Létat Des Personnes

du droit Le droit public (qui reprend les rgles relative lorganisation de lEtat ainsi que ses rapports avec les citoyens) LETAT Dans le droit public il ya le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit pnal, le droit fiscal (rgler lensemble des impts) et le droit social (scurit social) Le droit priv (qui rgle les rapports des personnes prives entre elles) PERSONNES (individus, citoyens, habitants,) et personnes morales Dans le droit priv il ya le droit civil (ensemble des rgle qui viennent

sanctionnes. La contrainte cest une rgle obligatoire qui rduit la libert daction. Cest un mcanisme par lequel les rgles de droit sont mises en uvre. Ex expulsion. Il faut un titre de sjour rgulier pour sjourner en France. On sanctionne donc les personnes irrgulires qui ont enfreint cette rgle, en les expulsant. Autre ex la saisie sur salaire. Cela sert contraindre le dbiteur payer ses dettes. Ce mcanisme permet donc de garantir lapplication de la norme grce une sanction. (2) la souverainet Seuls

leur entourage. Les effets du tabac s'exercent sournoisement sur la plupart des organes, mois après mois, années après années.  Les personnes fumant quelques cigarettes par jour ne sont pas à l'abri de conséquences néfastes sur leur santé. Il n'existe pas de « petits fumeurs » : c'est la durée de consommation qui est un des principaux facteurs de risque. Les personnes fumant 5 à 10 cigarettes par jour pendant plus de 20 ans prennent autant de risque. Le tabac peut provoquer de nombreuses maladies

dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et o les charges de lEtat sont finances quasi exclusivement par lImpt. La pression fiscale est mesure par le rapport suivant Impt cotisations obligatoires (assurance maladie) PIB Impts et Taxes fiscalit. Cotisations obligatoires parafiscalit. I Base x Taux. ( IS Base x 35). La fiscalit a double rle 1- Permettre lEtat de se procurer des ressources financires. 2- Elle constitue un instrument privilgi de politique

etat - personne morale , communauté politique associent gouvernant et gouverné sous une meme loi dans le cadre d'institutions regler. b.l'etat gagnant de l'absolutisme 1 dabord le roi travail pour l'etat , le roi est le 1er agent public du royaume. le roi travail toujours avec un objectif , il travaile pour l'interet general. c'est un etat de droit. 2 la royauté est absorber par letat cad que le roi n'a pas de patrimoine et pas de vie privée. 3 l'etat existe indépendament du roi. donc letat n'appartient

Phts radicale encore est I'affirmation du caractèreartificiel de l'É,tat chez Rousseau,qui estime que I'apparition de cette irutituton est coûtrenature:elle résulteraitd'une catastrophe qui a transformé un animal solitaire et innocent, yivant à létat de nature. un membre en méchant d'unesociété civile. tout autremeûlpar les marxistes: Uhistoricité de l'É,tatestpensée à lews yeux, cette institution est née de la division de la société en classesaniagonistes,l'État n'étant que I'outil de la classe

génération des lieus perspectives Exemple d’action inter générationnelle inter géné associé couple de mot: résident en institution a enfant des école ou retraité et jeune en difficulté . Acceuil et info condionne dans son environnement Role de létat intervien dans le pacte social Inter objectif role social des ainé c une étique et dimantion forte de la cohésion social les collecte teri sont des acteurs stratégique Role est soutenir et valorisé les action local amélioré les partenaria locaux

des ordres aux membres de son groupe et se distingue davantage par leurs obligations. Cependant, le chef jouit quand même de certains privilèges. Premièrement, il a le monopole de la parole (l’éloquence est une qualité essentielle des chef ) auquel personne ne peut se mesurer sans risquer d'être critiqué par cette société. L’interventions du chef sert avant tout à rappeler les liens de servitude qu’il entretient avec la société. Le statut de la parole est très différent de la société étatique, où «

la matiere du droit pénal spécial. Le droit pénal spécial est défini relativement a son contenu qui se caractérise par le régime applicable a chaque infraction qu’elles soient le fait d’actes positifs comme le vols ou passifs (non-assistance a personne en danger de mort) et qu’elle ait été commise totalement ou partiellement (tentative) et qu’elle soit qualifiée par le leg comme etant un crime un delit ou une contravention. On remarque a ce sujet que le droit pénal spécial n’est pas indépendant

adhrents et aux bnficiaires. Dons, cotisation et subventions. De rendre des services. 3) Les 3 types dorganisations 3-1) Lentreprise prive Dans un sens conomique, une entreprise est une structure conomique et sociale comprenant une ou plusieurs personnes et travaillant de manire organiser pour fournir des biens et des services a des clients, dans un environnement concurrentiel (le march). Pour exister dans cet environnement lentreprise doit satisfaire ses clients et gnr un profit, cest dire raliser