Les Origines Du Régime Parlementaire En France 1814 1848

médian, intermédiaire entre l’antiquité et la Renaissance ( de l’antiquité ), image négative du moyen âge, rappel les deux derniers siècles… CHAPITRE 1 : LES FRANCS (476-996 ) Deux dynastie royale au cours de cette période, deux modèles institutionnel. Les mérovingiens, et les carolingiens. Les mérovingiens sur le trône de France depuis 496 (environs), dure jusqu’au début du VIII siècle, en 751, l’ancêtre de charlemagne, pépin le bref va être sacré roi, changement de dynastie. Les mérovingiens

universitaire 2015-2016 Séance n° 1 : Présentation et méthodologie (pas de document) Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des pouvoirs Séance n° 6 : Le régime présidentiel américain Séance n° 7 : Le régime parlementaire britannique Séance n° 8 : Le Consulat et le Premier Empire Séance n° 9 : Les Chartes Séance n° 10 : La IIIème République 1 L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés

il va s'intéresser à tel ou tel événement. Ils sélectionnent certains traits du réel et en minore d'autres. 2 e rm : Forme juridique et politique de l'histoire : l'histoire constitutionnelle. Nous étudierons les différentes constitution de la France, pas tous les événements. Pour les grands événements politiques : simples rappels. Pas de cours sur le développement du droit Civil ou Administratif. 3e rm : L'Histoire n'est pas écrite à l'avance mais a posteriori. À éviter le biais téléologique :

Roi en France sous la Constitution de 1791 : co-législateur ( cf. véto suspensif ). Il existe différents régimes politiques libéraux et pluralistes. C’est à partir du principe de la séparation des pouvoirs que l’on a opéré la classification de tous les régimes politiques. Quelle que soit l’interprétation donnée à ce principe, aujourd’hui on considère qu’il n’y a pas de libertés sans séparation des pouvoirs. SECTION 1 : Les régimes de séparation des pouvoirs On distingue le régime présidentiel

fondamental aux adversaires de la Révolution française. Il n’y a pas de constitution entièrement coutumière, et il n’y a pas de constitu¬tion écrite dans l’application de laquelle la coutume ne joue un rôle, qui est souvent considérable. 10. - Le régime britannique repose sans doute essentiellement sur la common law, qui est un droit coutumier, et sur des usages politiques appelés con-ventions de la constitution. Ces deux éléments n’ont pas d’ailleurs la même signification juridique, le premier seul

l'étude d'une civilisation. 1 - Transformations économiques, sociales et idéologiques de l'âge industriel, en Europe et en Amérique du Nord Il s'agit de prendre la mesure de la croissance sur près d'un siècle et de la mettre en relation avec son origine : le processus d'industrialisation. L'approche des formes et des phases de ces mutations majeures et des décalages existant entre les espaces européens de ce point de vue doit partir du milieu du XIXe siècle, sans s'astreindre à remonter au démarrage

également que la croissance économique permet aux élites de suivre cette modernisation avec un certain enthousiasme. Le peuple voit sa situation évoluer (le pouvoir d’achat augmente par exemple, la monnaie tiens la route : naissance de la banque de France, de la cours des comptes). Avec la révolution, le peuple peut accéder à valeurs subjectives telles que l’honneur. Bonaparte va mettre en place une « monarchie dénaturée » (un seul homme au pouvoir), mais il va faire en sorte qu’elle soit transmise

pendant longtemps elle n’était pas étudier au motif, selon Maupeou qu’il « il serait imprudent de toucher au mystère qui concernent les maximes fondamentales de la constitution ». Ce n’est qu’en 1773 qu’une chair de droit public est créée au collège de France. En 1791 l’enseignement du droit public et généralisé dans les facultés de droit. En 1822 cet enseignement est supprimer pour éviter « à l’imagination ardente des étudiants et s’adonner à la réflexion politique ». C’est en 1834 qui est créé la première

classifications : les formes de pouvoir (=formes de gouvernement) Aristote : classification très générale, d'où la nécessite de « sous classements » (=régimes politiques). les régimes politiques Montesquieu. Ce qui différencie ces deux classifications : le droit. Aristote met en avant le partage du pouvoir. A l'inverse de la classification des régimes politiques, on s'interroge sur les règles de droit qui répartissent le pouvoir → la séparation des pouvoirs (Montesquieu). 1-La classification

Introduction: 1) L’enseignement du droit constitutionnel comme discipline: Enseigné à partir des premières constitutions écrites. Sous l’Ancien Régime il n’est pas enseigné, dans les universités on enseigne le droit canonique et le droit romain. Les Encyclopédistes, dont Diderot, s’en plaignent. En 1773 Louis XV créé une chaire de droit public au collège de France et espère étouffer les plaintes en valorisant la monarchie absolue. Son chancelier Mauberou craint de toucher aux mystères qui couvrent les