Les Villes Autonomes Du Moyen Age Droit

Fondamentalement le roi de france demeure la source de toute justice, c'est un roi justicier qui peut juger lui meme et peut aussi concéder ou déléguer le droit de juger. Le roi a le droit de grâce, il peut dispenser un condamné jugé définitivement d'exécuter la peine prévue. Le roi est à la tete de l'état. Il est meme le centre des ordres pour mettre en application ces décisions. Il exerce un pouvoir de type législatif et de type exécutif. Il accrédite les ambassadeurs étrangers en France et il

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Introduction 1ère période : 476-987 période du Haut moyen-âge, période franque. De la chut de l'Empire romain jusqu'à l'élection d'Hugues Capet. 2ème période : 987-1453 : le moyen-âge proprement dis, dont la guerre de 100 ans marque le terme. 3ème période : 1453-1789 : l'Ancien régime, l'époque moderne. Les institutions économiques et sociales Les institutions de la France résultent d'une évolution sur de nombreux siècles (multi séculaire). L'histoire des institutions commence avec la rencontre

le site de Marseille. Ces peuples ont été hellénisés (imprégnés de culture grecque). - Les Celtes sont une civilisation urbaine. Ils connaissaient la ville, pas tellement de villages. Ils ont des centres politiques, économiques et religieux. Ces villes ont été appelées par César des oppidums (équivalent de la cité antique). 3ème siècle av JC : La cité romaine est la plus puissante cité d’Italie. Les Romains rentrent en contact avec les Celtes du nord de l’Italie (il entreprend de les conquérir)

les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin. Les Huns peuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie. Les Vandales iront jusqu’en Andalousie. « La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépend de la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon. *les mérovingiens (5 au 7e*) : Clovis (482-511)

enfreint le code d'honneur. La plupart des victimes, qui ne sont pas nécessairement auteurs des faits reprochés, sont des femmes. Depuis la Rome antique, les crimes d'honneur sont un phénomène connu; le paterfamilias ou l'homme le plus âgé de la famille avait alors le droit de tuer sa fille célibataire qui avait des relations sexuelles ou une femme adultère . Ces crimes sont typiquement le fait de membres de la famille de la victime ou de la communauté et, contrairement aux crimes dits passionnels, sont

[pic] Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux : • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord de la Gaule (Haut Moyen Âge), du 5e au 10e siècle, de l’avènement de Clovis (481) à la chute des Carolingiens (987). 1 Titre 1 : la Gaule, de l’invasion romaine aux invasions barbares Avant les Romains, la Gaule

tenir à ces aspects ne donnerait qu’une vision partielle de la réalité car d’une part le cadre territorial qu’est la seigneurie apparaît comme une organisation complète sur le plan administratif et politique. La seigneurie est donc un territoire autonome mais qui noue des relations avec les autres, qui s’organise et s’ordonne. Le deuxième aspect qui permet de rectifier les affirmations précédentes est que cette société voit une grande variété de manifestations de solidarité qui s’exprime à tous les

à garder la couronne pour son fils, en créant une vraie nouvelle dynastie. Traité de Verdun : 843 Nouvelle langue : 842 Comment s’organise la société, puis comment elle se dirige I) La société féodale La féodalité évoque la défense d’un droit acquit, une organisation visant à préserver les privilèges de chacun des membres, en résumé féodalité évoque une vision péjorative de quelque chose. Dans un sens plus historique la féodalité est une forme d’organisation social que l’on retrouve dans

/ Quelle définition de la ville ? 6 D / La ville comme artefact 7 Chapitre 2 / Fragmentation sociale et territoriales de la ville 7 À / L’entre-soi bourgeois ; les quartiers gentrifiés 10 B / L’entre-soi limité et contrôlé de la classe moyenne 11 C / L’entre soi contraint des catégories sociales défavorisées 13 Intervention de Marc Chapitre 3 / Les utopies urbaines 3 16 17 À / Ce qui caractérise une utopie 17 B / Ce que la ville doit à l’utopie et ce que l’utopie doit à la