Les Sources Du Droit Des Transports Au Maroc

DOCUMENT TECHNIQUE MAROC : PERSPECTIVES DES ENTREPRISES SÉRIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Siège Centre du commerce international 54-56 Rue de Montbrillant 1202 Genève, Suisse P: +41 22 730 0111 F: +41 22 733 4439 E: itcreg@intracen.org www.intracen.org Le Centre du commerce international (ITC) est l’agence conjointe de l’Organisation mondiale du commerce et des Nations Unies. Adresse postale Centre du commerce international Palais des Nations 1211 Genève 10

Technico-commercial Logistique et Transport Année universitaire : 2012/2013 Projet de fin d’étude sous le thème : Transport routier de matières dangereuses Réalisé par : * ABOUTAOUFIK Anas Remerciement3 Introduction5 Partie I : Partie conceptuelle : CHAPITRE I : Généralité sur Le transport I) Notion du transport6 II) Les modes de transport et leurs infrastructures 6 III) Le Transport et la logistique12 Conclusion 15

échange …………………………………………………17 • L’accord de libre-échange Maroc-USA • L’accord de libre-échange avec l’Union européenne. Partie III) : cas pratique le Maroc ➢ Chapitre I) : les conventions…………………………………………………………………….20 • Régime tarifaire applicable aux produits de l’UE importés au Maroc • Régime tarifaire applicable aux produits du Maroc exportés vers l’UE ➢ Chapitre II) : les effets de démantèlement douanier………………………………

l’ONCF sue le plan commercial et organisationnel………8 1) Sur le plan commercial……………………………………….8 2) Sur le plan organisationnel……………………………………9 B) Accroissement des activités ferroviaires………………………...10 1) Le transport des voyageurs…………………………………..10 2) Le fret…………………………………………………....11 3) Le transport des phosphates………………………………….11 C) Activité financière de l’ONCF en 2012…………………………12 IV) Les faits marquants de l’année 2012………………………...12 V) La Direction des Finances et Contrôle de Gestion……………..14 1)

Encadré par : Mr. Youssef FARGANI | TNT Maroc | Mémoire fin d’études | TNT Maroc | Mémoire fin d’études | 2008 / 2009 LANCEMENT DU SERVICE DOMESTIQUE | Hicham YOUSS | Encadré par : Mr. Youssef FARGANI | Dédicaces A ma très chère famille A mes amis REMERCIEMENT : Je tiens tout d’abord à remercier Mr. Pascal VALENTI de m’avoir accueilli et de m’avoir permis de travailler dans une entreprise aussi connue que TNT Maroc. Je remercie également Mr. François IZARD

distribution au Maroc Plan : Introduction : I. La distribution : A. Définitions. B. Fonctions et acteurs de la distribution. C. Canaux et circuits de la distribution. D. Les stratégies de distribution. E. Enjeux du management de la distribution. II. La distribution au Maroc : F. La distribution traditionnelle au Maroc. G. Le secteur de la grande distribution au Maroc. H. Les cinq grandes enseignes de la distribution au Maroc. Conclusion :

ECONOMIE - AFRIQUE DU NORD - MAROC - TRANSPORTMaroc : Quel modèle pour sortir de l’économie de renteHicham El MoussaouiJEUDI 22 MARS 2012 / PAR NOTRE PARTENAIRE UN MONDE LIBRE | | | | | | | | Dans sa volonté de transparence, le gouvernement marocain a publié récemment la liste des bénéficiaires des agréments (licences) de transport. Une initiative qui a suscité pas mal de polémiques sur sa pertinence. Dans cette contribution, Hicham El Moussaoui, analyste pour unmondelibre, explique qu’au-delà

Gazeuses par l’ONA, le 1er mai 2000, est survenue suite à la séparation des activités boissons gazeuses et bière de la Société des Brasseries du Maroc qui a été scindée en deux organes différents : * La Société Centrale des Boissons Gazeuses spécialisée dans la production et la distribution des boissons gazeuses ; * La Société des Brasseries du Maroc spécialisée dans le brassage et la distribution des boissons alcoolisées. Le 15 Avril 2003, le Groupe ONA se désengage de la SBM et de la SCBG

compétitivité du Maroc..9 B- La gestion de logistique I- Le transport ……………………………………………………….. 12 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15

échanges extérieurs du Maroc 4 1.3. Structure des échanges extérieurs du Maroc 7 Encadré : Evolution échanges avec l'Union européenne 9 2. Intégration multilatérale et régionale 10 2.1. Adhésion à l'OMC 10 2.2. Accord d’association avec l’Union européenne 11 2.3. ALE Maroc-Etats-Unis 12 2.4. ALE Maroc-Turquie 13 2.5. Accord d’Agadir 14 2.6. Cohérence des ALE conclus par le Maroc 15 3. Appréciation des effets préliminaires de la politique d’ouverture commerciale engagée par le Maroc 16 3.1. Libre échange