Livraison

ateliers viennent chercher au magasin tout ce dont ils ont |A sa demande, le magasin est approvisionné par le service des achats| |besoin pour fabriquer les produits commandés par les clients. |qui effectue les commandes et surveille les livraisons. | | | | |Disposer d’un stock suffisant : |Limiter les stocks :

produits en réserve ou en surface de vente I. La réception des marchandises : Lors de la réception des marchandises, le vendeur doit : * Compter le nombre de colis * Vérifier l’aspect extérieur des colis * Signer et dater le bon de livraison en notifiant la formule « sous réserve de déballage ». Ainsi il pourra faire une réclamation en cas d’anomalie constatée (Dans un délai de 3 jours). II. Le déballage des colis : Le vendeur doit : * Ouvrir les colis * Contrôler la quantité

Opérations intérieures Acquisitions et livraisons intracommunautaires Importations et exportations Prestations de services internationales 2 Opérations intérieures imposables à la TVA 1) Principe • Article 256 I du CGI: sont soumises à la TVA les livraisons de biens et les prestations de services effectuées à titre onéreux par un assujetti agissant en tant que tel. • Livraisons de biens meubles corporels => article 256 II et III du CGI: la livraison d’un bien meuble corporel s’entend

Jours non ouvrables : on entend les dimanches et les jours de fêtes légales ainsi que les jours d'interdiction de circulation imposés par les pouvoirs publics. les autres jours de fermeture de l'établissement où s'effectue la prise en charge ou la livraison de la marchandise sont considérés comme jours non ouvrables si le transporteur en est dûment avisé par le donneur d'ordre lors de la conclusion du contrat de transport. Distance-itinéraire : C'est la distance de transport, qui est celle de l'itinéraire

des marchés de futures Sommaire : 2.1 Rappels 2.2 Les spécifications d'un contrat 2.3 La convergence des prix futures vers les prix au comptant 2.4 La régulation du marché et les appels de marge 2.5 Les marchés OTC 2.6 Les prix de marché 2.7 la livraison 2.8 Les différents types d'intervenants 2.9 Le contrôle des marchés 2.10 Les contrats forward et les contrats futures Résumé Au chapitre 1, nous avons vu que les forward et les futures sont des engagements à acheter ou vendre un actif à une date

raison de la nature de l’opération, d’un disposition expresse de la loi ou d’une option de l’entreprise Par nature Les 3 critères suivants doivent être réunis : - Livraisons de biens et prestations de services - réalisés par un assujetti - relevant d’une activité économique indépendante effectuée à titre onéreux Par une -Les livraisons à soi-même de biens ou de services disposition - les acquisitions intracommunautaires expresse de la loi - les importations Sur option de l’entreprise Certaines opérations

Champs d'application A- Opérations imposables 1)Par nature Livraison de biens (meubles corporels) ou Prestations de services --> réalisé à titre onéreux (car la gratuité n'est pas imposable). 2)Par disposition expresse de la Loi (ref à un article du Code général des impôts indicant qu'une opérat° sera asujetti à la TVA) *Importations (biens en provenance d'un pays hors UE) et Acquisitions intra-communautaires. *Livraisons à soi-même (lorsqu'une entreprise prend dans son stock pour sa propre

marché des produits laitiers est de plus en plus large, l’apparition de nouveau concurrent se fait avec une cadence très élevées, en plus des clients qui deviennent de plus en plus exigeants par rapport à la qualité des produits ainsi que la durée de livraison. Centrale laitière, notre client se retrouve contraint de répondre aux exigences du marché, d’améliorer la qualité de ses produits et service et de minimiser ses couts pour pouvoir survivre dans un marché où la concurrence est devenue très féroce

INFORMATION SUR LES CONDITIONS DE REALISATION DU DEMENAGEMENT. A la demande de l’entreprise, le client doit fournir toutes informations dont il a connaissance permettant la réalisation matérielle du déménagement, tant au lieu de chargement que de livraison (conditions d’accès pour le personnel et le véhicule, possibilité de stationnement, travaux en cours et toutes autres particularités). Le client est préalablement informé des suppléments chiffrés qu’il serait éventuellement amené à supporter en

Clients n'ayant pas commandé depuis x temps. Nombre de réclamations reçues et traitées. Avoirs, dont responsabilité commerciale (total, par secteur). Dépassements d'échéance sur négocié (par client, par secteur). Délai d'attente, de livraison client. Taux de rupture/livraisons. Frais commerciaux (par nature, par secteur). Promotions. Engagements publicitaires par famille de produits . Frais de voyages et déplacements par secteur. Coût des stocks obsolètes. Environnement (indices d'évolution d'achat, de