Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

50 ANS DE DÉVELOPPEMENT HUMAIN & P E R S P E C T I V E S 2 0 2 5 Croissance Economique et Développement Humain RAPPORTEURS Noureddine EL AOUFI Ahmed HERZENNI Mohamed BENSAID RAPPORT THÉMATIQUE Cinquantenaire de l’Indépendance du Royaume du Maroc Croissance Economique et Développement Humain* * Ce rapport s’appuie de manière substantielle sur les contributions des membres du groupe CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN : " Evolution et perspectives de l’agriculture marocaine " (Najib Akesbi), "

I- Introduction…………………………………………………………………3 II- Le Maroc face à la crise financière internationale………………….4 A- Une crise financière mondiale sans précédent depuis celle de 1929………………4 1- Genèse de la crise……………………………………………………………………………..4 2- Les politiques de gestion de la crise…………………………………………………………6 B- L’impact de la crise sur le Maroc : un ralentissement marqué de l’activité économique….8 1- Le repli des échanges commerciaux de biens avec l’étranger ……………………………9 2- L’impact sur

simplifier la lecture de ce manuel, les termes qui se rapportent à des personnes exerçant des charges, mandats ou fonctions (directeurs, chefs de services, collaborateurs…) s'appliquent indifféremment aux hommes et aux femmes. 5/114 Manuel du Contrôle Interne 6/114 Manuel du Contrôle Interne Pas besoin d’être marin pour reconnaître qu’il n’y a pas de bon vent pour celui qui ne sait où il va ! Or, dans les administrations publiques, comme dans toutes les organisations, les actions et décisions

simplifier la lecture de ce manuel, les termes qui se rapportent à des personnes exerçant des charges, mandats ou fonctions (directeurs, chefs de services, collaborateurs…) s'appliquent indifféremment aux hommes et aux femmes. 5/114 Manuel du Contrôle Interne 6/114 Manuel du Contrôle Interne Pas besoin d’être marin pour reconnaître qu’il n’y a pas de bon vent pour celui qui ne sait où il va ! Or, dans les administrations publiques, comme dans toutes les organisations, les actions et décisions

PARTENARIAT PUBLIC – PRIVE PORTUAIRE 115 A- DEFINITION DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC (DSP) B- ETAPES POUR LA CONCLUSION D’UNE DSP C- MODELES DE DSP D- CRITERES D’ANALYSE D’UN CONTRAT DE GESTION DELEGUE E- EXPERIENCE MAROCAINE EN MATIERE DE DSP F- APPORT DU P. P. P. POUR LA PROMOTION DU PORT DE JORF LASFAR SOUS-SECTION 2 : ADAPTATION DU REGIME CONCESSIONNAIRE ET DE LA DOMANIALITE PUBLIQUES 133 A- CLARIFICATION DU REGIME DES CONCESSIONS B- REFORME DE LA DOMANIALITE PUBLIQUE SOUS-SECTION 3

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS Sens strict : c’est le régime juridique des biens qui appartiennent aux personnes publiques. Sens large : il recouvre l’ensemble des opérations de l’Administration qui porte sur des biens matériels. Ça comprend les biens de l’Administration mais aussi, les travaux publics, les modes de cessions forcées des propriétés privées (expropriation). Tout ce qui est aménagement du territoire, urbanisation implique des opérations de l’Administration sur des biens matériels.

l‘Emploi et de la Formation dans le BTP en Lorraine – juin 2010 2 0 1 0 SOMMAIRE - LES INDICATEURS Les indicateurs du Bâtiment et des Travaux Publics en Lorraine PREAMBULE PRIORITES DE LA PROFESSION SYNTHESE : DES ETUDES A L’EMPLOI - schéma SYNTHESE : DES ETUDES A L’EMPLOI - tableau L’ACTIVITE DANS LE BTP 1. L’activité du BTP 2. L’activité des entreprises du Bâtiment 3. La construction de logements 4. La construction de bâtiments non résidentiels 5. L’activité des entreprises des travaux publics

Halte à la croissance. Face à la surexploitation des ressources naturelles liée à la croissance économique et démographique, cette association privée internationale créée en 1968, prône la croissance zéro. En clair, le développement économique est alors présenté comme incompatible avec la protection de la planète à long terme. C’est dans ce climat de confrontation et non de conciliation entre l’écologie et l’économie que se tient la Conférence des Nations Unies sur l’Environnement humain, à Stockholm

Diriger : finaliser, animer et contrôler Dans son activité quotidienne, l'organisation est confrontée à une multitude de choix. Pour diriger une organisation, l'équipe dirigeante doit prendre des décisions qui vont engager et garantir son avenir. Ces décisions peuvent revêtir plusieurs formes, des décisions stratégiques aux décisions opérationnelles, sans oublier les décisions exceptionnelles et les décisions à caractère routinier. Toutefois, derrière ces aspects théoriques, il ne faut pas oublier que « décider

Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française Sous la présidence de Jacques Attali . SOMMAIRE En résumé ..................................................................................................5 Première partie Participer pleinement à la croissance mondiale ..................................21 Deuxième partie Des acteurs mobiles et sécurisés ........................................................103 Troisième partie Une nouvelle gouvernance au service