Lettre De Gelase A Anastase

qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire

permet de communiquer Droit : vient du latin « dirctum », direction droite, c’est l’ensemble de règles qui régissent la vie d’une collectivité humaine reconnue comme telle et observée par cette collectivité Vocabulaire juridique : vocabulaire propre à la science du droit Justice : pour tout le monde les tribunaux doivent rendre des décisions justes. Pour le juriste la jutice peut soit avoir un sens subjectif ou institutionnel. Sens subjectif : l’acceptation morale de la justice (l’art de ce qui

I. Le legs de Rome A. aperçu de l'Histoire romaine 1. Rome légende : Romulus, 753 av. JC 8e s av. JC : réunion de gentes sur le site du Latium -> regroupement en fédération, conseil, élection d'un roi avec des pouvoirs limités 7e s av. JC (=620) : invasion étrusque -> fondation de la cité, monarchie urbaine, unitaire, directe, absolue, populaire – civilisation brillante les gentes deviennent la noblesse patricienne redistribution des terres a des clients (libres mais subordonnés)

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

cités grecques ont aussi cette notion de régime démocratique comme en Ionie par exemple où ce régime a existé avant d’exister à Athènes. La démocratie athénienne est la référence de base en la matière. Athènes à l’époque classique domine le monde grec, et est la cité la plus importante. En - 338, Athènes est vaincue par Philippe II de Macédoine. Athènes tente d’exporter son modèle démocratique à partir du Vème siècle. Cette démocratie s’échelonne sur trois siècles : elle se construit au cours du

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il

d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage n’est qu’une transition d’un principe plus ancien issu du droit romain. Les rédacteurs ont consulté le code de Justinien (rédigé en 534 à Byzance)

Il y a un lien entre le droit et l’Histoire. Définition la plus courante du droit : ensemble des règles d’une société. Le juriste doit donc connaitre et appliquer les règles existantes. Mais qu’elles sont leurs origines ? Il existe des règles appartenant à une société particulière comme des règles historiques. Le droit est en perpétuel mouvement, mais certaines règles sont directement ou indirectement le produit de notre Histoire. Par exemple : Le consentement des époux au mariage. Aujourd’hui

politique, editeur payot Mrie helene renaud : histoire des idées politique de l'antiquité a nos jours, edituer : Ellipse Jean gaudemet : droit privé romain, editeur domat monchretien, collection droit privé Chapitre 1 : l'introduction historique au vocabulaire du droit publique Section 1 : les fondements du droit paragraphe 1 : la théocratie paragraphe 2 : nature, raison et contrat section 2 : le cadre a l'épanouissement du droit paragraphe 1 : la Cité paragraphe 2 : les régimes politiques