Les Sources De Droit De Travail En Tunisie

TRAVAIL PRESENTE PAR : - BELOUALI LAHBIB - HARMOUCH AHMED - MAAROUFI KHALID SOMMAIRE INTRODUCTION Section I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 1.2 l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 2.2 les régimes économiques en douane l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation

TRAVAIL PRESENTE PAR : - BELOUALI LAHBIB - HARMOUCH AHMED - MAAROUFI KHALID SOMMAIRE INTRODUCTION Section I : Droits de douanes et financement de développement 1- Les droits de douanes et le budget de l’Etat 1.1 1.2 l'importance du budget de l'Etat Les droits de douanes et les ressources du budget général 2- La protection de l’économie nationale 2.1 2.2 les régimes économiques en douane l’encouragement des investissements Section II : La douane face aux différentes facettes de la mondialisation

informatique à Bangalore (sud de l'Inde) que dans la Silicon Valley Californienne.  Les années 2000 voient aussi la montée des délocalisations dans le secteur de la recherche et du développement. En 2005, Airbus ouvre un centre d'ingénierie en Chine pour travailler sur des avions de nouvelle génération, Microsoft a ouvert son sixième centre de recherche à Bangalore (Inde). A la fin de 2004, la Chine comptait sur son territoire quelques 700 centres de recherche et développement d'origine transnationale, et

"forcées" et les réquisitions de main d'œuvre, accroissant les déséquilibres économiques et suscitant des mécontentements. Donc après la victoire les peuples colonisés espèrent bénéficier des valeurs qu'ils ont contribué à défendre, c'est à dire le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes, la résistance à l'occupant. •Les revendications nationalistes nées avant la guerre vont donc se durcir: en Inde, par exemple, le Parti du Congrès déclare dès 39 qu'elle ne participera pas à la guerre sans sa liberté

eux aussi régulièrement sur leur compte, et certains d’entre eux son dépendants de ce site. Certaines entreprises ont pris l’initiative de bloquer l’accès à Facebook dans l’enceinte de la société car ses employés perdaient de nombreuses heures de travail à y être connecté. Lorsque l’on entre dans la vie active, avoir un compte Facebook en sa possession peut rapidement devenir un fardeau : des années de notre vie y sont inscrites et se débarrasser des contenus partagés est difficile. Certains dangers

recettes fiscales. En effet L'IS a été introduit en décembre 1986 en remplacement l'impôt sur le bénéfice professionnel (IBP). Le taux d'imposition, qui était de 52% pour I'IBP et de 45% pour le PIS, est devenus actuellement de 30% pour le droit commun et 37% pour le secteur financier. L’objectif poursuivi est évidemment d’alléger les charges de l’entreprise marocaine et, en même temps, de renforcer l’attractivité du pays en matière d’investissement étranger. Car, en effet, comparé aux taux

de subvention et de fiscalité sur les performances de l'agriculture tunisienne Ali Abaab (*), Mohamed Elloumi (**) (*) Secrétariat d’Etat à la Recherche Scientifique et à la Technologie, Tunis (Tunisie) (**) Institut de Recherche sur le Maghreb Contemporain, Tunis (Tunisie) Résumé. En 1986, la Tunisie a mis en place un Programme d’Ajustement Structurel dans lequel les objectifs assignés au secteur agricole concernaient le rétablissement de l’équilibre de la balance alimentaire et l’amélioration

proportions variant de 0,5% (Oued Eddahab Lagouira) à 8,5% (Tanger-Tétouan). En comparaison avec un échantillon de pays émergents2, le taux moyen d’accroissement démographique au Maroc est de l'ordre de 1,4% entre 1990 et 2009. Ce rang est de 1,3% pour la Tunisie et l'Irlande et de l'ordre de 0,0% pour la Pologne. Néanmoins, la population marocaine est relativement jeune (28% de la population est âgée de moins de 15 ans contre 15% pour la Pologne et 15,3% pour le Portugal). Les personnes âgées de 65 ans et

Grenoble Etablissement : L.P Jean Jaurès - Nom : SABI - Prénom : Lisa - Classe : 1AC Partie du programme concernée par l’étude :  Le contexte de l’activité professionnelle •  Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales •  Les relations sociales dans les organisations •  La création des richesses

quand il s’agit d’un pays déjà fragilisé par une transition politique et économique, tel le cas pour la Tunisie. La transition démocratique est un facteur qui pourrait causer le terrorisme. En effet, le départ d’un pouvoir despotique, ayant tenu longtemps les rênes du pays, pourrait créer un relâchement de l’étau sécuritaire. Depuis le soulèvement de 2010-2011, la violence djihadiste en Tunisie s’est accrue et diversifiée malgré la détermination des gouvernements successifs à s’y attaquer: une