Les Source Du Droit Algerien

ÉTUDE Les pieds-noirs et la mémoire de la guerre d’Algérie > MANUEL PAGES 48-49 ! Réponses aux questions 1. Quels événements sont à l’origine de la mémoire des pieds-noirs ? La mémoire des pieds-noirs, qui est loin d’être monolithique, trouve sa source dans trois événements fondateurs : – la guerre elle-même, avec son cortège de violences, qui marque profondément les esprits de ceux qui l’ont vécue (doc. 2) ; – les incompréhensions et les tensions auxquelles la guerre a donné lieu entre les pieds-noirs

d'autant plus qu'un certain nombre de mouvements nationalistes (en Asie) sont d'inspiration communiste. 3. La décolonisation trouve son fondement dans la Charte de fondation de l'ONU en avril 1945 qui proclame le droit des peuples à disposer d’eux mêmes (ou droit à l’autodétermination). Ce droit trouve son origine dans les "Quatorze points" présentés en janvier 1918 par le président Wilson (discours programme pour mettre fin à la Première Guerre mondiale et reconstruire l'Europe) et a été relayé par

Administration directe ou indirecte ? assimilation : faire des colonisés des citoyens à égalité de droits et de devoirs avec les citoyens de métropole, parlant la même langue. Ex. : départementalisation à la réunion, Guadeloupe, Martinique (en 1946). Mais dans les autres colonies, refus par les colons de l’assimilation (ex. refus des décrets Blm-Violette accordant citoyenneté à 20 000 algériens) Administration directe : gouvernement de la colonie par des fonctionnaires de métropole (les « coloniaux

en Algérie leur domicile fiscal sont passibles de l'impôt sur le revenu à raison de l'ensemble de leurs revenus. * Celles dont le domicile fiscal est situé hors d'Algérie sont passibles de cet impôt pour leurs revenus de source algérienne. * Revenus de source algérienne * Sont considérés comme ayant en Algérie leur domicile fiscal : * a) les personnes qui y possèdent une habitation à titre de propriétaires ou d'usufruitiers ou qui en sont locataires lorsque, dans ce dernier cas,

La valeur des algériens importations de poudre de lait a atteint en moyenne 862 millions de dollars par an au cours des six dernières années et les exportations de produits laitiers aux États-Unis en Algérie a atteint 84million de dollars en 2008 et de $ 32 millions en 2009 et presque disparu en 2010 en raison de l'émission d'un certificat d'un côté, mais de l'absence d'une présence américaine sur le marché. Bien que les fournisseurs américains face à la concurrence de l'UE et de nouveaux produits

(contre le système mais sont ds le système car élus) et à côté de ce parti communiste, il y a 50 poujadistes (extrême droite d'auj) dc au total 200. Ainsi il reste 400 députés pr faire une majorité de 300 et selon un Pdt du csl en 1951, Henri Queuille, « les 400 autres st condamnés à vivre ensemble » (400 = socialistes, radicaux, républicaines populaires et modérés du centre droit) Énormes difficultés; ex= Pdt Rép en 1953 (René Coty élu au 13è tour) décisions politiques difficiles à prendre

LIBERTE Mercredi 17 décembre 2014 Supplément Économie 9 MALGRÉ UNE RÉGLEMENTATION RIGIDE CES ENTREPRISES ALGÉRIENNES QUI S’IMPLANTENT À L’ÉTRANGER Louiza/Liberté L a nouvelle réglementation de la Banque d’Algérie ouvre désormais la possibilité aux opérateurs algériens d’investir à l’étranger. La loi sur la monnaie et le crédit consacrait cette liberté. Mais rares sont les sociétés algériennes qui ont pu, ces dernières années, obtenir le feu vert de la Banque centrale pour s’implanter à l’étranger

produits d’origine algérienne et/ou aux entreprises de droit algérien ; - aux modalités de constitution et de fonctionnement des groupements de commandes ; - aux modèles de la lettre de soumission, de la déclaration à souscrire et de la déclaration de probité ; - aux modalités d’inscription et de retrait de la liste des opérateurs économiques interdits de soumissionner aux marchés publics ; - aux modalités d’exclusion de la participation aux marchés publics. Source : http://www

pays : L’Algérie à la 24e place (APS) .......................................... 14 La SNTR annonce la création de trois nouvelles filiales (le Financier) ................... 15 Pomme de terre : La dernière phase de la production de la semence 100% algérienne bouclée en 2014 (Le financier) ................................................................................. 15 COMMERCE ET FINANCE............................................................................................................

d’achat Pour l’entreprise - la marque a une valeur financière qui peut être considérable - la marque a une valeur commerciale - l’image de la marque rejaillit sur celle de l’entreprise, en interne et à l’extérieur sur des publics autres que les clients Source : LENDREVIE J. et al. (2006), Le Mercator, Ed. Dunod, 8ème édition, p 744,745, 746 I-1- Définition de la marque-ville : La première question qui nous vient à l’esprit est : Qu’est qu’une marque de la ville ? La réponse facile à cette question centrale