Liquéfaction du sol

d'application de cet article ainsi que le réglement intérieur de la commission feront l'objet de décrets exécutifs. Section 5. Origine et provenance des marchandises. Art. 14 : - Le pays d'origine d'une marchandise est celui où elle a été extraite du sous-sol, récoltée ou fabriquée. Les conditions exigées pour l'acquisition d'une origine sont fixées par arrêté conjoint du ministre chargé des finances et du ministre chargé du commerce. Des certificats d'origine peuvent être exigés par l'administration des

ACIDES L'amertume apportée par les cônes de houblon n'est jamais constante. Les principaux facteurs influençant la teneur et la composition des acides sont les suivants : - La variété de houblon (NARZISS, 1988); - L'utilisation de fertilisants du sol; - La date de maturation, le degré de maturité et le temps après la floraison: - Les cônes du sommet de la plante (les plus riches en acides a); - Les conditions de séchage et de stockage (au cours du stockage, la teneur en acides a diminue). 2.4

traditionnelles, ne fonctionne pas dans le seul contexte écologique de « l'économie de la nature » dont parlent les classiques de l'écologie. La croissance industrielle dépasse les limites de la Biosphère actuelle en puisant dans les réserves minérales du sous-sol de la terre. Georgescu-Roegen est l'un des très rares théoriciens du développement économique à avoir pris au sérieux l'idée - soutenue dans l'entre-deux-guerres par Lotka, Vernadsky, Teilhard de Chardin et Edouard Le Roy notamment - que l'Homme, avec

des terrains domaniaux, destinés à la réalisation de projets d’investissement : Il s’agit à travers cette réforme d’exclure définitivement la cession des terrains domaniaux supportant les investissements de toute nature et consacrant le maintien du sol dans le patrimoine de l’Etat, indépendamment des plus – values apportées sur le dessus qui, elles, sont la propriété des opérateurs qui les ont réalisées. De plus, le mode d’allocation des terrains domaniaux se fera désormais à travers la seule voie

mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Gants, mitaines et moufles : - - Pour chirurgie - - Autres - Autres Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire - Autres : - - Revêtements de sol et tapis de pied - - Gommes à effacer - - Joints - - Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux - - Autres articles gonflables - - Autres - - - Parties, pièces détachées et accessoires pour véhicules, engins, machines et appareils - - -

aérothermique est l’énergie « emmagasinée sous forme de chaleur dans l’air ambiant ». L’énergie géothermique est l’énergie « emmagasinée sous forme de chaleur sous la surface de la terre solide » selon la directive. Il s’agit d’exploiter la chaleur du sous-sol de la Terre, à une vitesse permettant son renouvellement régulier. L’eau chaude extraite sert au chauffage et au séchage tandis que les gisements de vapeur ou d’eau chaude sous pression dans les endroits atteignant des températures plus élevées servent

'e xploit a t ion : • Exonération de la TVA, des biens et services ainsi que les travaux dont la liste est fixée par la réglementation relative aux activités de recherche et/ou d’exploitation, de transport par canalisation des hydrocarbures, de liquéfaction du gaz et de séparation des gaz de pétrole liquéfiés et destinés à être affectés et utilisés exclusivement pour les activités susvisées, ainsi que des biens, services et travaux destinés à la construction des infrastructures de raffinage acquises

'e xploit a t ion : • Exonération de la TVA, des biens et services ainsi que les travaux dont la liste est fixée par la réglementation relative aux activités de recherche et/ou d’exploitation, de transport par canalisation des hydrocarbures, de liquéfaction du gaz et de séparation des gaz de pétrole liquéfiés et destinés à être affectés et utilisés exclusivement pour les activités susvisées, ainsi que des biens, services et travaux destinés à la construction des infrastructures de raffinage acquises

grossularite f., grossulaire f. grotto n. (géol.), grotte f. ground adj., n., 1. sol n. m.; 2. (électr.) terre n. f. (électricité); ~ fault (électr.), défaut de terre, ~ glass (opt.), verre dépoli, verre rodé, ~ loop (électr.), boucle de masse, ~ plane (électr.), châssis à la terre, ~ plate (électr.), fil de mise à la terre, ~ state (phys.), état fondamental (d’un atome), ~ swell (océano.), lame de fond, ~ wave (télécom.), onde de sol, ~ wire (électr.), fil de terre, ~-based, à terre ground (to) v. t. (électr

l’intensification des exportations d’hydrocarbures, en particulier du gaz naturel [Aïssaoui, 2001 : 89-94]. Elaboré par des experts de la firme américaine Bechtel, « il visait à pomper et exporter (…) la totalité des réserves d’hydrocarbures contenues dans le sous-sol algérien en trente ans (1976-2005), afin de réaliser une industrialisation rapide » [Hadjseyd, 1996, p.143]. Très controversé, il n’a jamais été officiellement adopté et a été dénoncé après la mort du président Boumediène. 36 20 Dans un tel