Introduction Historique au Droit

Introduction :

« Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu.

Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit »

Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement.

2 conceptions du Droit :

• Soit le Droit est envisagé au regard de sa vertu ordonnatrice (il organise une société donnée). Il est envisagé comme une force d’organisation.

• Soit le Droit est considéré comme une contrainte, du fait des sanctions qu’il entraîne.

OBJET DU COURS : L’analyse du processus de formation du Droit.

C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes.

PARTIE 1 :
Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain

Le droit est considéré comme le génie propre de Rome.
Le peuple Romain a été appelé « Le peuple du Droit » ou « Le peuple Juriste ».

Ce Droit Romain a considérablement évolué tout au long de l’histoire Romaine, c’est à dire entre le début de la République (au 6ème siècle avant J.C) jusqu’au 6ème siècle de notre ère, lorsqu’après la chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin.

On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.).

Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en France.

L’étude du Droit Romain permet de mieux appréhender les grands concepts juridiques et institutionnels qui ont, certes, été