Liste des maires de Paris

pas à se mettre d'accord et auront tous une position différente les uns des autres. En France, suite à la Révolution de 1789, l'Assemblée Constituante adopte en 1791 le nouveau code pénal et supprime les relations entre personnes de même sexe de la liste des délits, tout comme le blasphème, la magie ou le sacrilège. Napoléon Bonaparte alors Premier Consul de la République française, qui avait seul l'initiative des lois, charge le 13 août 1800 une commission de quatre membres de préparer un projet

« Son » centre Pompidou dont l’ouverture est prévue en 2010 devrait être un formidable moteur pour attirer public, galeristes et artistes… À la tête de ce bel outil culturel, le conservateur Laurent Le Bon, en poste depuis 2000 au centre Pompidou à Paris, entend organiser les expositions autour d’un seul mot d’ordre : « le tout temporaire ». L’équipe artistique de Metz pourra puiser dans les  60 000 oeuvres des réserves de Beaubourg, qui ne peut en exposer que 2 000. Si la municipalité s’imagine déjà

Le mode de scrutin initial est le suivant : le collège électoral est largement calqué sur celui des sénateurs. Donc en 1958 le collège électoral qui élit le président est composé d'au moins 90 000 personnes (conseillers régionaux et municipaux, maires, représentants des Tom ) Cet élargissement du collège électoral correspond à la mise en œuvre d'une de idées exprimées lors du discours de Bayeux. Idée principale : Séparer les fonctions présidentielles de celles du parlement. Sous les 3 et 4 rep

classer toutes les défaillances humaines (autrement appelées « le facteur humain »), liées à une méconnaissance des risques ou à une erreur de manipulation. Les causes « externes » de danger sont trop nombreuses pour que l’on puisse en établir une liste exhaustive. À titre d’exem- ple, cette catégorie comprend toutes les explosions externes qui pourraient engendrer une fuite ou une autre explosion sur le site (camion à proximité d’un site par exemple). Les catastrophes na- turelles peuvent également

la R F ou le vote été censitaire = ISF today. Le suffrage universel peut être direct des députés, président, région et suffrage indirect lorsqu’on vote pour des conseiller Le scrutin peut être uni nominal = élire une personne ex : député il est de liste lorsque les électeurs doivent élire plusieurs personnes cad on ne peut pas modifier. Le quasi totalité des listes sont des listes bloquées en France. La circonscription territoriale ex : département, canton, l’état, l’Europe etc. le scrutin peut être

accorde dans la société. C’est au XIXème siècle que le terme « homosexuel » fut formé, alors que des psychiatres cherchaient à cartographier les perversions sexuelles. L’homosexualité est alors considérée comme une pathologie, une maladie mentale listée officiellement par l’OMS, et la pénalisation de l’homosexualité était encore en vigueur. Au fil du XXème siècle, dans les grandes villes se développe une vie homosexuelle plus intense. L’élaboration d’une sous-culture propre, ainsi que les mouvements

c’est de la jurisprudence mais pourtant le Conseil d’Etat les a qualifiés autrement. Ces principes sont immuables, ils ne sont pas amené à changés. A) Définition des PDG CE, 5 mai 1944, Dame veuve Trompier-Gravier Un kiosque a journaux dans paris, pour cela devait avoir une autorisation administrative, finalement la préfecture à décidé de retirer l’autorisation. Et elle n’a pas eu la possibilité de se défendre. Elle a exercé son action en justice, les cours d’appel n’existaient pas, le conseil

travaux notamment sur le partenariat public privé. Ce projet s’est déjà traduit par la signature, le 16 janvier 2002, d’une « charte des services publics locaux », sous l’égide de l’Assemblée des Départements de France et des Associations des Maires et des Régions de France. Cette charte prévoit dans son point quatre la définition d’indicateurs de performance par un « Observatoire des services publics locaux ». L’objectif général d’émulation par comparaison décrit dans la charte, vise précisément

importantes. Formant l’ossature de la discipline, elles sont imposées. On doit valider 2 UEO par semestre. * Les UEP valent de 3 à 6 crédits. Elles sont transversales (c’est-à-dire qu’elles peuvent être prises en dehors de la discipline principale sur la liste proposée (Cf infra) et servent au renforcement des savoirs généraux ou valident une compétence générale ou préprofessionnelle. Elles sont aussi disciplinaires et dans ce cas, viennent renforcer le parcours choisi. Du semestre 1 au semestre 5, l’étudiant

individuelle donc on ira contester devant le juge judiciaire et non pas devant le juge administratif, même si l'administration est concernée (ex: Au nom de la liberté individuelle, quand on estime qu'un individu est dangereux pour lui et les autres, les maires et préfets peuvent prononcer son hospitalisation, même sans son consentement). Ainsi, une personne peut se faire soigner même si elle n'a pas envie, en vertu de l'article 66 de la Constitution. C. L'organisation de la juridiction administrative Elle