Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

certains nombre de sources institutionnelles : le site de l’ONU en particulier le site de programme des nations unies pour l’environnement. Le ministère de l’environnement. Le ministère de la santé. Le site de l’ADEME (agence de l’environnement et le la maitrise de l’énergie) sous la tutelle de ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, du développement et du ministère des finances. Donc une triple tutelle. Le site du GIEEC (groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat).

Sebastian Peña Marin RAPPORT DE STAGE ETUDE COMPARATIVE SUR LES PRATIQUES DE COOPERATION DECENTRALISEE DE LA VILLE DE PORTO-NOVO Master 2 : Migrations internationales : conception de projets en coopération pour le développement Juillet – octobre 2011 Etude comparative sur les pratiques de coopération décentralisée de la ville de Porto-Novo Page Dédicace A mon père, Pablo Omar Peña Peres Je dédie ce travail, S.P Etude comparative sur les pratiques de coopération décentralisée

ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP RECUEIL DES FICHES TECHNIQUES ET MÉTHODOLOGIQUES F I N A N C E S ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ L E S D O S S I E R S D E L’ A G E N C E MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP GUIDE MÉTHODOLOGIQUE CE DOSSIER VIENT EN COMPLÉMENT DU DOSSIER DE L’AGENCE INTITULÉ MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP GUIDE MÉTHODOLOGIQUE L E S D O S S I E R S D E L’ A G E N C E MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP RECUEIL DES

DE LOI DE FINANCES POUR RAPPORT SUR LA DÉPENSE PUBLIQUE ET SON ÉVOLUTION 2 0 10 RappoRt suR la dépense publique et son évolution 2 RappoRt suR la dépense publique et son évolution Sommaire Introduction - La notion de dépense publique p. 5 Première partie : L ’évolution et les déterminants de la dépense Aperçu de l’évolution de la dépense publique La partition de la dépense par sous-secteur Les déterminants économiques et sociaux de la dépense publique p. 10

D’ÊTRE SOUSCRITS ______ 5 A) Schéma d'une opération de construction type ____________________________________________ 5 B) Application dans le temps des différents contrats _________________________________________ 8 1) Les assurances en cours de travaux __________________________________________________ 7 2) Les assurances après travaux ou après livraison _______________________________________ 10 II - ORGANISATION ET GESTION DE L'ASSURANCE CONSTRUCTION _____________________ 13 A) Du passage de l'ancien

la pauvreté 1997-2000 Cadre macro-économique et situation des finances publiques Profil de la dette publique Forces et faiblesses des programmes de lutte contre la pauvreté et des politiques macro-économiques II.STRATEGIES DE REDUCTION DE LA PAUVRETE II.1Objectifs de réduction de la pauvreté 2002-2004 II.2 Stratégies de réduction de la pauvreté II.2.1 Assainissement du cadre macroéconomique II.2.2 Promotion du Secteur Privé et Développement Rural II.2.3 Amélioration de l’accessibilité et la qualité

permet à l’admin d’agir. Cette action de l’admin peut se manifester de 2 manières Elle peut se concrétiser par de simples agissements : action, opération matérielle. Ex transmission d’un simple document, déblayer la neige Elle peut prendre la forme d’actes pris par les personnes. L’admin va prendre un certain nb d’actes. Ils peuvent être des actes unilatéraux ou des contrats Section 1- Contenu de la notion d’acte administratif unilatéral La détermination de cette notion est essentielle. Il n’y a pas

dispose de moyens spécifiques, elle a des prérogatives particulières car les relations que l’admin française entretient avec ses usagers sont inégalitaires et que l’admin a le pouvoir de vaincre les résistances des particuliers avec les prérogatives de puissance publiques. L’activité de l’admin prend deux formes, celle de la décision et celle de l’opération. Administrer c’est émettre des actes juridiques qui précisent les droits et OB des personnes publiques et des particuliers. Administrer c’est

DES EPSCP RECUEIL DES FICHES TECHNIQUES ET MÉTHODOLOGIQUES ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ ➤ F I N A N C E S L E S D O S S I E R S D E L’ A G E N C E MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP GUIDE MÉTHODOLOGIQUE CE DOSSIER VIENT EN COMPLÉMENT DU DOSSIER DE L’AGENCE INTITULÉ MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP GUIDE MÉTHODOLOGIQUE L E S D O S S I E R S D E L’ A G E N C E MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP RECUEIL DES

des annonces relatives à l'immatriculation foncière 250 DU 300 DH Edition de traduction officielle 150 DH 200 DH A L'ETRANGER IMPRIMERIE OFFICIELLE RABAT Tél . : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 A destination de l'étranger, par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide internationale, les tarifs prévus cicontre sont majorés des frais d'envoi, tels qu'ils sont fixés par la réglementation postale en vigueur. 05.37.76.54.13 Compte n°: 310 810 101402900442310133 ouvert à la Trésorerie