Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

108 PRESTATIONS & HONORAIRES D ’ARCHITECTES PRESTATIONS & HONORAIRES D ’INGENIEURS-CIVILS PRESTATIONS & HONORAIRES D ’INGENIEURS SPECIALISES CVS / E 118 ROLE PRINCIPAL : CHEF DE PROJET REMARQUES : • EXHAUSTIVE • INDICATIVE L ’ORDRE CHRONOLOGIQUE N ’A QU ’UNE VALEUR LA LISTE DES ACTEURS ET DES ACTIONS N ’EST PAS CONDITIONS GENERALES POUR L ’EXECUTION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION 1 EPFL-ENAC-ECOLE D ’ARCHITECTURE Lcc1, Bât. BP, 1015 Lausanne Cours: Gestion du projet / J.M. Allegri / 2003

Développement durable - Description Développement durable – Définition, historique, enjeux et objectifs Définition D’après le rapport « notre avenir à tous » de madame Harlem Brundtland, le développement durable se définit comme étant un développement qui répond aux besoins du présent, sans pour autant compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs. Ce rapport, publié en 1987 par la Commission mondiale sur l’environnement et le développement des Nations Unies, insiste sur la nécessité

ES É U NT TIQ NIR E I E EM CR ’AV OG DS S D L R LE GA ION RE VIS & C al LE nér FÉ gé EF eur QU i n gén t i a In ris e Ch ct ar hite p c Ar de n Po s t t se Ch a sé us es 1 ÉDITO EDITO L’image archétypale de la situation de l’étudiant qui hante les imaginations reste celle de la bohème et de l’insouciance, d’une période de la vie passée dans un certain bonheur, bien qu’aussi soumise à une certaine pauvreté dans des réduits situés sous les toits de Paris. Cette vie d’étudiant, décrite par les

gratitude à toutes les personnes qui m’ont aidée à améliorer mes compétences et mes connaissances théoriques dans le domaine professionnel. J’adresse mes sincères remerciements à mon encadrant Mme. Abdellaoui, pour ses orientations et ses si précieux conseils. Je tiens à remercier vivement Mrs. BANANA, BENREBBAH, BELAKHDAR, LATIFI, BEN ASSOU, EL MAJAOUI pour la bienveillance avec laquelle ils m’ont accueillie et pour ces précieux conseils. J’exprime aussi ma gratitude à le chef

de dt privé Régime de droit privé Bien appartenant à une pers privée bien appartenant à une pers privée = propriété privée = propriété privée = patrimoine = patrimoine juge judiciaire Juge judiciaire Biens meubles Biens Ou meubles immeubles ou immeubles bien appartenant àà une pers pu Bien appartenant une pers pu = propriété pu = propriété publique = domaine pu = domaine publique domaine public Domaine public règles de droit pu Règles de droit pu juge Juge administratif règles de droit privé Règles

DU GROUPE DE REFLEXION SUR LA GOUVERNANCE URBAINE Rapport de synthèse pour la Sous-direction de la Gouvernance démocratique (Direction des politiques de Développement à la DgCiD), Ministère des Affaires Etrangères et Européennes. Rédacteurs : Annik Osmont Charles Goldblum Jean François Langumier Emile LeBris Claude de Miras Clément Musil Janvier 2008 / GEMDEV – AMODEV 2 REMERCIEMENTS Les rédacteurs du présent rapport tiennent à remercier vivement François Pacquement, chargé de mission

8 nouvelles communes ont rejoint la Communauté de l’agglomération rouennaise 2007 rapport d’activité présentation institutionnelle et moyens humains 1 rapport d’activité 2007 • Communauté de l’agglomération rouennaise  1 ■ Carte d’identité Créée en 2000, la Communauté de l’agglomération rouennaise rassemble 45 communes depuis son élargissement en janvier 2007 et rassemble plus de 412 000 habitants. D’abord conçue pour permettre aux communes de mieux

RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 201 1 ERDF RAPPORT ANNUEL 201 1 01 01 02 04 06 10 12 14 18 21 23 28 31 33 34 36 38 40 43 46 48 50 53 57 60 62 Profil Le message de la Présidente Les chiffres clés Les faits marquants Le réseau de distribution UNE DYNAMIQUE INDUSTRIELLE ET SOCIALE Atout et pertinence Une nouvelle politique industrielle Une politique soutenue d’investissements Une politique de l’emploi ambitieuse Santé et sécurité : être une entreprise de référence Le dialogue

accession à l’indépendance en 1960, la Côte d’Ivoire a porté son choix sur un développement axé sur le libéralisme économique, l’initiative privée et l’ouverture aux capitaux et aux échanges extérieurs. Cette politique a permis de réaliser des performances appréciables au cours de la période 1960-1980, avec notamment un taux de croissance annuel moyen de l’ordre de 7%, soutenu notamment par l’agriculture qui en est le pilier principal. Les infrastructures ont servi de pilier essentiel à l’essor

Conclusion  36 Bibliographie 37 Introduction Le Maroc, à la veille de la colonisation, se caractérisait par des disparités régionales qui trouvent leurs explications dans le caractère contrasté et disséqué du territoire marocain, mais aussi dans l’héritage historique colonial qui a divisé le territoire national en « Maroc utile » et « Maroc inutile ». Aussi, l’échec de certains choix politiques publiques et l’absence d’une réelle coordination entre les différents intervenants viendront