Liste des communes de la Seine-Maritime

11 juillet 2001, Société des eaux du Nord, CE, 23 février 2005, Association pour la transparence et la moralité des marchés publics, CE, 26 septembre 2007, Office public départemental des habitations à loyer modéré du Gard, CE, 15 février 2008, Commune de La Londe-les-Maures, EXERCICES SUGGÉRÉS : Compositions écrites, exposés oraux, plans détaillés, fiches techniques : - Le contrat administratif et la loi - Le Code civil et le contrat administratif Épreuve pratique : Commentaire de document

techniques. Le secteur privé est dominé par des petites et moyennes entreprises, souvent familiales, sans capacités ni moyens pour faire face à la compétition et pas nécessairement engagées dans une politique de contribution collective à une cause commune. Par conséquent, la gouvernance, c’est-à-dire un système moderne de consultation pour résoudre les problèmes émergents, est sérieusement entravée. 4 • Les ressources financières sont limitées, de même que beaucoup d’économies de la zone

une définition large du mobilier urbain, qui recouvre ces deux catégories ; ce choix correspond à la définition du mobilier urbain donnée par la Commission générale de terminologie et de néologie créée en 1996 (3). Les conventions examinées sont listées en annexe n° 2 du rapport. Conformément à l'article L. 241-7 du code des juridictions financières, le rapporteur a rencontré, dans le cadre d'un entretien préalable le 15 juillet 2003, M. CAFFET, Adjoint au Maire chargé de l'urbanisme, et M. SAUTTER

CMA-CGM « THE FRENCH LINE » PRESENTATION DU GROUPE CMA CGM p.1 p.3 p.5 p.7 p.8 p.8 p.9 p.9 marques, produits et services p.10 p.11 p.11 p.12 p.12 p.13 p.13 p.14 p.14 p.14 p.15 p.15 CHAPITRE I : I. Historique d’une fusion annoncée II. Groupe maritime et ses lignes 2.1. Désignation sociale 2.2. Secteurs d’activité, commercialisés III. CMA CGM en chiffres IV. Agences, Filiales et Partenaires principaux 4.1. Agences et Filiales 4.2. Partenaires principaux V. Perspective du groupe CHAPITRE II : AGENCE

............................................................................. 18 • Un meilleur accès aux gares et davantage de services ............................................................................................... 19 • Attentes communes et divergences entre les territoires.............................................................................................. 20 La sensibilité économique des territoires au TGV ............................ 22 Un effet potentiel important

.............................................................................................................105 LISTE DES ABREVIATIONS .....................................................................................................107 LISTE DES FIGURES ...................................................................................................................108 LISTE DES TABLEAUX ....................................................................................................

matières (dont la liste est énumérée dans l'article 54 de la Constitution : par ex., la législation civile et criminelle), les normes doivent être produites sous le nom de lois ; dans d'autres (également énumérées), elles s'appellent des décrets. Les décrets sont votés par le Corps législatif, mais, en ce qui concerne les matières dites législatives, celui-ci ne vote que des projets de lois. Une fois qu'il les a adoptés, ces projets sont imprimés et envoyés dans toutes les communes, sous l'intitulé

partie : analyse d’une situation juridique (20 points) Thème 1 du cours : l’individu au travail Situation juridique GALABIO SA est une PME de 150 salariés, spécialisée dans la fabrication de cosmétiques « bio ». Son siège social est situé au Havre (Seine-Maritime) tandis que ses deux usines de fabrication sont installées à Vernon (Eure) et Granville (Manche). M. Pinson est le DRH (Direction des ressources humaines) de la société. Vous êtes son assistant. À l’aide de vos connaissances et de la documentation

la diversité du monde aux XVe et XVIe siècles 157 Étude Lisbonne, capitale d’un empire maritime S Manuel Ier (1495-1521) établit à Lisbonne, capitale du Portugal, la Casa da India, qui contrôle le trafic maritime avec les comptoirs d'Afrique et d'Asie. Vers 1550, la capitale connaît son apogée grâce au commerce outre-mer. uComment Lisbonne devient-elle la capitale d’un empire maritime ? • 1482 : Fondation du comptoir d'Elmina au Ghana • 1497 : Départ de Vasco de Gama vers les Indes

sanguinaire » par ses ennemis pendant la Terreur et après Thermidor. Sommaire[masquer] * 1 Enfance et formation * 2 Un jeune avocat de province * 3 L'Assemblée constituante * 4 Le Club des Jacobins * 5 L'insurrection du 10 août 1792 * 6 La Commune de Paris face à la Législative * 7 La Convention girondine * 8 La Convention montagnarde * 8.1 Robespierre et la Terreur * 8.2 La lutte contre les factions * 8.3 L'Être suprême * 9 La chute * 10 L'exécution * 11 Citations