Liste des souverains du Saint-Empire

constitutionnel est récent dans l’histoire de l’humanité. L’existence d’une constitution exige une distinction entre le constituant et l’état. L’existence d’un droit constitutionnel repose sur le principe d’un coté le souverain et d’autre part l’état travaillant pour le souverain. Il existe d’une part le pouvoir constituant et d’autre part le pouvoir constitué par l’état Aujourd’hui en France, le droit constitutionnel est d’abord les règles fait par le peuple pour créer l’Etat et les limites

juridique et à l'encadrement de son activité , limitation du pouvoir dans le respect des droits et libertés des citoyens. ¨ 2) Pour comprendre et maîtriser le DC , concepts de base : Etat (sources origines,...) Souveraineté (état nations, souverains,...) aucun rapport avec la monarchie fédéralisme (Allemagne Autriche Inde, USA, Europe, Espagne ,...) suffrage république parlement Recours à l'histoire : l'étude des règles constitutionnelles n'a de sens que dans l'origine, les sources :

Liste des documents : document 1 : Jules Ferry et la politique coloniale française document 2 : L'empire colonial français entre les deux guerres (1919-1939) document 3 : Le commerce entre la France et son empire colonial document 4 : Affiche du PCF en réaction à la célébration du centenaire de la conquête de l'Algérie document 5 : Maurice Viollette explique son projet de loi dans la presse première partie Analysez l'ensemble documentaire en répondant aux question suivants : 1. Quels

sont des aspirations romaines. Si cette religion se répand de plus en plus et devient l’une des plus célèbres dans l’empire, c’est par le biais des matrones romaines qui se trouvent converties par leurs esclaves. D)  l’Empereur Constantin et le Saint Empire Romain En 313, Constantin va mener une bataille pour accéder au statut d’empereur. Avant de partir se battre il raconte à ses soldats qu’un dieu était venu le visiter dans un de ses rêves pour lui dire que s’il arborait son signe il aurait la victoire

essai d’unifier le territoire : - Ancien Empire 3000 à 2000 av. JC = première unification politique sous la conduite du 1er pharaon Ménès. S’achève dans une décadence féodale (éparpillement du pouvoir). - Le Moyen Empire (Thébain) 2100 à 1600 avant JC = marqué par une invasion du peuple Hyksos vers 1650, se sont des aryens venus de Russie et Mongolie, valeureux militaires. ils vont durcir les règles de droit. - Le nouvel Empire 1600 à 1100 avant JC = marqué par extension territorial

L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence des assemblées populaires Les magistrats B. Le droit : Les lois votées, Le conseil (Boulé) Les magistrats
La justice les sénats consultes,
les constitutions impériales,
l’édit perpétuel
les grands jurisconsultes classiques, la procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation

center0Partie I : 1789-1848, la quête d’un régime politique Partie I : 1789-1848, la quête d’un régime politique center7854951789-1815 : La révolution et le premier Empire 1789-1815 : La révolution et le premier Empire Après plusieurs siècles de royauté, la France est à la recherche d’un régime politique stable Pendant cette période, les régimes se succèdent sans stabilité et sans s’enraciner Accroche A Définition Constitution : ensemble des lois fondamentales d’une nation.

MORCELE à l’extrême mais il est à l’origine de solutions modernes. FIN : autre source = la DOCTRINE ROMAINE. Le BAS Moyen-âge : 14e siècle  16e siècle = période proche de celle de l’Ancien régime. Plan POLITIQUE : reconstruction de l’ETAT SOUVERAIN similaire aux Etats modernes. Plan JURIDIQUE : le Droit Romain (droit Savant) INFLUE au niveau EUROPEEN. Il est concurrencé sur le plan NATIONAL par le Droit FRANÇAIS. Droit Français composé de la législation royale et des anciennes coutumes

sous l’Empire romain. Les romains étaient confrontés à des structures différentes de leur Empire mais celui-ci se concevait une vocation à englober ces structures, une vocation universelle surtout avec l’empereur Constantin lorsqu’au 4ème siècle l’Empire romain est devenu chrétien. Même s’il y a eut division des pouvoirs entre les empereurs il n’y avait pas de rupture de l’unité de l’Empire = un seul Empire romain qui avait pour vocation de porter le christianisme partout. Cette idée d’unité va irriguer

restent trop près des sujets pour rendre possible une généralisation. Les règles d'origine étatique disparaissent et réapparait vers 12e siècle et se multiplie. Ces règles est ce qui est le plus proche des lois. Elles reposent sur une volonté d'un souverain à l'intérieur d'un territoire. De notables différences qui sont spécifiques. Médiéviaux n'ignorent pas l'exigence de généralité des règles (vient des romains). Les mesures édictées par l'Etat ne vise que rarement la totalité des gens qui habitent