Liste des communes du Doubs

appartenu. I I sera désigné dans les mêmes conditions que ci-dessus un membre suppléant pour chaque membre titulaire. Les avis de la commission sont émis à la majorité des voix. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante. La liste des commissions secondaires e t leurs règles de fonctionnement sont proposées par la comrriission supérieure nationale. Attributions des commissions secondaires. Les commissions secondaires : l0 Emettent des suggestions sur toutes les questions

exemple le cours moyen 2ème année). Les acteurs et les partenaires de l’accompagnement à la scolarité sont : ♦ l’Etat (ministère de l'éducation nationale, de la ville, de l’emploi, de la culture, …), ♦ les collectivités territoriales (communes, communautés de communes, départements, régions), ♦ d’autres financeurs (caisses d’allocations familiales…), ♦ les parents et les enfants, ♦ les enseignants, ♦ les intervenants, rémunérés ou bénévoles. L’accompagnement à la scolarité se distingue du soutien

.........79 BIBLIOGRAPHIE................................................................................................................81 LISTE DES ANNEXES........................................................................................................... I Rachel CHAMPENIER - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique - 2005 Liste des sigles utilisés ARH : Agence Régionale d’Hospitalisation ASLOG : ASsociation française pour la LOGistique CHBM : Centre Hospitalier

FAIVRE Sylvie Née le 26 Août 1981 À BESANCON (Doubs) ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE LYON Année 2008 - Thèse n°19 Etude du régime alimentaire des Callithricidés. Application pratique pour leur conservation en captivité. THESE Présentée à l’UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD - LYON I (Médecine - Pharmacie) et soutenue publiquement le 29 mai 2008 pour obtenir le grade de Docteur Vétérinaire par Melle FAIVRE Sylvie Née le 26 Août 1981 À BESANCON (Doubs) -1- -2- -3- -4- Remerciements

plus réduite s’appuient sur la polyvalence de leurs professionnels. UN MOUVEMENT HISTORIQUE DE CONCENTRATION DU MARCHÉ Même s’il présente encore une segmentation forte, le marché français de l’audit n’échappe pas au mouvement général de concentration commun à l’ensemble des pays industrialisés et émergents. Cette démarche de concentration se manifeste notamment par l’exercice en réseau qui comporte un nombre croissant de cabinets locaux ou régionaux, aujourd’hui membres de partnerships ou de réseaux

....................................................................... 39 Glossaire ….................................................................................................. 41 Annexe 1 : Présentation détaillée de la société Annexe 2 : Liste des tables créées Annexe 3 : Exemple de script Annexe 4 : Représentation graphique de l’outil Tous les mots de mon rapport qui sont en bleu sont dans le glossaire. -4- Table des illustrations Fig. IV.3.1: Architecture WMI ..............

sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, ainsi que d’autres places de cette ville comme la place de la Carrière et la place d’Alliance, autour desquelles s’articulent administrations et services de l’époque. -Claude Nicolas Ledoux (1736-1806), membre de l'Académie d'architecture est sans doute l’architecte dont les projets incarnent le mieux l’utopie d’un habitat totalement rationnel. Il dirige, à partir de 1775, l’édification de la Saline royale d'Arc-et-Senans, dans le Doubs, véritable

qui n’avait manifesté aucune intention en ce sens .Conclusion du Conseil d’Etat :la présence de Mlle Mbaya auprès de ce très jeune enfant était nécessaire .La décision prise contre elle a été jugée contraire à l’art. 3 CDE Il faut ajouter à cette liste deux décisions récentes .La première ordonne la suspension de l’exécution d’un refus de visa opposé aux trois filles du requérant. Elle est fondée notamment sur l’art. 3 CIDE ( 36).La deuxième est la suivante : le droit au regroupement familial est

final. La volonté générale est la volonté politique, de l’Etat, du corps politique. La volonté générale n’est pas la somme des volontés particulières. C’est la somme des volontés individuelles, mais des volontés individuelles qui tendent aux biens communs. Elle est exprimée par l’article 6 de la DDHC, par la loi. Cette volonté générale est souveraine et elle a les mêmes caractères que la souveraineté et elle est inaliénable. Elle interdit l’inaliénabilité, la représentation. Elle ne peut pas se transmettre

donc des ménages mais aussi des entreprises. La grande majorité des acteurs actuels internes à la filière sont des sociétés locales positionnées sur des niches. Ces niches ne concernent qu’une étape de la filière mais aussi un seul type de DEEE. La liste complète de ces acteurs est publiée par l’ADEME.5 Une vue plus synthétique des intervenants de la filière peut être apportée par l’étude des acteurs de taille régionale ou nationale et de leur positionnement. Le tableau page suivante présente ces acteurs