Les Parlements Sous Lancien Régime

HISTOIRE INSTITUTIONNEL DE LA FRANCE CONTEMPORAINE L'ancien régime en perdition 1750-1789 L'ancien régime , date de la revo francaise , marquis de mirabot revolution change toute la societe francaise. 10année d'evenement -- la revolution (89/99) d'auteur pensent que la revolution se termine a la fin de la 3eme république , car la france se cherche. diff entre l'ancien régime et la rev , rev rupture total par rapport a l'ancien régime mais d'autre pensent qu'il ya continuité. toqueville dit que

de la monarchie parlementaire anglaise , notamment la monarchie française sous louis philip , et le régime U S A . la majorité parlementaire peut etre définie comme étant l'ensemble des membres de la chambre des deputés et la haute chambre qui soutiennent le roi ou le gouvernement. ici, la phrase fait reférence a la charte de 1830 qui puise ses ffondements dans le regime anglais afin de donner plus de pouvoir au parlement français. quelles sont les differentes étapes qui ont permis le passage

Pendant près de deux siècles, il n’a fallu de réunion de cet institution qui était équivalent de ce que pouvait être le parlement du Pacifique. Dans la même période, Parlement britannique rôle considerable dans l’histoire création du régime représentatif modèle. Alors le roi, l’Etat croule sur les detes, il doit en avoir 100 fois moins considere comme tres grave. Il faut decider de nvlle mesures,ds un premier temps le gouvernement royal a essaye de obtenir le consentement d’une assemblée de notable

pas. Si la norme nest pas valide, ce nest pas une norme. Si la proposition est fausse, cela reste une proposition. Hirarchie des normes Pour formuler une norme, il ne suffit pas de formuler un nonc prescriptif. La loi est adopte et faite par le Parlement car la procdure est prescrite et valide par la Constitution. La loi est produite de manire rgulire. Comment peut-on dire que les normes contenues dans la Constitution sont des normes Alors quune norme est valide si elle est prescrite par la norme

 Histoire de la société Ordre des régimes politiques : Révolution 1789 à 1799 Consulat et l’Empire 1799 à 1814 Monarchie constitutionnelle 1814 à 1848 dont deux regimes restauration et la monarchie julienne 2nd républiques 1848 à 1852 2nd empire 1852 à 1870 Avant 1789 c’est lancien regime Crise de lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement

precedents,les rois ont eu recours a des conseiller proches….. le 16eme laction gouvernemental était sous des personnages comme Antoine duprat sous francois 1ER, le connetable de Montmorency sous henri 2, sully sous henry 4 debut du 17eme siècle,une evolution cest faite senti,un nouveau titre; chef du conseil et il est entrer directement en concurrence directe avc le chancelier le ministeriat est apparu sous le regne de Louis 13….principal minister Au debut du 17eme le mot principal minister était

Durant ces années la France se cherche un régime stable, cette période est une période au cour de laquelle la France va connaître une cascade d expérience constitutionnelle diverse (11 régimes politique différent).  On dit que la révolution dure 10 ans mais faux, pas fin en 99. Beaucoup de révolte et de difficultés a instaurer un régime politique stable. Chaque régime a pour ambition de stabiliser les choses et d en finir avec ces révolutions mais chaque régimes échoue. Le contexte pré révolutionnaire :

on se la pose depuis 1804, finalement il y a un enjeu, lenjeu est le pouvoir que lon va accorder au uge et en ce domaine lancien droit cad le droit qi est anterieur a la REV. FR. a laissé de tres mauvais exemples dans la mesure ou les parlements disposaient dun pouvoir dans la creation de la regle de droit. Imaginons quon estime que la loi qui vient detre vote par le parlement nest pas conforme a la constitution on a un recours pour le verifier mais si jamais c un juge qui a fai la loi tout seul

après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire. L’histoire institutionnelle de la France est très riche. La France est le pays des constitutions, 15 entre 1789 et 1958. La France a connu un nombre de régime plus importants. Dans les années 1793, se met en place dans notre pays un gouvernement révolutionnaire qui a fonctionné en dehors de tout cadre constitutionnelle, un gouvernement d’exception. Appliqué ou pas l’histoire des institutions de la France

Institutions politiques Lois fondamentales du royaume : loi qui ont régies le pouvoir politique sous l’ancien régime, ont constituées une première limitation du pouvoir royal, mais ce n’était pas une constitution au sens vu au premier semestre. C’est la révolution française d 1789 qui va être le point de départ de l’histoire constitutionnelle française. Donnant lieu à la première constitution écrite du 3 septembre 1791. Elle aboutit aussi à la reconnaissance de droit au profit des gouvernés, qui