Les Origines Du Régime Parlementaire En France 1814 1848

grec qui se met au service des romains, c’est l’époque du grand essor de Rome qui va dominer les cités grecques. Rome emprunte aux cités grecques des traits. Son objectif est double : restituer réalité politique et de montrer que Rome est le meilleur régime politique. Autre historien romain Tite-Live -64 10 il a fait l’histoire de Rome et en particulier il décrit l’histoire légendaire de Rome. C’est une apologie de Rome et en même temps c’est une histoire qui mêle la vérité historique et les légendes

de toutes natures) et le non fiscal. Dans les impositions de toutes natures on y retrouve l'impôt au sens strict, les taxes fiscales et une catégorie très marginale qui est l'imposition quasi-fiscale. Ces deux premières catégories suivent le même régime juridique. L'intérêt de les distinguer est pour mieux distinguer les taxes fiscales des redevances. Différents types d'impôt de toutes natures: ⁃ Les impôts: ont en commun plusieurs critères, ce sont les 4critères précédents ⁃ Les taxes fiscales:

Institutions politiques Lois fondamentales du royaume : loi qui ont régies le pouvoir politique sous l’ancien régime, ont constituées une première limitation du pouvoir royal, mais ce n’était pas une constitution au sens vu au premier semestre. C’est la révolution française d 1789 qui va être le point de départ de l’histoire constitutionnelle française. Donnant lieu à la première constitution écrite du 3 septembre 1791. Elle aboutit aussi à la reconnaissance de droit au profit des gouvernés, qui

du droit ; cad il faut pour donner du sens à notre activité, il faut créer des concepts, des catégories. Avec des termes qu'on ne retrouve pas dans les normes. QUand le prof de droit constitutionnel parle de régime présidentiel, on a crée le concept régime présidentiel, régime parlementaire avec leur caractéristique.Theorie : theo divin rie voir, j'observe une logique un esprit. Je vois le logos, un esprit acteur. Seule planche de salue pour dire que le droit est une science, apport théorique.Il

valeurs. Relatifs, valeurs passent de gauche à droite. Ex: libertés régionales: XIX: valeur droite puis gauche centralisation. Les droites en France 1954, publié 1982. René Rémond Identifie 3 droites: droite légitimiste - extrême droite (Vichy) Droite orléaniste - droite parlementaire (Balladour/ Giscard d'Estaing) Droite bonapartiste - soucieuse valeurs France (De Gaulle) La droite légitimiste A. Généralités Louis XIII (1610-1643) Louis XIV (1643-1715). Philippe

sait pas si le tenancier de cette terre est bien mort ou si les ayant-droit sont morts ou pas. Qu’est ce qu’il se passerait si l’ayant-droit de cette terre réapparaissait ? Elle a été réaccensée, que deviendrait l’ayant-droit originel ? Le roi de France va en définitive maitriser le processus, CAD que le réaccenssement, CAD le fait de concéder à cens une parcelle dont on ne connaît pas si le propriétaire est mort ou pas, doit être autorisé par le roi. CAD que le roi se considère bien seigneur de

un droit territorial européen ? C-a-d des grands principes de constitution de l’Etat (droit). Existe-t-il en Europe une forme de gvt qui est privilégiée par rapport à une autre ? Quelles en sont les conséquences ? Modèle constit de régime politique spécifique (régime politique). L’Europe est elle la caractéristique d’un modèle de justice européenne. La justice constitutionnelle européenne (modèle et son exportation). L’émergence de principes constit communs en Europe (patrimoine constit européen

deDroit constitutionnel (théorie générale) 10/09/12 moodle ---> L1 plan du cours Intro: Qu’est-ce que le droit ? *qu'est-ce que le droit? *droit public/privé *évolution du droit constitutionnel 1)L'Etat 2)La Constitution 3)Les régimes politiques (conclusion) Gustave Lebon (psy 1882-1944 la psychologie des foules) «On ne fait pas le droit, il se fait» Situations de contradictions (moi/société) Concilier les contradictions Jean Girodoux «Le droit est la plus grande école

exercé de façon normale.       En matière d’état penser une personne morale permet de distinguer une personne physique, les titulaires d’une fonction de l’organisation dont elle relève. Cette distinction a été essentielle notamment sous l’ancien régime car le pouvoir était incarné par 1 homme seul, le souverain (prince) et dons penser la distinction entre la personne et l’organisation va permettre de distinguer l’intérêt de la personne et l’intérêt de l’état. En d’autres termes, cela signifie que

moitié de la population meurt). I)Les cadres politiques François I né en 1494, il devient roi en 1515. Les territoires ressemblent à la France. Il est oposé Charles VIII. Charles Quint de la famille des Habsbourg, en temps que comte de France, il est le vasal du roi de France. Il possède l’Italie, l’Espagne et l’Autriche, ne peut pas s’attaquer au Roi de France car il a prêté serment. Il est choisit par le St Empire pour diriger le Roi. François premier s’allie avec Soliman le Magnifique en 1535