Lettre De Motivation à Monsieur Le Doyen

LE CLONAGE ET LE DROIT PENAL Mémoire présenté par : Jean-Baptiste THIERRY Sous la direction de : Monsieur Bruno PY, Maître de Conférences Pour l’obtention du DEA de Sciences criminelles Année 2000-2001 « La Faculté n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le mémoire, celles-ci devant être considérées comme propres à leur auteur. » PRINCIPALES ABREVIATIONS : - ALD : Actualité législative Dalloz - art. : article - Ass. plén. :

porteuse d'espoir. L La Loi dite « PERBEN II » a été adoptée par le Parlement. Le Conseil Constitutionnel, devant lequel le Conseil National a déposé ses observations, n'a censuré que deux dispositions : - l'interdiction de demander la nullité de la procédure mal orientée par les services de Police ou l'accusation, - le huis-clos de l'homologation de la peine dans le cadre de la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. Il a, par ailleurs, fait des réserves importantes,

reconnaissance : - Mes vifs remerciements et ma gratitude sont adressés tout particulièrement à mon professeur encadrant Monsieur ABDELLATIF SADIKI qui m'a utilement orienté pour la réalisation de ce modeste travail. - Reconnaissance à mes parents qui m'ont motivé et qui ont fait tous leurs efforts pour m'aider tout au long de mon parcours universitaire. - Mes remerciements sont également adressés au corps enseignant, et à ceux qui m'ont aidé de près ou de loin dans l’aboutissement de cette tache. - Je

universitaire 2011-2012 – Master 1ère année – DROIT SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS UP A : Cours de M. Philippe Dubois, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense Séance 1. Introduction Séance 2. Société en nom collectif (SNC) Séance 3. Société à responsabilité limitée (SARL) – Gérant Séance 4. Société à responsabilité limitée (SARL) – Cession de parts sociales Séance 5. Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) - Particularités de l’organisation et du fonctionnement

Rapport sur les revirements de jurisprudence Remis à Monsieur le Premier Président Guy Canivet Mardi 30 novembre 2004 Groupe de travail présidé par Nicolas Molfessis Rapport général - Tome I - Première Partie – Rapport Général Sommaire 1.- Introduction 1.1. Mission du groupe de travail 1.2. Composition du groupe de travail 1.3. Méthode de travail et périmètre de l’étude 1.4. Justification de la mission 2.- La nécessité d’un droit transitoire des revirements de jurisprudence

Marchande K.R. Korean Register of Shipping L.I.F.F.E. London International Financial Futures and options Exchange L.O.U. Letter Of Undertaking L.R.B.A. London Rice Brokers’ Association L.R.S. Lloyd’s Register of Shipping M.A.T.I.F. Marché à Terme International de France N.A.E.G.A. North American Exporters Grain Association N.C.P.C Nouveau Code de Procédure Civile N.K. Nippon Kaiji Kyokai N.Y.P.E. New York Produce Exchange O.A.A. Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation

Diagnostic de la médecine sportive au Maroc…..……... 30 Section1 : Etat des lieux de la médecine du sport au Maroc..….. 31 A : Organisation de la médecine du sport………………………………………………………..31 B : Médecin du sport : Rôle, qualités et positionnement…………………………..……34 Section2 : Diagnostic de la médecine du sport au niveau du RAJA de Casablanca...…………………………………………..…….…….40 A : Historique et état des lieux……………………………………………………………….……….41       MASTERE SPECIALISE EN MANAGEMENT DU SPORT.  ________

l’art en général et la littérature négro-africaine en particulier a été le canevas proprice par lequel, l’homme lutte pour le rétablissement d’une condition sociale bafouée. Depuis René Maran avec Batouala, Ousmane Socé avec Karim, jusqu’à Henri Lopès, l’auteur de Le Pleurer-Rire en passant par Seydou Badian, avec son roman Sous 1’Orage, il n’est plus à démontrer que l’artiste est le porte parole du groupe social dont il est issu. A l’exception de ces auteurs africains cités, on se rend compte qu’aux

INTRODUCTION 1§_ Éléments pratiques méthodologiques A) Introduction pratique B) Introduction méthodologique Bibliographie: -Le GAJA 17eme édition = Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative -'Droit administratif' Bertrand SEILLER, Ed.Flammarion, Champ université, 2eme édition -'Hyper cours' Lombard et Dumont, Dalloz 7eme édition -P-L FRIER et J.PETIT 'Précis de droit administratif, Ed.Mont chrétien, Domat droit public, 4eme édition -TRUCHET 'Le droit administratif'

 assujettie  à  un  droit  qui  conditionne  à  la  fois  son  organisation  et   son  action.   La  finalité  de  toute  action  administrative  est  de  satisfaire  les  besoins  des  administrés   par  des  activités  de  service  public.  Si  l’on  admet,  de  façon  schématique,    que  le  droit   administratif  est  le  droit  applicable  à  l’administratif