Liste des monarques de Navarre

pour cela qu’une constitution de certains état qui sont très longues du coup il est impossible de donner une définition matériel de la constiton car il n’y a pas de matière constitonnel car il put y en avoir de toute sorte on ne peut pas faire de liste définition formelle ensemble de notre juridique qui présente 3 caractères : - normes dont la valeur et supérieur a toute les autres normes , la constitution peut abroger n’importe quel autre norme juridique , la constitution peut être modifier qu’en

inspirateurs de la Glorieuse Révolution, de 1688. Dans le sens de ces auteurs, le principe de séparation des pouvoirs signifie qu’une autorité unique ne peut pas cumuler entre ses mains la totalité des pouvoirs de l’Etat comme le faisait en théorie le monarque sous la royauté absolue en France et dans les autres grands Etats du continent. Pour protéger les libertés, une seule autorité ne peut détenir la totalité des pouvoirs des Etats. Cette idée est fondée sur une observation de la Constitution anglaise

juridiques. Les fondement de la monarchie sont renforcer pendant le XVème, en effet des le XVIème siècle l’autorité du roi de France surtout sous François I. A la fin du XVI, les rois bourbons, l’autorité du roi continue à se renforcer, le roi devient un monarque absolu. Ex : Louis XIII (1610-1643) et Louis XIV (1643-1715). En définitif, la période de l’ancien régime est celle du triomphe de l’Etat royale et de la monarchie absolue. Pour autant, il existe déjà sous l’ancien régime un certain nombre de frein

tribunaux du maître du royaume qui sont compétents pour les juger. On va l’enlever de la compétence de la justice seigneuriale. Ex : Faire de la fausse monnaie, crime de lèse-majesté, contrefaire le sceau royal. La royauté à toujours refusé de dresser un liste des cas royaux, a toujours préféré rester dans le domaine du flou juridique, ce qui lui à permis d’augmenter le nombre de cas royaux. Le juge royal s’empare d’une affaire dés qu’il considère que l’ordre public est menacé. On enlève des procès aux seigneurs

paix avec la personne qui nous a offensé est quelque chose de très conforme à l’état d’esprit chrétien et donc de Clovis. Une fois le clan de la victime indemnisé, le conflit s’arrête et la paix est rétabli. La loi va être enrichie par différents monarques Mérovingiens et Carolingiens jusqu’en 721. Sa matière pénale est développée et les aspects les plus archaïques sont délaissés : la distinction entre francs et Romains est abandonnée. À partir des Carolingien, la loi est modifiée par capitulaires

lourdement sur les contributions locales elle pèse lourd sur les choix des sociétés. Juste avant la révolution ces sociétés ne sont plus vues comme des facteurs d’évolution, mais comme des corps intermédiaire qui viennent bloquer une relation entre monarque et ses sujets. Mais ces corps intermédiaire sont tellement puissants comme une entrave économique dans la liberté d’entreprendre, alors au moment ou naissent les doctrines libérales, on rejettera le système du groupe. * Nous avons une mosaïque

XIV ( 1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L’absolutisme - même s’il y a contradiction dans les termes - comporte des limites, des règles d’organisation et de fonctionnement des institutions, que le monarque doit respecter. Quant au despotisme, il désigne le gouvernement arbitraire, sans frein ni limites. L'absolutisme monarchique est la cause et la conséquence de l'abaissement de l'aristocratie féodale. La cause : en s'appuyant sur l'Etat en formation

reconnaissance du religieux du christianisme comme religion d'état met fin à la divinisation du souverain. Désormais l'empereur romain chrétien apparaît comme un personnage à la fois religieux et laïque. Une sorte de prêtre. Cet empereur devenu un monarque absolue à éliminé tous pouvoirs concurrents aux siens. Le sénat, les magistrats (remplacé par des fonctionnaires impériaux) et les assemblées. Toutes les autres formes de création du droit, loi votés par les assemblés, les « sénatus-consultes »,

XIV ( 1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L’absolutisme - même s’il y a contradiction dans les termes - comporte des limites, des règles d’organisation et de fonctionnement des institutions, que le monarque doit respecter. Quant au despotisme, il désigne le gouvernement arbitraire, sans frein ni limites. L'absolutisme monarchique est la cause et la conséquence de l'abaissement de l'aristocratie féodale. La cause : en s'appuyant sur l'Etat en formation

la grande force mais aussi la grande faiblesse de cette société. Section 2: L'absolutisme monarchique Ce que l'on appelle l'absolutisme monarchique est caractéristique de l'Ancien Régime. Tous les rois se sont toujours considérés comme des monarques absolus, bien que ce ne soit pas toujours le cas. La monarchie qui va se développer au XVIème siècle est appelée monarchie absolue, représente toute cette période au cours de laquelle I. Force de l'édifice monarchisme C'est vraiment au XVIIème