Mainmorte

payer des taxes quand échange de marchandises : le tonlieu -En plus les cerfs vont payer : la taxe de chevage (paye pour leur condition d’esclave), la taxe de formariage (s’il veut sortir de la seigneurie pour se marier par exemple), droit de mainmorte (les héritiers d’un serf doivent payer une taxe pour avoir l’héritage de leurs parents) ----------------------- Clergé Les prêtres qui prient pour le salut des hommes. Travailleurs Les paysans et les gens des villes qui travaillent pour

faire « pardonner » Rentre dans le système féodal C. Le statut de la paysannerie ou, comment concilier deux calendriers Les paysans, composés des vilains (= paysans libres) et des serfs (= paysans non libres payant des taxes en plus comme la mainmorte et le formariage) partagent leur vie entre deux puissances : 1) Le calendrier liturgique : l’Église Activités quotidiennes dictées au son des cloches de l’église Vie chrétienne rythmée par la religion à travers les sept sacrements, les messes

l'habitant reconnaît symboliquement être assujetti au seigneur qui assure a ce dernier une possession juste et paisible. Le Champart et un « cens qui varie » selon les revenus du paysans. Les serfs doivent payer des impôts particuliers : La mainmorte correspond aux frais de succession au moment d'un héritage Le formariage est un impôt obligatoire pour se marier à l'extérieur de la seigneurie. Tous les impôts de la seigneurie sont répertoriés dans un « livre terrier » qui est aussi un

cher. Pour finir il y a les banalités qui sont des taxes que doivent payer les paysans pour avoir le droit d'utiliser le moulin, le pressoir et le four à pain du seigneur. En plus de ces impôts, les serfs doivent payer d'autres impôts comme la mainmorte, au moment d'un héritage ou encore le formariage, pour se marier à l'extérieur de la seigneurie. Toutes ces redevances sont très lourdes pour les paysans. En effet, si la récolte est mauvaise, les paysans sont incapables de faire face à leurs redevances

paysans sont tous très hétérogène, il en existe des libres les Alleutiers. Mais la plupart des paysans ne sont pas libres ce sont des Serfs Ils dépendent du domaine sur lesquelles ils travaillent et ont des charges spécifiques (chevage, formariage, mainmorte). Ils y avaient également des paysans qui n’avaient rien : les manouvriers, ils aider les autres en échanges d’argent ou de récoltes. Mais on retrouve aussi dans cette société d’autres communautés, tels que les ouvriers, les charpentiers, les artisans

sont prises pour montrer que l'on est passé d'un état de la société à un autre. A. Transformation de la propriété mobilière. « Desamortizacion » : consiste à mettre aux enchères publiques des terres et des biens improductifs détenus par les « mainmortes » (c'est-à-dire l’église catholique) qui les avait cumulées par le biais de legs ou de donations, ainsi que les propriétés foncières appartenant à la noblesse. Cependant, Mendizabal (qui n’est plus ministre à partir de mai 1836) délègue cette affaire

les sociétés, ces bénéfices sont soumis comme ceux des entreprises individuelles : A l’impôt BIC – BNC (bénéfice non commerciale) au taux de 35% A l’IMF (impôt minimum forfaitaire). Elles sont passibles de la taxe sur les biens de mainmorte, cette taxe est dû par les sociétés par actions et par les collectivités qui ont une existence propre et qui subsistent, indépendamment des mutations qui peuvent se produire dans leur personnel. En effet, elle est représentative des droits de mutation

devoirs physiques, s’accompagnes des redevances en « nature » que les paysans doivent donner. B) Les prélèvements Dans ce texte, on retrouve des taxes personnelles que toute la familia doit donner, sans distinction juridique. La première est la mainmorte, qui est l’incapacité du serf à transmettre son patrimoine à sa famille quand il meurt. On la retrouve lorsque l’auteur énonce que si un homme de la familia meurt, l’abbé recevra son meilleur animal ou son meilleur objet fait de ses mains si c’est

pieces. Ou se presente tete courbée et presenter les deniers. Symbole humiliant, affirmation des devoirs que le serfs a face aux seigneurs -Mainmorte : taxe ponctuelle sur l'heritage. Quand un paysan meurt il ne peux pas avant son decès prevoir de transmettre son héritage à ses enfants. Pour que les enfants puissent heriter, ils doivent payer la mainmorte (taxe) à leur seigneur. -Formariage : taxe sur le mariage en dehors de la seigneurerie car la jeune fille va quitter la seigneureire, manque

 » Les roturiers n’ont donc plus de devoir militaire, puisque l’ost est le service militaire dû par tous les hommes libres. Les roturiers peuvent habiter la ou ils le souhaitent, c’est-à-dire qu’ils peuvent changer de seigneurie. Les règles de la mainmorte et du formariage ne s’appliquent pas aux roturiers, et sur leur terre ils ont des droits nouveaux puisque le terre il l’a possède en vertu d’un contrat passé avec le seigneur. La condition des paysans qui s’installent dans cette villeneuve ont donc