Liste des communes du Pas-de-Calais

René-Paul Savary, Mme Patricia Schillinger, MM. François Vendasi, Michel Vergoz, Dominique Watrin. -3- SOMMAIRE Pages AVANT-PROPOS .................................................................................................................... 7 LISTE DES PROPOSITIONS .................................................................................................. 13 INTRODUCTION ...................................................................................................................

les experts de Xerfi-Precepta sur un échantillon représentatif d’opérateurs. Les tensions sur la trésorerie sont notamment de plus en plus pesantes et le besoin de financement à court terme se fait pressant. - Au-delà de ces problématiques communes, les opérateurs sont confrontés à des enjeux spécifiques selon leur profil : avec une part de marché de 29% en 2010, les GSB (Leroy Merlin, Castorama…) ont encore confirmé leur leadership. Leur domination sur le marché est liée, d’une part, à leur

spectaculaire du hard-discount en France ! • Quelle situation dans l’Aisne ? • Evolution du harddiscount dans l’Aisne • Répartition par zone d’emploi • Répartition par enseigne • Cartographie : implantation des enseignes • Glossaire • Liste des magasins harddiscount par commune Quelle situation dans l’Aisne ? 2006 : LES MAGASINS HARD-DISCOUNT SUPPLANTENT LES SUPERMARCHÉS TRADITIONNELS ! 127 Grandes Surfaces Alimentaires (GSA)* 188 311 m² (+5% en un an) L’Aisne recense 57 magasins harddiscount

L’étude complète est téléchargeable sur le site de l’ADAV : www.droitauvelo.org Financement La réalisation de ce guide a été financée par la délégation de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) du Nord Pas-de-Calais, la Région Nord Pas-de-Calais et Lille Métropole Communauté Urbaine. Crédit photo Michel ANCEAU, Luc COVELIERS, Sabine GENESTE, Sébastien TORRO-TOKODI PAO Sébastien TORRO-TOKODI 2 Pour un plan de stationnement des vélos à l’échelle de l’agglomération Pas

accord ou engagé un plan d’action concerté Figurent sur cette liste les entreprises qui ont déclaré avoir signé un accord de fond ou de méthode ainsi que celles qui ont engagé un plan d’action concerté, impliquant les organisations syndicales et/ ou les représentants du personnel. Le plan d’action porte sur plusieurs des indicateurs figurant sur le questionnaire du ministère et son exécution a commencé à la date de publication de la liste. Cette classification évolutive retrace les éléments portés

pavillon américain * Asie Les différents pays d’Asie ne sont pas regroupés en un pavillon commun mais nous pouvons citer le Pavillon Forum asiatique de Bo’ao qui a pour but le développement des différents pays asiatiques. Ce pavillon suggère une harmonie entre les différents pays afin de promouvoir le développement économique. Figure 6 : le pavillon forum asiatique de Bo'ao * Afrique Le pavillon commun de l’Afrique regroupe l’exposition de 42 pays d’Afriques et de l’union africaine où sont

sélectionner des sources les plus récentes. En débutant par une recherche très ouverte « marché de l'imprimerie » nous pourrons déjà mieux cibler et appréhender ce milieu et utiliser des mots clés nouveaux découverts au court de notre lecture. Une première liste concernant le métier d'imprimeur est dressée : http://www.emploi.gouv.fr/files/files/synthese_imprimerie_industries_graph.pdf Un pdf réalisé par un service du gouvernement afin de présenter de manière complète le métier et les enjeux des imprimeurs

existantes Unités de Travail Enumération des risques Mesures de prévention Date et réalisation et responsable > Exemple de document unique d’évaluation des risques Document réalisé par la MSA Marne Ardennes Meuse MSA du Pas-de-Calais Santé Sécurité au Travail 1, rue André Gatoux - 62024 Arras Cedex www.msa62.fr Tél. 03 21 24 60 62 Fax 03 21 24 60 84 L'évaluation des risques une obligation pour l’amélioration des conditions de travail Un décret (n° 2001-1016)

Constitution de 1958, le préambule de celle de 1946 énonçait pourtant que " la loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme ". Un demi-siècle plus tard, l'inégalité la plus criante reste en la matière la loi commune de la vie politique française. Depuis 1946, la proportion de femmes à l'Assemblée est passée de 5,7 % à 5,6 %. Les femmes sont tout autant sous-représentées au sein de l'exécutif. Elles n'occupent guère plus de 10 % des postes ministériels. Actuellement

Liste d’arrêts et avis de droit administratif 8 fév. 1873 TC Blanco 1873 : fondement de la responsabilité administrative 30 juill.1873 TC Pelletier 1873 : distinction faute de service et faute personnelle 19 février 1875 CE prince napoléon : définie de façon restrictive la notion d’acte de gouvernement et développe le contrôle de ces actes. 26 nov. 1875 CE Pariset 1875 : détournement de pouvoir 13 déc. 1889 CE Cadot 1889 : fin de la théorie