Liste des présidents du conseil départemental de la Vendée

et Montagnards + 4.1.1 Procès et mort du roi + 4.1.2 La Vendée + 4.1.3 La fin des Girondins o 4.2 La République en danger (1793) o 4.3 Le redressement + 4.3.1 Lois, mouvements populaires et renforcement gouvernemental + 4.3.2 Victoires et répressions # 4.3.2.1 La fin de la Vendée o 4.4 Stabilisation gouvernementale et crise populaire + 4.4.1

GAUDEMET (Y.), « Prolégomènes pour une théorie des obligations en droit administratif français », in Nonagesimo anno, Mélanges en hommage à Jean GAUDEMET, PUF, 1999, p. 613 WALINE (M.), « La théorie civile des obligations et la jurisprudence du Conseil d’Etat », in Etudes juridiques offertes à L. JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, Dalloz, 1964, pp. 634-645 WALINE (J.), « La théorie générale du contrat en droit civil et en droit administratif », in Etudes offertes à J. GHESTIN, Le contrat au début du 21e

ROI   §1) Le sacre du Roi.   Le Roi est considéré comme un personnage politique qui se distingue des autres . En  domine politiquement dans la mesure où sa légitimité politique repose sur une reconnaissance spirituelle. ... Actuellement, le Président de la République est considéré comme légitime, parce qu'il est élu par les citoyens français. Sa reconnaissance politique est celle des français, de la base. Au contraire,jusqu'à la Révolution française, la légitimité politique du Roi ne provenait

Première République * 4.1 Girondins et Montagnards * 4.1.1 Procès et mort du roi * 4.1.2 La Vendée * 4.1.3 La fin des Girondins * 4.2 La République en danger (1793) * 4.3 Le redressement * 4.3.1 Lois, mouvements populaires et renforcement gouvernemental * 4.3.2 Victoires et répressions * 4.3.2.1 La fin de la Vendée * 4.4 Stabilisation gouvernementale et crise populaire * 4.4.1 Le gouvernement révolutionnaire

Voynet n’a obtenu que 1,5% des suffrages en 2007 mais le thème de l’écologie n’est plus développé par ce seul parti. En effet, on assiste à un élargissement du discours sur l’écologie (plus seulement ancré à gauche) : • comme le montre le discours du Président à Orléans le 3 mai 2001 annonçant l’intégration dans la Constitution d’une Charte de l’environnement. Ce projet aboutit à la révision constitutionnelle du 1er mars 2005. • ou la création par Corinne Lepage, ancienne ministre de l’environnement, du

Promotion 2008-2009 Grands opérateurs de réseaux Atouts stratégiques et vulnérabilités dans la gestion de crise Mémoire de fin d’étude : Capitaine Jérôme FRANCOIS Chef du centre de secours de NEUVILLE SUR OISE Chargé de communication Service Départemental d’Incendie et de Secours du Val d’Oise Directeur de mémoire : Lieutenant-colonel Patrick VAILLI, Responsable communication, Direction de la Sécurité Civile. Grands opérateurs de réseaux. Atouts stratégiques et vulnérabilités dans la gestion

en Société des amis de la Constitution ; celle-ci siège dans le couvent attribué à l’ordre religieux des Jacobins et devient le club des Jacobins ; de son côté, la contre-révolution s’organise. Depuis le Piémont, où il réside, le comte d’Artois, conseillé par Calonne, ancien contrôleur des Finances, dirige des réseaux animés par La Rouérie dans l’Ouest, par Froment et les frères Allier dans le Midi (des paysans catholiques et des gardes nationaux sont regroupés en août à Jalès, dans le Vivarais, dans

BOUMEDIENE-THIERY, Sénatrice de Paris M. Gérard CORNU, Sénateur d'Eure-et-Loir M. Raymond COUDERC, Sénateur de l'Hérault M. Philippe DALLIER, Sénateur de Seine-Saint-Denis, Membre de l'Observatoire de la décentralisation M. Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, Membre de l'Observatoire de la décentralisation M. Éric DOLIGÉ, Sénateur du Loiret, Membre de l'Observatoire de la décentralisation M. Michel DOUBLET, Sénateur de la Charente-Maritime Mme Josette DURRIEU, Sénatrice des Hautes-Pyrénées M. François

articles à la résistance à l’oppression et au droit à l’insurrection. La Constitution met en place un régime d’assemblée : le Corps législatif, élu pour un an, cumule tous les pouvoirs et délègue à un Conseil exécutif qui n’en est que le commis. En raison des circonstances (insurrections en Vendée et dans les grandes villes, invasion du territoire) la Constitution est suspendue immédiatement. Un décret de la Convention, du 10 octobre 1793 (19 vendémiaire an II), décide : « Le gouvernement sera révolutionnaire

création et le régime des principaux actes juridiques et les droits des individus. La notion de constitution. 1ère définition : la constitution matérielle : elle désigne l'ensemble des règles relatives à l'organisation du pouvoir et fixe la liste des droits et libertés des citoyens. En ce sens, tout État dans lequel le pouvoir s'exerce conformément à certaines règles possède une constitution. Constitution au sens formel : elle désigne l'ensemble des règles relatives à l'organisation du