Loi 2 00 Droits D Auteurs Et Droits Voisins Maroc

françaises, sur le marché mondial, mais aussi, en particulier, pour les métiers de banque de détail, sur le marché national. Dans ce domaine, il est impératif que les conditions d’une concurrence effective et loyale soient en permanence respectées. 2) L’industrie bancaire est soumise à une refonte, sans précédent historique, de son cadre réglementaire Les nouvelles normes comptables (normes IFRS) et prudentielles (Bâle II) dont l’arrivée est quasi simultanée vont durablement affecter les conditions

CEPALC et le Ministère des Affaires étrangères de France. Couverture: María José Fausto Etchevers Publication des Nations Unies ISBN: 92-1-221045-7 LC/G.2260-P Original: Anglais Nº de vente: F.05.II.G.54 Copyright © Nations Unies, avril 2005. Tous droits réservés Imprimé aux Nations Unies, Santiago du Chili Les demandes de reproduction de cet ouvrage doivent être adressées au Secrétaire du Comité de publications, siège des Nations Unies, New York 10017, États-Unis. Les états membres et les organismes

aUx COMpTEs 215 // aNNExE : RèGlEMENT iNTÉRiEUR DU CONsEil D’aDMiNisTRaTiON 216 // 2 04. Chiffres-clés consolidés 05. Faits marquants 06. Activités et stratégie 14. Propriétés immobilières et investissements PRÉSENTATION DU GROUPE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2008 . Groupe Casino AcTIvITÉS POURSUIvIES en millions d’euros 2008 2007 Variation en euros Variation organique (1) Chiffre d’affaires EBITDA (2) Résultat opérationnel courant Résultat net des activités poursuivies (part du Groupe)

menée auprès des entreprises a confirmé que les infrastructures constituent un facteur déterminant dans la compétitivité. Pratiquement toutes les infrastructures ont été mises à l'index. Ainsi, on note que : o les échanges avec les pays voisins, notamment le Mali, sont handicapés par l'état des infrastructures, et cela fait perdre aux entreprises sénégalaises d'important marchés récupérés notamment par les concurrents ivoiriens ; o le port de Dakar est jugé non compétitif du

HAMICHE- Enseignant chercheur à la F.P. de Tétouan Membre du jury M. KHALID BOUASSA- Directeur Général d’ABC Membre du jury M. ABDELKADER ES-SBAI- Directeur d’Exploitation d’ABC- Oujda Membre du jury Année universitaire 2007/2008 Mois de mars 2008 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE _______________________________________________ 8 CHAPITRE I : CADRE CONCEPTUEL _______________________________________ 14 SECTION I : LOGISTIQUE ______________________________________________ 16 I. La logistique :

puq.ca Édifice Le Delta I,Édifice 2875,Leboul. bureau 450,bureau Sainte-Foy, Québec G1V 2M2 657-4399 – www.puq.uquebec.ca Tiré : Pédagogies.net, Alain Taurisson et Alain Senteni (dir.), ISBN 2-7605-1227-4 • D1227N Tiré de : Pédagogies.net , Alain Taurisson et Alain Senteni (dir.), ISBN 2-7605-1227-4 Tous droits de reproduction, de traduction ou d’adaptation réservés Sous la direction de Louise Lafortune Vaincre l’exclusion scolaire et sociale des jeunes – Vers des modalités d’intervention actuelles

Dominique Nivat, Frédéric Peltrault et Bruno Terrien Conception et réalisation graphique en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © Direction de l’information légale et administrative. Paris, 2010 - ISBN : 978-2-11-008154-4 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse

.............................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................................10 Chapitre II : L’ordonnancement juridique ...........................................

............................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................................10 Chapitre II : L’ordonnancement juridique ...........................................

............................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................................10 Chapitre II : L’ordonnancement juridique ...........................................