Mainmorte

joue au cas où un serf se mari avec une serve étrangère à la seigneurie. Il faut l’autorisation du seigneur qui va imposer une amende qu’on appel le formariage. Le droit de cuissage n’a, en revanche, jamais existé. -Il y a aussi le principe de la mainmorte qui intervient au décès du serf, en théorie c’est le seigneur qui hérite. A partir du XII° siècle il y a une atténuation, quand les enfants sont nés dans le mariage ils vont hériter. Le serf peut aussi racheter cette incapacité. -La corvée. C’est

mariage avec une personne libre. Les seigneurs vont devoir mettre au point des solutions pour contrôler les unions de leurs serfs. Au 13ème siècle le formariage se transformera en une taxe payé par les serfs de seigneurie différente. 4) La mainmorte C’est une incapacité de nature patrimoniale. Le serf ne peut disposer de ses biens mobiliers. Ainsi, à sa mort, ses biens reviennent au seigneur qui a un véritable droit de succession sur le patrimoine de ses serfs. Cependant, très tôt, certains

une taxe appelée la taille. Sans rentrer trop dans les détails, il est nécessaire d’évoquer que certains paysans sont serfs, signifiant qu’ils sont attachés à la seigneurie et ne pouvant de ce fait la quitter et disposent en plus de taxes comme la mainmorte prévoyant pour le seigneur dès la mort d’un serf, de toucher son héritage. Le système fiscal prévoit également des impôts ecclésiastiques comme la dîme payé par le Tiers-Etat. Cet impôt consiste à une redevance payé en nature au clergé allant

luttant contre ses concurrents : le clergé, la haute noblesse, et l’aristocratie des villes qui sont représentés aux Cortès. Ex. : expulsion des Jésuites en 1766. • Mesures prises : - économiques : ventes de biens de mainmorte du Clergé (1766 et 1788), création d’entreprises d’Etat pour les monopoles (mines, tabac) et manufactures (ex. : porcelaines du Buen Retiro), libre circulation de marchandises (grains en 1765) ; - administratives, tendant à renforcer

succession ses biens à d'autres qu'à ses enfants et uniquement si ceux-ci vivent sous son toit. Si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, en l'absence d'héritier direct, ses biens reviennent à son seigneur lors de son décès. On dit qu’il est de mainmorte. Le serf possédait quelques biens. Le seigneur pouvait exiger d’eux les sommes qu’il lui plaisait. Même si la richesse du serf n’est pas du tout importante, l’esclave quant à lui était extrêmement pauvre. Son seul salaire était la nourriture

For-l'Évêque et du Petit Châtelet à Paris sont détruites, une nouvelle prison est construite rue du Roi-de-Sicile. En 1778, un nouvel hôpital est crée rue de sèvres grâce à la générosité de madame Necker, le futut hôpital Necker. En 1779, Necker abolit la mainmorte. La guerre d'Amérique ou d’indépendance des Etats-Unis débute en 1775 et se termine en 1781 elle oppose les colons britanniques d'Amérique du Nord à leur métropole, la Grande Bretagne. La France s'engage aux cotés des colons face à la Grande Bretagne

aussi de nature économique : le roi impose partout sa monnaie et peut la « muer » en cas de besoin ; il contrôle les routes publiques, peut instituer foires et marchés ; il lève évidemment impôts, aides, réquisitions, amortissements des biens de mainmorte. c. – Les droits du roi s’étendent enfin au statut même des personnes : il peut bannir (par ex. les Juifs), légitimer, anoblir, étendre le droit de bourgeoisie. Garantis par le serment du sacre, ces droits sont inaliénables et

périodicité et le montant varient en fonction du seigneur. Les liens de servage : à côté des vilains (paysans libres) existent les serfs c'est-à-dire les non libres. Chaque année il paient le chevage ( 4 deniers placés sur la tête, le chef), la mainmorte (droit perçu par le seigneur sur les biens d'un décédé) et le formariage (taxe perçue par le seigneur en cas de mariage de son serf avec une personne d'une autre condition ou d'une autre seigneurie). Si le monde agricole est rythmé par le soleil

ne sont pas des propriétaires mais des tenanciers, et doivent donc payer au seigneur un loyer, sous la forme d’un certain nombre de redevances en travail (corvées), en nature (champart) ou en argent (cens), des droits de succession (la mainmorte). Cependant, certaines terres paysannes échappent totalement au régime de la seigneurie : ce sont des alleux, possédés en pleine propriété par les paysans. ►Les paysans sont soit des serfs (statut juridique le plus répandu) soit des hommes

préventive avec caution & peines sont fixés à l'avance C) Les paysans Soumis à autorité d'un seigneur. Pr devenir libre ft habiter en ville. Les serfs = paysan ss dépendance étroite d'un seigneur. Existe jusque révolution francaise. Dt supporter : - mainmorte - serfs paient une taxe sur la tête : le chevage XIIIè siècle : bcp de paysans libres d'aller & venir, de se marier... Néamoins des coutumes comme l'aide militaire par ex subsistent. BILAN : opposition monde urbain & rural. Chacun tient à avoir