Mainguy

Souabe : 1193-1206 ; Cologne, 1280). 248 Chaque catégorie est traversée par les notions de mobile et d’immobile, les objets mobiles étant attachés à des fonctions (actifs), les objets immobiles, attachés à des états (stables). 249 Blondel, 2004 ; Mainguy, 2007. 63 La quasi-majorité des objets (ustensiles) associés (attachés ou rattachés, d’une manière ou d’une autre) au rituel appartiennent à notre premier cercle. Ils deviennent des éléments de la métaphore, même s’ils paraissent appartenir au monde

fourrages et autres, D. 2001, somm. 1135, obs. P. Delebecque, Rev. arb. 2001. 765, note D. Cohen, JCP 2001. II. 10567, note C. Legros, Rev. crit. DIP 2001. 522, note F. Jault-Seseke, Defrénois 2001. 708 obs. R. Libchaber, JCP éd. E 2001. 1238, note D. Mainguy et J.-B. Seube, Contrats, conc., consom. 2001, comm. 82, note L. Leveneur, RTD com. 2001. 413, obs. É. Loquin ; C. SERAGLINI, Le transfert de la clause compromissoire dans les chaînes de contrat après l’arrêt Peavy, Gaz. Pal. juill. 2002, Cah. arbitrage

115 Elisabeth Paul, Op. Cit., page 2 Lapeyre Frédéric & Yepez Isabel : « Les processus participatifs dans les Documents Stratégiques de Réduction de la Pauvreté. Quelles perspectives pour les pratiques populaires, » in Géraldine Froger, Claire Mainguy, Jean Brot, Hubert Gérardin (dir) : Quels acteurs pour quel développement ?, GEMDEV-Karthala, 2005, p. 31 116 95 publiées dans le DSRP II, la part de la population vivant en dessous du seuil de pauvreté est tombée de 67,9% en 1994/95 à 57

être lié envers eux par un contrat de travail. » 98 Aux termes de l’article 208 AUCG, « Le courtier est un professionnel qui met en rapport des personnes en vue de faciliter ou faire aboutir la conclusion de conventions entre ces personnes. » 99 Mainguy (D.) et Respaud (J-L.), Contrat de distribution : l’agent commercial, simple mandataire, ne peut être titulaire d’un fonds de commerce et n’a pas la qualité de commerçant ; au sujet de Com., 26 février 2008, non publié au Bull. civil, semaine juridique

syndicales Loire-Atlantique − Dominique Scotto, délégué Union SNUI-SUD Trésors solidaires, DDFIP, − Marc Lerbey, délégué Union SNUI-SUD Trésors solidaires, DDFIP, − Christophe Andre, délégué CGT Gestion publique, DDFIP, − Franck Mainguy, délégué CGT Gestion fiscale, DDFIP, − Loïc Patissier, délégué CFDT Gestion publique, DDFIP, − Franck David, délégué CFDT Gestion fiscale, DDFIP, − Christel Rusafa, déléguée FO Gestion publique, DDFIP, − Philippe Nobilet, délégué

clustering rate in female patients. J Clin Microbiol 2002;40:3964-9. 218. Raynaud C, Guilhot C, Rauzier J, et al. Phospholipases C are involved in the virulence of Mycobacterium tuberculosis. Mol Microbiol 2002;45:203-17. 219. Richard JF, Mainguy G, Gibert M, Marvaud JC, Stiles BG, Popoff MR. Transcytosis of iota-toxin across polarized CaCo-2 cells. Mol Microbiol 2002;43:907-17. 220. Robbe-Saule V, Coynault C, Ibanez-Ruiz M, Hermant D, Norel F. Identification of a non-haem catalase in

d‟investissement », RDBF 2005, p. 50. LUCHAIRE (F), « Les fondements constitutionnels du droit civil », RTD. civ. 1982, p. 245 MAIER (M), STIVALA (C), « La due diligence : un bon moyen de réussir une cession » Option Finance, n° 667, 03/12/2001, pp.) 31-37 MAINGUY (D), « Cession de contrôle et sort des contrats de la société cédée », Rev. soc. 1996 p. 17 MALECKI (C), « Le remaniement du régime des clauses d‟agrément par l‟ordonnance n° 2004/604 du 24 juin 2004. D. 2004, 2775 MARINI (P) « le droit de retrait

juin 2001, PIBD 2001, no 729, III, p. 537. (58) Si ce n'est que le slogan «Allez les Bleus» a, lui, été déposé à titre de marque par un concurrent. (59) Cass. com., 22 octobre 2002, Bull. civ. IV, no 149, p. 171, JCP G 2003, II, no 10038, note D. Mainguy, Rev. Lamy dr. aff. 2003, no 56, no 3534, obs. R. David, D. 2002, p. 3142, obs. E. Chevrier, D. 2003, p. 1031, obs. Y. Serra. (60) Cet argument de la Cour aurait d'ailleurs difficilement résisté à l'épreuve d'une action conjointe de toutes les fédérations

Liquidateur amiable : MOULIN Gérard Emile. Adresse du siège social : 40 rue Gambetta 77380 Combs-la-Ville. 1428 - o 453 558 173 RCS Melun. CHRISTINFO. Forme : Société à responsabilité limitée. Capital : 1000.00 euros. Administration : Gérant : MAINGUY Christian André Georges. Adresse du siège social : 70 avenue Foch 77590 Chartrettes. . . 66 − BODACC no 206 B − 11 novembre 2008 78 - YVELINES 1429 - o 444 043 624 RCS Melun. QUATTROPROS. Forme : Société à responsabilité

-M. Serinet ; Cont. Conc. Cons. 2001, no 23, note L. Leveneur ; R.T.D. Civ. 2001, p. 355, obs. J. Mestre et B. Fages ; D. 2002, somm. p. 928, obs. O. Tournafond ; J.C.P. éd. E. 2001, p. 1578, note P. Chauvel ; J.C.P. éd. E. 2002, no 640, obs. D. Mainguy ; J.C.P. 2002. II, no 10054, note Liévremont), la troisième chambre civile de la Cour de cassation a approuvé les juges du fond d'avoir annulé pour dol la vente d'un terrain dont l'acheteur connaissait la richesse du sous-sol qu'il n'avait pas révélée