournissent 95 de service non marchand et donc 5 de service marchand, les coles, les universits, le ple emploie, les CCI chambre

Matignon - le conseil d’analyse stratégique (= le commissariat général aux plans) - la DATAR - etc. C- Les organes consultatifs. La consultation et la concertation visent à éclairer l’administration afin qu’elle trouve la solution la plus adaptée. Les consultations sont extrêmement nombreuses aujourd’hui : de nombreux organes consultatifs se sont développés (il y en a autour des ministres, du premier ministre…). Le CE est traditionnellement le conseil du gouvernement. La loi

9 membres désignés également à raison de 3 par le président de la république. 3 par le président de l’assemblée nationale et 3 par le président du sénat. >Le Conseil national de la démocratie, crée par la loi N°13/96 du 15 Avril 1996, organe consultatif mis en place pour la première fois en Avril 1998 et qui comprend 22 membres, soit 14 représentants des partis politiques représentés au parlement et 8 personnalités nationales occupant ou ayant occupé de hautes fonctions politiques, Premier ministre

l’accompagne); • obtiennent l’approbation (de l’administration principale et du conseil scolaire de l’autorité scolaire). Chapitre 4 : Une stratégie d'internationalisation Rechercher les possibilités Lorsqu’on demande aux représentants du Conseil consultatif en matière d’éducation internationale de l’Alberta comment ils ont amorcé l’internationalisation de leur autorité scolaire, la plupart indiquent qu’ils ont commencé par s’adresser aux autorités scolaires ayant déjà des programmes d’éducation

commission des affaires sociales et culturelles. 5. Le mécanisme pour la prévention, la gestion et la résolution des conflits, la paix et la sécurité. Créé en 1999. Les organismes du Mécanisme incluent : l’Autorité, la Commission, un Conseil pour la Médiation des Etats. Le Conseil supervise les activités de chaque organisme : La Commission pour la Défense et la Sécurité ; Le Conseil des Anciens créé en Juillet 2001 ; Le Centre d’Observation et de Contrôle, d’Alerte précoce créé en Mai 2001

Cessation Anticipée d’Activité des Travailleurs de l’Amiante ACAM = Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles ACBUS = Accords de Bon Usage des Soins ACIF = Association des Cliniques Indépendantes de France ACOSS = Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale ACP = Analyse de Composantes Principales ACP = Anatomo-Cyto-Pathologie ACS = Attestation de Conformité Sanitaire ACS = Aide à l’acquisition de la Complémentaire Santé Acsé = Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité

Institutions Administratives Intro : Institutions : ensble des règles et des organismes en vue de la satisfaction d’intérêts collectifs. Administrations : aspect organique -> se rapporte à des structures administratives étatique, appelé gnrlament administration de l’Etat, structure administratives locales constituées par des collectivités territoriales. Elles disposent d’agents publics présents pour les faire fonctionner, ces administrations ne sont pas cloisonnées. Elles ont des missions précise