Liste des présidents du conseil départemental de la Vendée

particulier puisque cette autorité professionnelle va être informée, consultée, et qu’en outre, pour pouvoir suivre le procès de près, l’autorité professionnelle va être nommée d’office contrôleur.. C. Les réformes continues En septembre 2007, le président Sarkozy dit qu’il faut plus d’audace en matière de sauvegarde et qu’il faut donc la rendre plus attractive pour les entreprises. Il y’avait en effet peu de sauvegardes. Le nombre de sauvegarde était en 2008 de 700 alors qu’il y’avait 60 000 procédures

1940[->23] au moment de l'invasion allemande, il s'oppose à la poursuite d'une guerre qu'il considère comme perdue et dont il impute bientôt la responsabilité au régime républicain. Chef de file des partisans de l'arrêt des combats, il devient président du Conseil[->24] en remplacement de Paul Reynaud[->25] le soir du 16 juin et appelle, dès le 17, à cesser le combat. Il fait signer l’armistice du 22 juin 1940[->26] avec l'Allemagne[->27] d'Adolf Hitler[->28], retirant la France du conflit[->29]. Investi

et international. .au plan international la proclamation est double : - DUDH de 1948====liberté syndicale. -CONv de l’OIT consacrée à la liberté syndicale. .au plan européen : double proclamation par rapport au système institutionnel : . le conseil de l’Europe===adoption d’une charte sociale européenne en 1961 cad que c’est un traité ratifié par la France et ce traité proclame entre autre la liberté syndicale. .L’UE :-2 textes font référence à la liberté syndicale : -texte politique soit charte

sOmmAIRE PRésENtAtION dU GROUPE BANQUE POPULAIRE Message du Président Profil, chiffres clés 2006 et notations 3 6 7 4 5 dévELOPPEmENt dURABLE L’engagement du Groupe Banque Populaire Les Ressources Humaines L’environnement et la solidarité Le mécénat et le sponsoring 85 86 88 94 100 1 GOUvERNEmENt d’ENtREPRIsE Le conseil d’administration Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation du conseil d’administration Les règles de gouvernance dans les Banques

du premier degré A - Les formations civiles 1) Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun 2) Le tribunal d'instance, juridiction ordinaire d’exception 3) Les juridictions d’exception spécialisées a) Le tribunal de commerce b) Le conseil de prud'hommes c) Le tribunal paritaire des baux ruraux d) Les juridictions de la Sécurité sociale B - Les formations répressives de jugement 1) Le tribunal de police 2) Le tribunal correctionnel 3) La cour d'assises II. - La juridiction du second

du premier degré A - Les formations civiles 1) Le tribunal de grande instance, juridiction de droit commun 2) Le tribunal d'instance, juridiction ordinaire d’exception 3) Les juridictions d’exception spécialisées a) Le tribunal de commerce b) Le conseil de prud'hommes c) Le tribunal paritaire des baux ruraux d) Les juridictions de la Sécurité sociale B - Les formations répressives de jugement 1) Le tribunal de police 2) Le tribunal correctionnel 3) La cour d'assises II. - La juridiction du second

l'Université de Nantes, Président, Alain MIOSSEC, Professeur à l'Université de Nantes, Directeur, Yvette VEYRET, Professeur à l'Université de Paris X Nanterre, Rapporteur. 2 décembre 2006 HDR, C. Meur-Férec, 2006. 2 REMERCIEMENTS Si l'exercice semble convenu, il n'en est pas moins difficile, car remercier tous ceux qui m'ont aidée à construire cette habilitation relève de la gageure, tant ils sont nombreux. Ce travail est bâti sur une multitude d'encouragements, de conseils, de discussions,

recherche, CIRAD-TERA M. Olivier Thébaud, cadre de recherche, Ifremer Président du jury Directeur de thèse Directeur de thèse associé Rapporteur Rapporteur Examinateur Examinateur Agrocampus Rennes Département Halieutique Avant-propos Ce travail de recherche a été réalisé dans le cadre d’une convention CIFRE (Conventions Industrielles de formation par la Recherche) associant une entreprise, Portances Conseils, cabinet de conseils brestois en accompagnement de projets et un organisme de recherche

RÉSUMÉ DE TEXTE Christian Borman Professeur certifié de Lettres modernes Retrouvez la liste de nos formations sur www.cned.fr Pour plus d’informations, appelez le 05 49 49 94 94 Du lundi au vendredi, 8h30-18h. Coût d’une communication ordinaire. 6-M025-MO-WB-00-13 MÉTHODOLOGIE www.cned.fr Sommaire Cours 1 : La découverte du texte à résumer Cours 2 : La lecture analytique du texte Cours 3 : La réduction du résumé Directeur de publication : Serge Bergamelli p. 19

éléments financiers 94 Rapport de gestion du Conseil d’administration 152 Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise 170 Comptes consolidés 258 Comptes sociaux 278 Responsables du document de référence 279 Table de concordance Profil Dates clés NCI Repères ours Ferdinand-de-Lesseps 851 Rueil-Malmaison convictions 01 Nos Cedex - France : +33 1 47 16 35 00 02 Gouvernance : +33 1 47 51 91 02 03 Message du Président p://www.vinci.com 04 Message du Directeur général