Loi Des Citations 426

Roma. Il sacrifie un bélier et un taureau. De dépit Rhémus, franchit en arme le fossé vers l’intérieur comme s’il attaquait la future Rome et Romulus le tue. Nous sommes le 21 avril 753. Romulus donne asile aux paysans, aux vagabonds et aux hors la loi. Ces hommes profitent d’une fête donne à Rome et enlève plusieurs femmes (l’enlèvement des sabines) qui conduit à une guerre qui est arrêté par les femmes car elles proclament qu’elles ont été bien traités par les romains. Leurs tâches est de filer

siècle avant J.C) jusqu’au 6ème siècle de notre ère, lorsqu’après la chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en

règlement des rapports entre des personnes publics. Droit privé : ensemble des règles juridique applicable au statut de personne privé règlement des rapports entre particulier (droit de la famille…). Tite-Live (historien romain) il disait que la loi des 12 tables était la source de tout le droit public et privé. Dès l’Antiquité les romains faisaient la distinction entre le droit privé et le droit public. Les romains ont mis cela par écrit, mais avant eux on avait déjà la sensation de cette distinction

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

-2e siècle à la fin du +3e siècle) ; - Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte

de droit qui sont classés par ordre d’importance décroissant : la loi, la jurisprudence, les coutumes et la doctrine. La loi : texte a portée générale votée par les assemblées souveraines. Textes votés par le Parlement. La jurisprudence : décisions rendus par les tribunaux. Sentences ou arrêts. Il s’agit d’une source car les décisions peuvent être interprétés ou complétés par la loi en posant des principes et des règles que la loi ne préciser pas. Il y a donc création de droit. Les coutumes :

39 Annotation 11) Prédictions de délits violents graves 40 2.1. Historique 41 2.1.1. Avant 1912 41 2.1.2. La loi du 15 Mai 1912 42 Annotation 12) Justice 44 2.1.3. La loi du 8 avril 1965 45 2.1.4. La communautarisation 47 2.1.5. La majorité civile à 18 ans 50 Annotation 13) Complexité 50 2.1.6. La loi du 2 février 1994 51 Annotation 14) Dessin 52 2.2. Types d’aide pour le jeune et sa famille 53 2.2.1. Aide sociale générale

classique (milieu du -2e siècle à la fin du +3e siècle) ; Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du

.......................................... 62 1) Péremption d’instance ...................................................................................................................................................... 62 2) La caducité de la citation .................................................................................................................................................. 62 TITRE 3 : LES DIFFÉRENTES PROCEDURES .........................................................

fondamentale. La loi : C’est un ordre de nature général et impersonnel, établi par une autorité constituée qui permet de désigner aussi bien la loi au sens stricte que la constitution… La loi, sur la durée, à toujours été une source de droit déterminante. La loi c’est l’intervention d’une nouvelle autorité dans l’établissement du droit. Intervention d’une volonté politique dans l’art de résoudre les conflits. Cette volonté politique est parfois celle d’un monarque, parfois et surtout la loi exprime une